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Conseil Municipal - avis cm le 27 mai 2026
Conseil Municipal - avis cm 19092025
Conseil Municipal - avis cm 13 juin 2025
Document publié le Vendredi 13 juin 2025 par la commune de Signes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 13 juin 2025)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Consommateurs,
Ville
de
Signes
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
l'hôtel
de
ville
le :
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15)
VENDREDI
13
JUIN
2025
A
18
H
30
ORDRE
DU
JOUR
Avenant
n°2
à la D.S.P.
avec
Terres
de
Cuisine
pour
la restauration
scolaire.
D.S.P.
restauration
scolaire
: compte-rendu
annuel
d'activités
Terres
de
Cuisine
2023/2024. D.S.P.
AL.S.H.
/
Périscolaire
/
Espace
Jeunes
: révision
des
tarifs
facturés
à
la
Commune
au
01/09/2025.
Tarifs
de
la Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
à compter
du
01/01/2026.
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la Commune
à l'A.S.A.
la Forestière.
Formation
aux
premiers
secours
proposée
aux
jeunes
de
la Commune.
Renouvellement
de
l'adhésion
au
service
« assistance
retraite»
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
83.
Modification
n°2
- 2025
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal.
Signature
d'une
convention
d'occupation
domaniale
entre
la
Commune,
la
société
Compagnie
des
Eaux
et
de
l'Ozone,
la
Société
BIRDZ
et
la
C.A.S.S.B.
pour
l'hébergement
de
relais
pour
le télérelevé.
Approbation
de
la modification
des
statuts
de
la C.A.S.S5.B.
Fixation
du
nombre
et
de
la répartition
des
sièges
au
conseil
communautaire
de
la
C.A.S.S.B.
dans
le cadre
d'un
accord
local.
Politique
d'attribution
des
logements
sociaux
- signature
de
la Convention
Intercommunale
d'Attribution
Recours
à des
bénévoles
au
sein
de
la médiathèque
de
SIGNES.
Conventions
pour
l'accès
et
l'intervention
des
bénévoles
du
C.C.F.F.
de
SIGNES
sur
les
communes
limitrophes.
Rapport
d'activités
2024
du
C.D.G.
83.
Informations
diverses
Fait
à Signes,
le 6 juin
2025.
Le
Maire,
Hélène
VERDUYN