Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DEL2025 032 ANNEXE
unknown - DEL2025 014 ANNEXE
Déliberation - DEL2025 025 Cession parcelles à la Sté LEYGATECH
unknown - DEL2025 099 ANNEXE
unknown - DEL2025 058 ANNEXE
Déliberation - DEL2025 001 ANNEXE
unknown - DEL2025 101 ANNEXE
unknown - DEL2025 081 ANNEXE
unknown - DEL2025 006 ANNEXE
unknown - DEL2025 067 ANNEXE
unknown - DEL2025 025 ANNEXE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Retournac.
Lien du pdf (unknown - DEL2025 025 ANNEXE)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Commune :
RETOURNAC (162)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 1557 V
Document vérifié et numéroté le 28/02/2025
ASDIF 43
Par Sébastien LERDA
Technicien Géomètre
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Signé
SDIF
1 Rue Alphonse Terrasson
BP 10342
43012 LE PUY EN VELAY CEDEX
Téléphone : 04 71 09 83 38
sdif43@dgfip finances.gouv.fr
CERTIFICATION , {Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires Cu
a été établi (1): 99 ?
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au gd"
B - En conformité d'un piquetage : — 08 effectué sur le terrain ;
€ - D'après un plan d'arpentageeue DSmoge, dont copie ci-jointe, dressé
te par He géomètre à
Les propriétaires sg. avoir pris connaissance des informations portées
au dos aeat ise 6463.
4 , le
.cŸ Ÿ°
és (3)
Section : BI
Feuille(s) : 000 B101
Qualité du plan : Plan régulier avant
20/03/1980
Echelle d'origine : 1/1000
Echelle d'édition : 1/750
Date de l'édition : 28/02/2028
Support numérique :
D'après le document d'arpentage
dressé
Par Gonnachon (2)
Réf.: 7495
Le 28/02/2025
(1} Rayer les montions irafies. La formule À n'est applicable que dens le cas d'une esquisse (plan rénové per voie de miss à jour}. Dens la fonnuie B, tes propriétaires peuvent svair efleciué aux mêmes le piqueinge.
(2} Quaité de ls personne agréée {géomètre axpart, inspacteur, géomètre o1 fechnicien retraité du codsmire, etc … ).
{3} Précisez las noms @ quafité du signataire s'4 ect différent du propriétaire {mandetwre, avoué, raprésentant quuffié de l'auriorité axpropriant, atc….).
4223250
1782000
20m?
ET Commune de Ret ac
À
/
ke “ & Transfo
896
1982075
4223250
4323175
AR Prefecture
043-214301624-20250320-DEL2025_025-DE
Reçu le 24/03/2025