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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation 15.11)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liberté » Liberté» Épalité + Fraternin + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
2023-101
Le 9 novembre 2023
| __ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal, place René Char de Simiane-la-Rotonde le :
Mercredi 15 novembre 2023 à 18h45
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu de la séance du 12 septembre 2023.
|
N° OBJET RAPPORTEUR
ue gs » . . Thibault 01 | Création d’une régie cantine et droits de place.
DALLAPORTA
| . . . . Thibault 32 | Suppression des régies cantine et droits de place.
DALLAPORTA
03 Création d un compte sur le site « Espace sur Demande », site de réservation Nicolas ROBERTO
pour la location des salles.
04 Régie de recettes et d’avances du Château/Rotonde — suppression des tickets Bernard
communs avec la SAS Les Jardin de | Abbaye. CAVALLO
05 | Ouverture d’un Accueil Collectif de Mineurs communal. Nicolas ROBERTO
06 Programme des coupes de bois 2019-2038 — report ou suppression de la Thibault
coupe 2023 — avis du conseil municipal. DALLAPORTA
07 | Désignation du référent déontologue des élus. Gilbert EL KAÏM
Création d’une borne de recharge électrique de 50 Kw — convention de ee Ce ’ .
Thibault 08 | participation communale au déploiement du réseau infrastructures de
Li : : DALLAPORTA charge pour véhicules électriques (IRVE).
09 Travaux de sécurisation et de réhabilitation du logement situé au- Bernard
dessus de l’école — demande de subventions. CAVALLO
su ; . . , Thibault 10 | Création d’un poste d’agent du service technique polyvalent.
DALLAPORTA
eu en: Thibault 11 É : Création d’un poste de secrétaire polyvalente.
DALLAPORTA
Hôtel de ville — Place René Char — 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone : 04 92 75 91 40 Tanuemial - main /oimianalannatnndn La 12 Achat de trois parcelles de terrain situées au quartier Sausse et aux Plaines Thibault
d’Aramelle. DALLAPORTA
13 Examen d’une demande de mise à disposition de la salle des mariages pour Thibault
des séances de yoga. DALLAPORTA
Pour information : compte-rendu des décisions du Maire au titre des délégations.
Le Maire, Thibault DALLAPORTA