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Déliberation - lISTE+DES+DELIBERATIONS+ +Conseil+Municipal+du+05+septembre+
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Saint Privat en Périgord.
Lien du pdf (Déliberation - lISTE+DES+DELIBERATIONS+ +Conseil+Municipal+du+05+septembre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil Municipal du 05 Septembre 2023 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU 05 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois le cinq septembre à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Saint-Privat des Prés, sous la Présidence de Pascale ROUSSIE-NADAL, Maire.
Date de convocation du conseil : le 28 août 2023
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Pascale ROUSSIE-NADAL, Denise RAGOT, Jean-Louis VESSIERE, Cyril CONDEMINE, Maxime CLAIRAUD, Fabienne PICHOT, Christine VAYSSE, Rémy CHAUSSADE, Hélène PRADIER, Joelle STRUFFERT, Marie-Christine MALBEC-ANDRIEUX.
Absents excusés : Éric MONROUX a donné pouvoir à Monsieur Rémi CHAUSSADE, Joelle REYREL a donné pouvoir à Madame Pascale ROUSSIE-NADAL, Christine CHARRIER n’a pas donné pouvoir, Monsieur Dominique RABOISSON a donné pouvoir à Cyril CONDEMINE, Didier JACQUIN n’a pas donné pouvoir, Alain LUCOT a donné pouvoir à Monsieur Maxime CLAIRAUD, Pierre DE CUMOND n’a pas donné pouvoir.
Secrétaire de Séance : Madame Fabienne PICHOT.
**************
DELIBERATIONS :
N° 49/2023 Vente et récolte 2023 ;
N° 50/2023 Subvention exceptionnelle aux associations – Comités des fêtes ; N° 51/2023 Contribution financière promotionnelle – Tour de France ; N° 52/2023 Marché de voirie 2023 ;
N° 53/2023 Entretien de voirie – Sécurisation Terme Rouge ;
N° 54/2023 SMODFCI – Réhabilitation des pistes DFCI ;
N° 55/2023 SMODFCI – Création de la piste DFCI de la Meynardie ; N° 56/2023 Maison 61 rue des musées – Assujettissement à la TVA – Logement conventionné ; N° 57/2023 Motion de Soutien aux missions locales ;
N° 58/2023 Motion de soutien à l’hôpital ;
N° 59/2023 Motion Zéro artificialisation nette et village de l’avenir ; N° 60/2023 Choix d’un référent déontologue pour les élus locaux ; N° 61/2023 Prolongation du règlement du lotissement le clos des antonins ; N° 62/2023 Activité marché – Mise en place d’un arrêt supplémentaire à la Meynardie ;