Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 26092023
Convocation - convocation cm du 20 mars 2026
Convocation - convocation cm du 27 mai 2026
Convocation - convocation cm 13 juin 2025
Convocation - convocation cm le 03 juillet 2025
Convocation - convocation cm 07 novembre 2024
Convocation - convocation cm du 02 avril 2026
Convocation - convocation cm 05 aout 2025
Convocation - convocation cm 30032023
Convocation - convocation 16072023
Convocation - convocation cm 22012024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 22012024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Département
de
l'Eure
Rougemontier,
le 16
janvier
2024.
Arrondissement
de
Bernay
Canton
de
Bourg-Achard
MAIRIE
DE
ROUGEMONTIER
Le
Maire
de
Rougemontier à
Mesdames,
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
de
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
:
Lundi
22
janvier
2024
à 20h30
A
la Mairie.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Philippe
ROBILLOT.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Délibération
réalisation
du
quart
des
dépenses
en
investissement.
2.
Délibération
convention
de
participation
financière
SIEGE
passage
éclairage
public
LED
rue
de
la Mare
Duboc.
3.
Délibération
convention
de
participation
financière
SIEGE
passage
éclairage
public
LED
rue
de
la
Mairie.
4.
Délibération
fongibilité
des
crédits
à 7,5
%
dans
le cadre
de
la M
57.
5,
Délibération
instaurant
la
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnel
aux
agents
communaux.
6.
Délibération
numérotage
et
détermination
du
nom
de
voirie
du
lotissement
SILOGE.
7.
Délibération
remboursement
acompte
location
salle
des
fêtes.
8.
Délibération
modifiant
le
contrat
de
location
salle
des
fêtes.
9,
Délibération
cession
d’une
parcelle
rue
de
la
Mare
de
la
Ville.
10.
Questions
diverses.
Permanences
:
6 rue
de
la Mairie
27350
Rougemontier
Le
mardi
et
jeudi
de
16h30
à 18h30.
Tél
: 02
32
57
3165
Courriel
: secretariat@rougemontier.fr