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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Saint Privat en Périgord.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2023 FOLIO 72
FEUILLET CLOTURANT LA SÉANCE DU 05 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois le cinq septembre à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Saint-Privat des Prés, sous la Présidence de Pascale ROUSSIE-NADAL, Maire.
Date de convocation du conseil : le 28 août 2023
Etaient__ présents _: Mesdames et Messieurs Pascale ROUSSIE-NADAL, Denise RAGOT, Jean-Louis VESSIÈRE, Cyril CONDEMINE, Maxime CLAIRAUD, Fabienne PICHOT, Christine VAYSSE, Rémy CHAUSSADE, Hélène PRADIER, Joelle STRUFFERT, Marie-Christine MALBEC-ANDRIEUX.
Absents excusés : Éric MONROUX a donné pouvoir à Monsieur Rémi CHAUSSADE, Joelle REYREL a donné pouvoir à Madame Pascale ROUSSIE-NADAL, Christine CHARRIER n'a pas donné pouvoir, Monsieur Dominique RABOISSON a donné pouvoir à Cyril CONDEMINE, Didier JACQUIN n'a pas donné pouvoir, Alain LUCOT a donné pouvoirà Monsieur Maxime CLAIRAUD, Pierre DE CUMOND n'a pas donné pouvoir.
Secrétaire de Séance : Madame Fabienne PICHOT.
KRARERRREEERAE
DELIBERATIONS :
N° 49/2023 Vente et récolte 2023 ;
N° 50/2023 Subvention exceptionnelle aux associations — Comités des fêtes ; N° 51/2023 Contribution financière promotionnelle — Tour de France ; N° 52/2023 Marché de voirie 2023 :
N° 53/2023 Entretien de voirie — Sécurisation Terme Rouge : N° 54/2023 SMODPFCI — Réhabilitation des pistes DFCI : N° 55/2023 SMODFCI — Création de la piste DFCI de la Meynardie ; N° 56/2023 Maison 61 rue des musées — Assujettissement à la TVA - Logement conventionné ; N° 57/2023 Motion de Soutien aux missions locales : N° 58/2023 Motion de soutien à l'hôpital ;
N° 59/2023 Motion Zéro artificialisation nette et village de l'avenir ; N° 60/2023 Choix d’un référent déontologue pour les élus locaux ; N° 61/2023 Prolongation du règlement du lotissement le clos des antonins ; N° 62/2023 Activité marché - Mise en place d’un arrêt supplémentaire à la Meynardie ;