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Convocation - convocation cm 24 septmbre 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 24 septmbre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Dialogue social,
Département de l'Eure
Rougemontier, le 18 septembre 2026.
Arrondissement de
Bernay
Canton
de
Bourg-Achard
MAIRIE
DE
ROUGEMONTIER
Le
Maire de
Rougemontier
à
Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à assister à
la
réunion de conseil
municipal
qui se
tiendra
le
:
Jeudi 24 septembre 2026 à 20h30
A la
Mairie.
Veuillez agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance de
ma considération distinguée.
Le
Maire,
Philippe ROBILLOT.
|
ORDRE DU JOUR
cc
1.
Délibération
achat
d'un
module
préfabriqué
pour
le
personnel
de
l'atelier technique. 2.
Délibération signature d’un bail de 18 ans avec le centre équestre rue
du Tremblay à
Rougemontier.
3.
Délibération augmentation du temps de travail de moins de 10
%
d’un
agent technique. 4.
Délibération
création
d'un
poste
agent
technique
annualisé
10,19/35îre,
Délibération mise à jour du tableau des effectifs. Délibération étude création d’un site multiactivités. Délibération décision
modificative 2.
Délibération octroie subventions associations. Délibération mutuelle des agents.
Does
Questions diverses.
Permanences
:
6
rue de
la
Mairie
27350
Rougemontier
Le mardi et jeudi de
16h30 à
18h30.
Tél
:
02 32 57 3165
Courriel
:
secretariat@rougemontier.fr