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Déliberation - Bulletin Municipal 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Damazan.
Lien du pdf (Déliberation - Bulletin Municipal 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
2
✓ Population : 1400 habitants
✓ Densité : 85,52 habitants au km2
✓ Superficie : 16,37 km2 3
SOMMAIRE
Éditorial pages 4 et 5
Condensé de l’allocution du Maire et de ses adjoints lors de la
cérémonie des vœux.
Moments forts des Conseils Municipaux pages 8 à 27
Comptes - rendus succincts de tous les Conseils municipaux
de l ’ année 2018.
Les comptes-rendus détaillés et les délibérations sont consultables au
secrétariat de la mairie.
La Lorgnette page 28
Petit regard en arrière.
Services publics portés par les collectivités
Enfance pages 29 à 32
EHPAD Capuran page 33
Bibliothèque page 34
Vie associative
Associations sportives page 36 à 39
Associations culturelles et sociales pages 39 à 42
Petit annuaire damazanais
Commerces pages 44 et 45
Hébergement et restauration page 46
Artisans et entreprises pages 47 et 48
Enfance page 49
Santé page 50
Services publics page 51
Photographies aériennes p. 27 et 50 © Michel Bousquet – Fédération des Bastides d’Aquitaine
Nous vous demandons de bien vouloir signaler et excuser les erreurs toujours possibles, et bien involontaires, qui pourraient s’être glissées dans ce « Petit annuaire ». 4
Chères Damazanaises, chers Damazanais,
Vous venez de recevoir, dans sa nouvelle formule, votre bulletin municipal. Une nouvelle formule qui me semblait nécessaire pour vous faire mieux connaître, au-delà de la vie associative, le fonctionne- ment de votre mairie et de son Conseil municipal.
C’est pourquoi vous allez trouver ici les points forts des conseils municipaux de l’année déroulée d’une rentrée à l’autre, de septembre à septembre. De plus, chaque association a été invitée à y faire un bref rapport de son année d’activité.
Dans un monde en perpétuel mouvement, nous devons nous inscrire dans une dynamique positive. Celle-ci doit s’appuyer sur la participation de tous, pour faire de notre commune rurale une commune où il fait bon vivre, parce que nous aurons placé l’humain au centre de notre attention. Ce n’est pas l’affaire des seuls élus, mais bien celle de tout le monde.
La gestion des projets communaux est une question complexe et épineuse sur laquelle nous sommes souvent interpellés. La notion du temps diffère dans le monde du public et dans celui du privé. Néan- moins, nous devons associer ces deux mondes pour maintenir au quotidien les services indispensables à nos habitants et continuer à rendre notre territoire attractif.
L’État doit assumer seul ses fonctions régaliennes mais ne doit pas continuer à transférer ses compé- tences aux communes ou aux intercommunalités sans apporter les contreparties financières suffisantes. Cependant, nos territoires ont été bâtis sur la solidarité et le partage et ces valeurs-là doivent être mainte- nues en tête de nos combats. Nous nous devons de garantir la présence d’équipements et de services au public, soutenir l’attractivité et la compétitivité du territoire par l’investissement public et privé, favoriser les projets d’investissement structurants et l’accès aux services existants sur notre territoire, valoriser un site attractif par sa qualité de vie, préserver notre histoire ancrée dans la ruralité et la fierté d’en être issus. On ne peut pas se résigner en pensant que nous vivons dans une société où on associerait le malheur à la chose publique et le bonheur à la seule initiative privée.
Les réalisations associant privé et public, effectuées ou à venir, doivent être le résultat de ce travail de coopération avec les riverains, les associations, les commerçants, les usagers...
- La Maison de Santé dont les travaux ont déjà commencé, est un projet porté par la Communauté de Communes. Son but est de proposer une réponse au problème de la désertification médicale qui menace notre collectivité. Installée dans la Maison-Comtale, en centre-ville, elle participera à la revitalisation du centre-bourg. Les médecins, les infirmières, un dentiste… pourront interagir et améliorer ainsi le suivi des patients.
- La Maison de services au public. Pour conserver le bureau de poste de notre commune, la décision a été prise d’y aménager l’accès à plusieurs services publics via une borne multi-services (CAF, CPAM, MSA, Assurance Retraite, Pôle Emploi et d’autres encore qui viendront s’y ajouter). Cet espace mutualisé est issu d’un partenariat entre l'État, les collectivités et les opérateurs de services publics. Il permet d'assurer la présence des services de proximité dans les territoires comme le nôtre où le guichetier a reçu une forma- tion spécifique pour l’accueil des usagers.
- L’amélioration de l’habitat est destinée à revitaliser le centre-bourg. C’est un important projet que nous portons avec l’État et la Communauté de Communes, par le biais du « Guichet Unique » d’une part et d’autre part, par une aide allant jusqu’à 40% sur la base de 8 000 € pour une rénovation de façade pour- ra être apportée aux propriétaires bailleurs ou occupants. Des îlots seront choisis afin d’établir une pro- grammation sur plusieurs années. Le premier à en bénéficier sera la place Gambetta. Une OPAH (Opération Pour l’Amélioration de l’Habitat) sera mise en place et des régimes d’aide seront pro- posés pour lutter contre l’abandon de certains bâtiments inhabitables ou améliorer les performances de logements énergivores.
- L’aménagement du foncier passe par la préemption par la Mairie de vieux bâtiments dégradés ainsi que par la construction de lotissements qui permettront d’accueillir de nouveaux habitants. Un premier lotissement, porté par la mairie, situé entre la Rue Jean-Moulin et l’avenue des Landes, est déjà commer- cialisé. On y trouve 11 lots à 40 euros le m2. Le public ciblé est celui des primo accédants et des retraités qui souhaitent habiter une maison de plain-pied proche du centre-bourg. Dans le même esprit, la munici- palité aménagera au mieux ses deux entrées (venant d’Aiguillon ou de la sortie de l’autoroute), en appor- tant toute son attention à la signalétique, afin de développer une attrayante vitrine de notre bourg. - L’actuel parking, sur l’ancien emplacement du Magasin des Tabacs, est un site stratégique qui doit as- socier un stationnement organisé et un espace ludique, sans oublier la nécessité de revitaliser notre centre- bourg. C’est un véritable projet structurant pour notre vie locale. 5
- Le sens de circulation dans le centre-bourg, pour accéder à la place A. Fallières est évidemment su- bordonné à ce projet.
- L’avenue des Landes dont les canalisations sont vétustes et le trottoir en mauvais état, sinon inexistant, sera totalement remaniée.
Voilà la politique ambitieuse portée par votre conseil municipal, qui permettra de ramener de la vie au cœur de notre bourg. Votre implication y est nécessaire.
L’extension du pôle d’activités porté par la Communauté des Communes et le Conseil départemental s’est poursuivie avec l’ouverture de BIOCCOP et de trois nouvelles entreprises. On enregistre maintenant près de 800 emplois sur l’ensemble de la Zone. C’est pourquoi il est nécessaire de disposer de biens im- mobiliers afin de fixer ces nouveaux salariés et de conforter nos commerçants et nos artisans. La zone d’activités était gérée jusqu’ici par le Syndicat Mixte du Confluent 47 qui associait donc la Com- munauté de Communes et le Département. Avec le départ du Conseil Départemental, la Communauté des Communes reste seule gestionnaire et poursuivra ce développement sur plusieurs hectares supplémen- taires. Grâce à l’orientation majoritairement bio des entreprises implantées sur la zone, la Communauté des communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas devient la première Communauté de communes bio de Nouvelle Aquitaine.
- Un parking de covoiturage a été créé entre la zone et le bourg. Il permet le stationnement de 30 véhi- cules. Ce projet illustre l’ambition de la municipalité de participer à l’économie d’énergie, à la mutualisa- tion des moyens et à la lutte contre l’isolement. D’autre part, la liaison entre le centre-bourg et le Pôle d’Activités sera facilitée par l’aménagement de trottoirs « confortables » jusqu’au cœur de Damazan.
- La nouvelle station d’épuration, d’une capacité de 1400 Équivalent Habitants (unité de mesure permet- tant de fixer la dimension des stations d’épuration) remplacera très bientôt les deux anciennes stations de- venues obsolètes et insuffisantes. Ce projet de 2 millions d’Euros est financé par EAU47 et par les entre- prises de la Zone d’activités dont la consommation d’eau est importante.
- Un dernier projet nous a mobilisés, collectivité comme population, car nous sommes tous concernés. Pour lutter contre le manque du respect nécessaire pour bien vivre ensemble, pour combattre ces petites choses qui nous pourrissent la vie : le non-respect des jours de collecte pour sortir les ordures ménagères, le stationnement abusif sur les trottoirs, les déjections canines, les bruits, la vitesse excessive dans le vil- lage… et ceux, plus graves encore, qui relèvent d’une volonté délibérée de nuire (dégradations volontaires, saccages…) et parce qu’on retrouve ces mêmes problèmes dans les communes voisines, j’ai proposé à mes homologues, assisté par les services de l’État, la création d’un poste d’agent de prévention et de médiation. Notre commune dispose donc à nouveau d’un garde-champêtre (un ASVP : Agent de Surveillance de la Voie Publique).
DAMAZAN est une commune qui travaille, une commune qui innove, une commune qui crée de la richesse. C’est une commune à visage humain, où l’écoute, l’entraide, le dialogue et la fraternité, trouvent à se manifester grâce à la vitalité de ses commerçants, de ses associations et de ses habitants. Je suis sûr que c'est par le dialogue, par l'écoute, par le travail en équipe, par la connaissance partagée, que nous redonnerons confiance à nos concitoyens et que nous arriverons, ensemble, à nous entendre au nom de l'intérêt général qui doit toujours primer sur l'intérêt particulier.
J’ai toujours pensé que ce qui nous rapproche, nous tous DAMAZANAIS, est bien plus fort que ce qui nous divise.
Tous les jours, ensemble œuvrons pour le maintien de nos services collectifs et pour une meilleure qualité de vie.
Je ne saurais terminer mon propos sans une pensée particulière pour tous ceux qui nous ont quittés et pour tous ceux que les accidents de la vie ont plongés dans la peine. Je souhaite que l’année 2019 permette à chacun de surmonter les difficultés et de se réaliser pleinement. Je vous souhaite également de garder confiance en l’avenir et de partager cette belle passion qui nous anime pour notre commune.
Michel Masset
Maire de Damazan 6
La commune en quelques chiffres
Répartition du budget de fonctionnement
✓ Site web http://www.ville-damazan.fr
✓ Naissances de janvier 2017 à décembre 2018 : 28
✓ Décès de janvier 2017 à décembre 2018 : 35
Recettes :
Dépenses : 7
Michel MASSET
Maire
Colette LESAGE
Commissions :
Finances et subventions,
Communication culture,
UNA, CCAS, EHPAD,
Enfance et jeunesse,
Association des bastides
Christian SEGUIN
Commissions :
Fêtes et cérémonies,
Sécurité
et protection civile
Damien MERCIER
Commissions :
Communication et
culture, Sécurité et
protection civile,
EHPAD,
Correspondant défense
Michel SERENA
Commissions :
SIVU,
Travaux
Françoise DUBOURG
Commissions :
Communication et culture,
Urbanisme, Travaux, UNA,
Enfance et jeunesse,
Association des bastides
Isabelle DE LONGHI
Commissions :
Environnement et
embellissement,
Communication et culture,
Travaux, Personnel,
Urbanisme
Sylvie DELAURIER
Commissions :
Environnement et
embellissement,
Travaux, Sécurité,
Personnel, PLU
Daniel CHABOT
Commissions :
Finances et subventions,
Travaux, Sécurité et
protection civile,
Urbanisme,
Agriculture et forêt
Michel GENAUDEAU
1er adjoint
Personnel technique,
Agriculture et forêts,
SMICTOM, Voirie,
Relations avec les
commerçants
Sylvie LAMBROT
2e adjointe
Administration générale,
Sécurité civile, Environnement et
embellissement de la ville,
Tourisme et gestion des gîtes,
UNA, Transport scolaire
Stéphane ROSSATO
3e adjoint
Urbanisme et PLU,
Finances,
Travaux et projets,
Agriculture et forêt,
Christine AGOSTI
4e adjointe
Enfance et jeunesse,
Communication et culture,
Transport scolaire,
CNAS, CCAS
Thierry SAVAR
Commissions :
Communication et culture,
Sports
Katia GALET
Commissions :
Communication
et culture,
Environnement et
embellissement
L’équipe
municipale 8
Conseil municipal du 22 Décembre 2017
Assainissement / Future station d’épuration ZAE de la Confluence
Suite à la décision du transfert, à compter du 1er janvier 2018, de la compétence « Assainissement » au Syndicat Départemental Eau47, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette opération et à remettre les études, autorisations et marchés à Eau47.
Afin de pouvoir transférer une partie des effluents de la Commune vers la nouvelle station d’épuration, la Commune doit réorganiser une partie de son réseau d’assainissement collectif : les travaux correspondants ont été estimés à un montant de 539 200 € HT.
Dossier ICPE pour l’entreprise BIOVIVER
En attendant la construction de cette nouvelle station d’épuration, et afin de ne pas bloquer l’ac- tivité de la Société BIOVIVER, le Conseil Municipal autorise, par convention, le déversement des eaux usées de cette société dans le réseau actuel d’assainissement collectif communal, jusqu’au 31 décembre 2018.
Projets 2018
- Aménagements des entrées « Est » et « Ouest » du bourg (« Campillot » et « Bagnoque ») : le Conseil Municipal décide de solliciter l’assistance technique du Conseil Départemental (AT47) pour étudier ce projet pour un montant de 0.35 €/habitant ce qui permettra de bénéficier des compétences d’une équipe pluridisciplinaire.
- Installation de ralentisseurs Rue Larrey : une demande de subvention au titre des « Amendes de Police » sera déposée auprès du Conseil Départemental.
- Adressage normalisé : La commune, étant prioritaire pour le déploiement de la fibre, l’adres- sage normalisé devient obligatoire. Coût estimé de cette opération : 12 000 € HT. Une aide de l’État pourra être demandée à hauteur de 4 800 €.
Rythmes scolaires
Après débat et délibération, et suite à la concertation réalisée auprès des parents d’élèves et des enseignants, le Conseil Municipal décide de proposer à l’Inspection Académique un retour à la semaine de 4 jours à compter de la rentrée scolaire de septembre 2018.
Motion de solidarité « Pour la survie de la ruralité »
Le Conseil Municipal adopte le projet de motion de solidarité établi par le Conseil Départemen- tal, l’Amicale des Maires et l’Association des Maires Ruraux pour la survie de la ruralité.
Rapports d’activités
Les rapports d’activités 2016 des syndicats des Transports Scolaires d’une part et des Eaux de Damazan-Buzet d’autre part, sont adoptés.
Questions diverses
- Michel MASSET rappelle l’intégration de la Commune de Saint-Laurent au sein de la CCCCP au 1er janvier 2018.
- Le repas des ainés sera servi le jeudi 25
janvier 2018, la proposition de menu avec
fourniture de la vaisselle établie par M.
BITAUBÉ est retenue. Le service et le vin
seront fournis par la Commune.
❖ 9
Conseil municipal du 30 janvier 2018
Monsieur le Maire remercie les Élus qui ont participé aux cérémonies organisées ces der- niers jours : repas des « Aînés », vœux à la population et vœux au personnel communal.
Acquisition de la maison du Conseil Départemental – Rue Jean Moulin Monsieur le Maire propose à l’Assemblée l’acquisition de la
maison précédemment achetée par le Conseil Départemental.
Cet immeuble se situe à la bordure du futur lotissement dans
lequel il pourra être intégré et proposé à la location. Le prix
proposé est de 85 000 € ; un emprunt sera contracté par la
Commune, dont les échéances seront couvertes par le futur
loyer. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unani-
mité, décide d’acheter cette maison.
Prix de vente des terrains du lotissement « les Portes de Damazan »
Considérant les travaux VRD (Voirie et Réseaux Divers) qui devront être réalisés pour la commer- cialisation des 11 lots définis pour le permis d’aménager et l’investissement engagé par la Com- mune, le Conseil Municipal décide de fixer le prix de vente des terrains du lotissement à 40 € le m².
Tarif de location d’une salle de la mairie annexe
Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la demande d’installation d’un chi- ropracteur qui souhaiterait exercer sur le territoire communal 3 ou 4 jours par semaine : la salle de la mairie-annexe utilisée par les services de la PMI et des assistants sociaux conviendrait parfaitement.
Le Conseil Municipal accepte cette proposition et fixe le loyer mensuel à la somme de 250 €, charges comprises.
Point sur travaux à venir - Monsieur le Maire signale :
- l’étude par la Commission Tourisme de la Communauté de Communes et le Comité Départe- mental du Tourisme d’un projet de fléchage du terrain de camping
- la réalisation de trottoirs dans l’agglomération, lors de la réfection de la RD 108 entre Saint- Pierre-de-Buzet et Damazan. Une réflexion sera menée pour la création de cheminements pié- tonniers reliant la Zone d’Activité avec le centre bourg
- la demande de devis pour la réfection de la façade de l’église.
Questions diverses
- Michel MASSET indique qu’une première réunion de travail aura lieu ce jeudi 1er février dans le cadre de la requalification de l’Ilot du Magasin des Tabacs.
- Sylvie DELAURIER s’inquiète au sujet de l’effondrement partiel de la route le long du canal vers « Bourret » : un rendez-vous est fixé pour lundi prochain avec le Conseil Départemental, en lien avec les Voies Navigables de France.
❖ 10
Conseil municipal du 26 mars 2018
Présentation des résultats financiers de l’exercice 2017
Colette LESAGE et Stéphane ROSSATO présentent les résultats budgétaires de l’exercice 2017 qui serviront de bases à l’élaboration du projet de budget primitif pour l’exercice 2018, et notamment au choix des programmes d’investissement réalisables en 2018.
Acquisition du bâtiment de la gravière
Michel MASSET précise que l’acquisition du bâtiment appartenant à la Société de Dragage du Pont de Saint-Léger, au lieu dit « Au Chambé », en négociation depuis de nombreux mois en vue de la réalisation d’un observatoire faune/flore, pourrait être réalisé à un prix très intéressant. Des ex- positions pourraient y être organisées. Ces information sont approuvées à l’unanimité. Christian SEGUIN rappelle la nécessité de protéger les espèces animales qui y viendront et sou- ligne l’importance de l’entretien.
Demande d’adhésion de la commune de Buzet-sur-Baïse à la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux De Prayssas.
Par délibération du 16 Mai 2017, le Conseil Municipal de Buzet avait sollicité son retrait de la Communauté de Communes d’Albret Communauté et son intégration à la Communauté de Com- munes du Confluent et des Coteaux de Prayssas qui a pris acte de cette demande et a sollicité la direction départementale des finances publiques en vue de la réalisation d’une étude. Par délibération du 28 Juin 2017, la communauté de communes d’Albret Communauté a émis un avis défavorable à ce retrait.
Vu l’avis favorable émis par le conseil communautaire en date du 1er février 2018, le Conseil Muni- cipal, après en avoir délibéré, accepte cependant à l’unanimité l’adhésion de la commune de Bu- zet-sur-Baïse à la communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas.
Opération façades
Monsieur le Maire rappelle que le maintien en bon état des façades concourt à l’amélioration du cadre de vie et permet de valoriser le patrimoine, non seulement en terme de plus-value mais surtout, protège le bâti des aléas climatiques en empêchant la détérioration de la maçonnerie et en prévenant tout risque de chute de matériaux sur le domaine public. Par les articles L132-1 à L 132-5 du Code de la Construction et de l’Habitation, le législateur a rendu obligatoires les opéra- tions de ravalement de façades, tous les dix ans au moins. Cette obligation est applicable dans toutes les villes qui, par arrêté préfectoral, sont inscrites sur une liste départementale des com- munes habilitées à prendre un arrêté obligeant les administrés à entretenir leur bien immobilier. Monsieur le Maire rappelle les efforts entrepris ces dernières années pour valoriser et redynami- ser le centre-ville : travaux de voirie et espaces publics, révision du Plan Local d’Urbanisme avec mise en place d’un nuancier pour valoriser l’aspect extérieur des constructions, politique de revi- talisation du centre-bourg avec la création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle et aména- gement de l’îlot du magasin des tabacs attenant.
Toutes ces interventions ont permis, ou permettront, de mettre en valeur le centre-bourg et son patrimoine ancien. La commune souhaite associer les particuliers à sa démarche, dans une prise de conscience collective de la nécessité d’entretenir son patrimoine. Ceci est indispensable au dé- veloppement de l’activité économique, des services et des équipements publics. Afin d’initier cette campagne de rénovation sur un périmètre stratégique qui sera défini par arrêté municipal et d’épauler ses administrés dans cette démarche, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander l’inscription de la commune sur la liste départementale des communes à ravale- ment de façade obligatoire.
Le Conseil Municipal, après délibérations, adhère à cette proposition. 11
Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribu- tion du gaz
Monsieur le Maire indique que l’occupation du domaine public des communes par des ouvrages de réseaux publics de transport et de distribution de gaz ainsi que l’occupation provisoire du do- maine public par les chantiers de travaux sur ces ouvrages peut donner lieu à la perception de re- devances. Il propose donc au Conseil, d’une part de fixer le montant de ces redevances en fonc- tion des plafonds réglementaires et d’autre part de prévoir leur revalorisation annuelle en fonc- tion de l’index ingénierie.
Approbation de rapports d’activités
Les Rapports d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal des Eaux de Damazan-Buzet et du Sdee47 sont approuvés.
Chemin rural de Campillot
Monsieur le Maire indique que le Code Rural et de la Pêche Maritime prévoit que les proprié- taires responsables de dégradations occasionnées aux chemins ruraux peuvent être imposés par la Commune à des contributions spéciales proportionnelles à ces dégradations. La réfection du chemin rural de Campillot (qui ne figure pas sur l’inventaire communautaire), utilisé principale- ment par la famille ZANUTTIGH-DELAURIER, a été réalisée en régie par la CCCCP pour un montant de 3 150 €. Elle correspond à ce type de situation. Le Conseil Municipal décide en conséquence que cette somme sera refacturée aux utilisateurs. (Conformément à la règlementation, Mme DE- LAURIER, directement concernée par cette question, a quitté la salle).
Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Le Conseil Municipal décide d’appliquer aux enfants du personnel travaillant dans cette structure ainsi qu’à ceux des familles imposées sur la Commune le tarif en vigueur pour toutes les familles damazanaises.
Projet MAM
Monsieur le Maire rappelle le projet de vente de l’ancien cinéma. Il présente l’offre d’achat et le projet qui ont été proposés à la Mairie. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité la vente de cet immeuble pour un montant de 22 000 € TTC. Il souhaite que le bâti- ment soit affecté à la création d’une MAM (Maison d’Assistantes Maternelles) au rez-de-chaussée et de logements à l’étage. Il précise que la rénovation des façades devra être réalisée en harmo- nie avec le style du bourg. Les frais de diagnostics règlementaires seront à la charge de la Com- mune.
Réflexion sur les compteurs communicants Linky
L’Assemblée décide de reporter cette question à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal, mais auparavant, Michel GENAUDEAU mettra en place un groupe de travail.
Soutien à la Maison Familiale Rurale du Néracais
La Direction de la Maison Familiale Rurale du Néracais a interpelé les élus du territoire de l’Albret sur la nécessité d’élargir leur offre de formation par apprentissage, en fonction des besoins locaux et dans l’intérêt du développement du Territoire. Le Conseil Municipal agrée cette demande et autorise Monsieur le Maire à signer une lettre de soutien.
Questions diverses
- Michel SERENA transmet les remerciements de l’Evêque pour l’aide matérielle apportée par les services municipaux lors de la Marche des Rameaux organisée à DAMAZAN par la paroisse.
❖ 12
Conseil municipal du 10 avril 2018
Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2017
Les rapporteurs de la Commission des Finances rappellent les résultats financiers de l’exercice 2017 présentés précédemment, pour l’ensemble des budgets communaux (assainissement, can- tine, complexe touristique, micro-crèche, commune) : au 31/1/2017 il apparaît un excédent global cumulé de 784 920,87 €. Ces comptes sont approuvés à l’unanimité.
Affectation des résultats 2017
Monsieur le Maire rappelle qu’il a été décidé le 16 juin 2017 de dissoudre le CCAS au 31/12/2017, et de supprimer les budgets annexes qui seront intégrés au budget communal avec une gestion analytique. Compte-tenu des déficits d’investissement cumulés de l’exercice 2017 et des projets 2018, il propose de transférer une somme de 283 995 € de la section fonctionnement vers la sec- tion d’investissement du budget 2018 ; la somme restante de l’excédent global, soit 500 925,87 €, servira à équilibrer la section de fonctionnement. Le Conseil Municipal accepte cette proposition.
Budget 2018
Le budget 2018, équilibré en dépenses et recettes de fonc-
tionnement et d’investissement aux sommes respectives
de : 2 043 636.00 € ; 783 695.00 € est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Maire précise qu’une incitation à l’économie
sera demandée dans tous les services, notamment sur les
postes concernant l’énergie, les consommables et les dé-
penses de personnel ; une réflexion devra également être
menée rapidement sur l’intérêt de conserver, ou pas, cer-
tains bâtiments du patrimoine immobilier.
Transfert de la compétence « assainissement » au syndicat Eau47
Monsieur le Maire indique que les négociations actuellement en cours sur le transfert du budget « assainissement » pourraient aboutir à une affectation de l’ordre de 28 490.00 € au budget com- munal.
CDG47 – Convention Accompagnement Numérique
Le Conseil Municipal accepte la proposition de refonte de l’offre informatique et numérique du CDG47 visant à regrouper sous une seule et unique convention les différents services déjà appor- tés à la Commune (logiciels métiers, dématérialisation…).
Questions diverses
- Thierry SAVAR rappelle la détérioration importante de la voirie de la D8 au Cap du Bosc : Mon- sieur le Maire propose de convoquer les membres de la commission des travaux lors de la pro- chaine visite de responsables du Conseil Départemental.
Il indique également qu’à l’avenir, suite à des incidents survenus au stade d’Aiguillon, les entraîne- ments de l’école de foot auront lieu à Damazan.
- Stéphane ROSSATO indique que le changement du transformateur électrique au camping sera réalisé prochainement par Enedis.
- Michel GENAUDEAU fait part d’une proposition de coupe d’acacias par l’ONF. Cette question reste à examiner.
❖ 13
Conseil municipal du 24 mai 2018
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de recevoir une délé- gation de l’EHPAD de DAMAZAN. Mme TESTUT, Directrice, accompagnée de deux agents, souhaite présenter le projet monté au sein des quatre EHPAD locaux (basé à Feugarolles, le site dispose d’un espace neuf de 100 m2). À la suite d’un concours organisé par la Région Nouvelle-Aquitaine le projet a été retenu.
Ils souhaitent obtenir le soutien des Conseils Municipaux des communes sur lesquelles sont im- plantés les établissements concernés. Une motion leur permettra de poursuivre leur projet qui va nécessiter le recrutement d’une coordinatrice professionnelle. Dans le cadre de ce concours, la Région a décidé d’attribuer 200 000 € de primes sur trois ans.
Le Conseil Municipal adopte la motion de soutien de principe et transmets d’ores et déjà ses en- couragements à l’équipe qui œuvre sur ce projet.
Cession « chemin de Jarlas » : modification de l’emprise
Monsieur le Maire rappelle les différentes étapes d’un processus d’échanges immobiliers entamé depuis plusieurs années et pour lesquels les négociations viennent d’aboutir à la cession par la Commune de DAMAZAN à la SCI de MARQUANT, dont le siège social est à VIRAZEIL (47200), au lieu-dit Pierrette :
- d'un ancien chemin rural dénommé "Chemin de Monican", pour une contenance de 25 ares 16 centiares. Suite à la délibération du 13 décembre 1988 par laquelle le Conseil Municipal a émis un avis favorable à cette demande d’aliénation, une enquête publique a été engagée du 1er au 30 juin 1989 mais les démarches administratives n’avaient pas abouti.
- d'un ancien chemin rural dénommé "du Chambé ", pour une contenance de 10 ares 10 centiares. Une enquête publique s'est déroulée du 2 septembre 2017 au 16 septembre 2017. Par délibéra- tion du Conseil Municipal le 16 octobre 2017, il a été décidé de désaffecter ce chemin rural en vue de sa cession.
Le prix de 20 000 € compensera une somme égale due par la Commune de DAMAZAN à la SCI DE MARQUANT, pour l’acquisition d'un immeuble d'une contenance de 21 ares 35 centiares. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accepter la proposition et de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin d’entreprendre toutes les démarches administratives nécessaires à cette transaction et de signer l'acte de vente et l'acte d'acquisition. Les frais afférents à ces échanges immobiliers seront pris en charge par la commune.
Dossier projet PPRI finalisé : avis à émettre
Monsieur le Maire rappelle que la révision du Plan de Prévention
du Risque d’inondation de la commune de DAMAZAN par la Ga-
ronne a été prescrite par arrêté préfectoral en date du 2 sep-
tembre 2014.
La concertation avec le public a eu lieu : un dossier comprenant
les documents en cours de révision (carte d’aléas, note de présen-
tation, projet de zonage réglementaire et projet de règlement) a
été mis à la disposition du public à l’accueil de la mairie. Aucune
observation n’a été formulée. Par courrier en date du 10 avril
2018, Madame le Préfet de Lot-et-Garonne sollicite l’avis du con-
seil municipal sur ce projet de Plan de Prévention du Risque.
Monsieur le Maire présente les éléments du projet et le bilan de la concertation.
À l’unanimité , le Conseil Municipal donne un avis favorable au projet de Plan de Prévention du Risque retrait-gonflement des sols argileux.
Bassin versant
Bassins versants de la 14
Personnel communal : suppression et création d’un poste de secrétariat
Monsieur le Maire informe des différentes évolutions
prévues au sein du secrétariat en raison de la mise en
disponibilité de Mélanie CONSTANT, de la prise de
poste de Martine MICHELOT en qualité de responsable
« Comptabilité-Gestion », de celle de Marie-Paule LUZUY
en qualité d’Agent d’accueil. Il précise également les
différentes fonctions d’Aline THINES et Isabelle HENRY.
Secrétariat : modification des horaires d’ouverture
Monsieur le Maire propose de modifier les horaires d’ouverture du secrétariat au public en ajou- tant une demi-journée supplémentaire de fermeture (fort probablement le mardi après-midi). Le Conseil Municipal émet un avis favorable.
ASVP
Monsieur le Maire indique qu’une réflexion est actuellement menée avec les Communes les plus proches géographiquement de Damazan pour l’embauche de 2 Agents de Sécurité, dont le profil de poste reste à définir, pour un coût annuel avoisinant la somme de 75 000 €. Cette somme pourrait être répartie de la manière suivante : 30 000 € à la charge de Damazan ; 30 000 € à la charge de Buzet-sur-Baïse; 15 000 € à la charges des autres communes utilisatrices de ce nou- veau service.
Il précise que 2 candidats, retraités de la gendarmerie, pourraient correspondre au profil de ces postes.
Questions diverses
- Journée citoyenne : elle pourrait être consacrée au nettoyage des fontaines et/ou des petites rues qui ne peuvent pas bénéficier d’un entretien aussi régulier que les rues principales du centre bourg.
- Les travaux de création du parking de covoiturage ont générés de nombreux déblais : les élus de la Commission des travaux se chargent de trouver preneurs.
- Michel GENAUDEAU évoque les problèmes de matériel au sein des services techniques : il est chargé de proposer des solutions à la prochaine réunion.
- Michel MASSET indique d’ores et déjà qu’un conseil municipal sera provoqué prochainement pour statuer sur les 2 points suivants : le lotissement de Bagnoque (dénommé « Les Portes de Da- mazan ») et sur la probable préemption des terrains de l’indivision BEAUDIS.
- Intervention de Sylvie DELAURIER qui déplore l’absence de nombreux élus à la sépulture de Mme SAINT-GENIES.
- Christian SEGUIN indique que le « Templier » installé dans la cour du Château Comtal doit être rapporté chez son propriétaire à Buzet-sur-Baïse.
Il signale également la présence de camions-frigorifiques gênants à certaines heures.
❖ 15
Conseil municipal du 14 juin 2018
Achat d’un tracteur
Monsieur Michel GENAUDEAU soumet à l’assemblée diverses propositions pour le renouvelle- ment du tracteur-tondeuse. La commission, après étude des devis et du matériel présenté, opte pour un outil d’une puissance de 45 CV . Le Conseil Municipal accepte à l’unanime.
Extension du périmètre de la zone Aux
Troisième extension de la zone d’activité d’une superficie d’environ 45 ha. Ces terres, classées AUx représentent des réserves foncières pour de nouvelles implantations.
M. D. CHABOT émet un avis défavorable, invoquant les conséquences du ruissellement pluvial dans la plaine et le risque d’inondation des terres agricoles.
Monsieur le Maire rappelle qu’en raison de ce problème des travaux ont été réalisés en 2017, route « Plaède », sur la recommandation de la Police de l’Eau, malgré cela, force est de constater que les problèmes n’ont jamais été aussi nombreux. Le débordement du Rec a engendré une pro- cédure de catastrophe naturelle et a occasionné des dépôts de plainte de la part des agriculteurs riverains. Une réunion avec les services de l’État aura lieu lundi 18 juin au matin en présence de tous les acteurs institutionnels pour tenter d’apporter des solutions à ce problème.
Projet du lotissement « Bagnoque » - rue Jean Moulin
Ce lotissement sera composé de
12 lots dans lesquels seront inté-
grées deux maisons existantes.
Quatre lots, d’une superficie de
500 à 800m2, font déjà l’objet de
demandes. L’assemblée accepte
à l’unanimité la décision de man-
dater la SEM 47 au titre d’amé-
nageur.
Tarifs cantine pour l’année scolaire 2018/2019
Monsieur le Maire propose que le prix du repas à la cantine scolaire soit porté à 2,90 €. L’assem- blée accepte à l’unanimité cette décision.
Centre de loisirs - Horaires des écoles
Les horaires des écoles devant tenir compte des contraintes des transports scolaires seront modi- fiés avec retour à la semaine à 4 jours.
ASVP
Le rôle d’un Agent de Surveillance de la Voie Publique est étudié. L’AVSP sera chargé : - le matin et le soir, de contrôler le stationnement sur le parking des écoles. - de veiller au respect des avis municipaux et au signalement des travaux sur les routes. - de veiller au respect des modalités de stationnement sur la commune.
- d’intervenir dans le cas de problèmes posés par les animaux (aboiements intempestifs, animaux errants…) 16
La possibilité d’une mutualisation avec la commune de Buzet-sur-Baïse pour la création de 2 postes est envisagée avec le projet d’une convention de refacturation. Le budget annuel de la création de ces 2 postes, de l’acquisition d’un véhicule et du matériel nécessaire à cette nouvelle fonction représente environ 60 000 €. Une période d’essai de 6 mois est prévue à compter du 1er juillet.
Questions diverses
• Monsieur le Maire annonce que la signature concernant
l’« Observatoire du Chambé » aura lieu mercredi prochain à 18 h.
Les aménagements extérieurs seront financés par la Communauté
des Communes du Confluent et des coteaux de Prayssas. Une expo-
sition délocalisée par Cap Sciences ayant pour thème la préhistoire
et l’évolution de l’homme y sera installée et proposée aux visiteurs
au mois de septembre. Cette exposition sera ouverte aux scolaires
et au public.
• Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la mise en place de
panneaux de signalisation pour le camping, le téléski et l’Observa-
toire.
• Une soirée sera organisée par le club de football le 23 juin. La
mairie financera l’apéritif offert à cette occasion.
• La kermesse des écoles organisée par l’Amicale Laïque avec la participation de l’Association des
Parents d’Élèves aura lieu le 29 juin.
• Les appels d’offre concernant la Maison de Santé Pluriprofessionnelle seront lancés très pro-
chainement. Les travaux devraient débuter en septembre ou octobre prochain et devraient durer une année.
• La réflexion concernant l’aménagement de l’Îlot du magasin des Tabacs se poursuit.
• Le nettoyage des fontaines de la commune a été réalisé.
• Le parking de covoiturage prend forme.
• Une nouvelle station d’épuration va être construite. Les travaux vont démarrer prochaine-
ment.
• La Fête de la Musique aura lieu le 22 juin.
• Monsieur le Maire informe l’assemblée que la Communauté des Communes et des Coteaux de
Prayssas fait partie des 13 territoires retenus en Nouvelle-Aquitaine au titre du TEPOS (territoire à énergie positive).
• Thierry SAVARD signale que malgré la rénovation de la sortie du cimetière, un arbre gêne en-
core.
• Les arbustes placés devant « L’Escapade damazanaise » gênent la visibilité.
• Sylvie LAMBROT annonce l’installation de pots de fleurs en ville.
• Christine AGOSTI informe l’Assemblée que les élèves de la classe de CM2 ont participé à un
concours régional en rédigeant un conte mettant en scène un monument local. Ils ont choisi le Canal et ont remporté le 2ème prix.
❖ 17
Conseil municipal du 30 juillet 2018
Projet acquisition de terrains à « Fouragnan »
Monsieur le Maire présente la proposition de vente de terrains par l’indivision BEAUDIS pour une superficie totale de 6 ha 37 a 15 ca, au prix moyen de 2.36 € le m², tenant compte de la présence de terrains constructibles et non constructibles. Ces parcelles sont situées aux lieux-dits « Fouragnan », « Bagnoque » et « Larapite » ; elles présentent une situation particulièrement inté- ressante, en face du groupe scolaire, notamment.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable, unanime, à cette acquisition.
Lotissement « Les Portes de Damazan » : cession de foncier à la SEM47
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée qu’il a été décidé, le 14 juin 2018, de confier par conces- sion l’aménagement du lotissement « Les Portes de Damazan » à la SEM47. Pour finaliser cette convention, la municipalité doit céder les terrains correspondants à cette opération, soit une su- perficie de 7 455 m² représentant la participation de la Commune sous forme d’apport en nature.
Le Conseil Municipal approuve cette cession.
Camping : résiliation de la Délégation de Service Public (DSP)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la décision de M. CHAUMIEN de mettre fin, à l’issue de la saison touristique, à la DSP par laquelle la Commune de DAMAZAN lui confiait l’ex- ploitation du terrain de camping municipal. Il faudra donc soit retrouver un gérant, soit vendre ces installations. Il rappelle également que la demande de classement en 3*** est en cours de finali- sation.
Location de l’ancienne caserne des Sapeurs Pompiers – Avenue des Landes
Monsieur le Maire indique qu’il a été contacté par des respon-
sables de l’association « Bric à Brac Solidaire » de Lavardac recher-
chant un local pour s’implanter à Damazan. Le Conseil Municipal
accepte la proposition de location de l’ancienne caserne avenue
des Landes, pour une période de 1 an, moyennant un loyer men-
suel de 300 €.
Tarifs communaux
Le Conseil Municipal émet un avis défavorable à la demande de diminution déposée par la Com- mune de SAINT-LÉON pour sa participation aux frais de fonctionnement de la micro-crèche.
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Le Conseil Municipal décide d’adhérer au service « RGPD et Délégué à la protection des données » proposé par le CDG 47 afin de se mettre en conformité avec ce nouveau règlement en vigueur de- puis le 25 mai 2018 et obligeant les collectivités à protéger les données personnelles qu’elles sont amenées à traiter.
Urbanisme
Dans le cadre de la révision du PLU, le Conseil Municipal décide d’instituer sur l’ensemble du terri- toire un « permis de démolir » . 18
Observatoire
Le Conseil Municipal approuve le projet de convention d’occupation, par la Communauté de Communes du Confluent et des Côteaux de Prayssas, de l’Observatoire du « Chambé » pour une durée de 1 an, afin d’y organiser des expositions en rapport avec sa vocation de protection de la faune et de la flore et y accueillir des touristes (vélotouristes, randonneurs…)
Entretien de espaces verts communaux
Le Conseil Municipal décide de faire appel aux service de l’ESAT de Bouët pour la remise en état de certains sites et voies de la commune dont l’entretien n’a pu être réalisé régulièrement par manque d’effectifs et en raison de l’interdiction d’utiliser des produits phytosanitaires.
Opération façades
Le Conseil Municipal décide de fixer à 15 % son taux de participation aux travaux de rénovation de façades qui pourraient être entrepris par des particuliers dans le cadre de l’opération portée par la Communauté des Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas : le premier îlot concerné correspondra à la Place Gambetta.
Questions diverses
Le Conseil Municipal décide de signer la pétition de soutien à la CCI de Lot-et-Garonne pour le maintien de ses ressources fiscales.
Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la prise de fonction de M. Jean- Marie MASSENET en qualité d’ASVP (Agent de Sécurité de la Voie Publique) dont la mission principale est la prévention de toutes formes d’incivilités. D’ores et déjà, en plus de sa présence quotidienne sur différents sites tels que marchés nocturnes, baignade…, il assure une permanence à la mairie- annexe le vendredi matin.
❖ 19
Conseil municipal du 15 octobre 2018
Enquêtes publiques : PPRI et SASU-BIOVIVER-Conserverie
Monsieur le Maire rappelle qu’une consultation du public prescrite par arrêté préfectoral du 9 août 2018, concernant la demande d’enregistrement présentée par la SASU-BIOVIVER-Conserverie pour la fabrication et le conditionnement de plats cuisinés sur la ZAC de la Confluence, a été ou- verte du 10 Septembre 2018 au 9 Octobre 2018. Une observation a été portée sur le registre d’en- quête tenu à disposition du public. Compte tenu de ces éléments, le Conseil Municipal, à l’unani- mité, émet un avis favorable à cette demande.
Concernant le PPRI, le Conseil Municipal prend acte de la fin de l’enquête publique préalable à la révision des Plans de Prévention des Risques Naturels « Inondation Garonne et principaux affluents du secteur des Confluents » qui a été réalisée durant la période du lundi 10 septembre au vendredi 12 octobre. Le registre d’enquête a été remis à un membre de la commission d’enquête.
Fonds de concours de la CCCCP pour les infrastructures sportives et sco- laires
Le Conseil Municipal approuve :
- la répartition du fonds de concours destiné à contribuer aux charges de fonctionnement des ins- tallations sportives arrêté par le Conseil communautaire dans sa séance du 11 juillet 2018 et qui octroie une somme de 20 266.00 € à la Commune ;
- la répartition du fonds de concours pour contribuer au financement des infrastructures scolaires arrêté par le Conseil communautaire dans sa séance du 11 juillet 2018 et qui octroie une somme de 12 120.00 € à la Commune.
Taxe d’aménagement intercommunal - institution
Monsieur le Maire informe de la réforme de la fiscalité de l’aménagement adoptée dans le cadre de la loi de finances rectificative pour 2010 du 29 Décembre 2010 dont les objectifs sont de simpli- fier et d’améliorer ce régime, notamment par l’institution de la Taxe d’Aménagement qui vient se substituer à la Taxe Locale d’Équipement (TLE), la Taxe Départementale pour les Espaces naturels Sensibles (TDENS), la taxe Départementale pour le Conseil d’Architecture de l’Urbanisme et de l’Environnement (TDCAUE) et à la participation au titre du Programme d’Aménagement d’En- semble (PAE). Elle reste un outil de financement des équipements publics engendrés par l’urbani- sation et est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire ou d’aménager, comme dans le régime actuel. Le Conseil Municipal décide d’instituer le taux de 3% pour la Taxe d’Aménagement sur l’ensemble du territoire communal et indique que la présente délibération est valable pour une durée de un an reconductible.
EAU 47 - Élargissement du territoire syndical, transfert de compétences et modifications statutaires
Sur proposition du Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par 11 voix « pour », 1 voix « contre » et 0 abstentions (3 conseillers absents ) :
- donne son accord pour l’élargissement du territoire syndical d’Eau 47, à compter du 1er janvier 2019 aux communes de Blanquefort-sur-Briolance, Clairac, Condezaygues, Cuzorn, Fumel, Laca- pelle-Biron, Laparade, Monsempron-Libos, Montayral, Montgaillard, Montpouillan, Pompiey, Saint -Front-sur-Lémance, Saint-Georges, Saint-Vite et Sauveterre-la-Lémance.
- donne son accord pour les transferts de compétences par les collectivités, à compter du 1er jan- vier 2019.
- valide les modifications des statuts du Syndicat Eau 47
- donne pouvoir à Monsieur le Maire, pour signer la présente délibération ainsi que toute pièce s’y rattachant et le mandate pour informer le Syndicat Eau 47 de cette décision. 20
Lotissement « Les Portes de Damazan » - garantie d’emprunt
Monsieur le Maire informe que la commune de Damazan a confié à la SEM47 l’aménagement du lotissement « Les Portes de Damazan ». Plusieurs prospects ont dès à présents indiqués leur désir d’acquérir un des 11 lots. Dans le but de les aménager la SEM 47 a engagé un appel d’offre afin de désigner l’entreprise chargée de réaliser ces travaux début 2019. Ces travaux nécessitent le re- cours à un emprunt. La mise en concurrence de plusieurs banques, a permis de retenir l’offre de la Caisse d’Épargne aux conditions suivantes:
La garantie de la collectivité est accordée pour la durée totale du contrat de prêt et jusqu’au com- plet remboursement de celui-ci. La collectivité s'engage pendant toute la durée du contrat de prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges de celui-ci. Le conseil autorise le Maire à intervenir au contrat de prêt passé entre la Banque et l'Emprunteur.
Projet Écoles Numériques Innovantes et Ruralité
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande de dépôt de candidature par l’École Élémentaire d’un dossier dans le cadre de l’appel à projets « Écoles Numériques Innovantes et Ru- ralité » qui pourrait permettre le renouvellement d’une partie du parc informatique de l’école de- venu obsolète, moyennant une subvention de 50 % du montant HT des acquisitions.
Travaux camping – modification maitrise d’œuvre
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération en date du 16 juin 2017, il a été décidé, dans le cadre des travaux de mise aux normes de sécurité et d’accessibilité du camping du lac, de confier la mission de maîtrise d’œuvre au Cabinet AC2i. Or une erreur s’est glissée dans le montant des honoraires, la somme prise en compte n’étant pas celle de la mission complète mais de la seule première phase des travaux. Il propose de rectifier cette erreur et rappelle que le montant global de l’offre présentée par le Cabinet AC2i est de 8 122.68 € HT, soit 9 747,22 € TTC.
Après délibération, le Conseil Municipal décide d’accepter l’offre globale.
Convention de mise en fourrière de véhicules
Monsieur le Maire signale que, parmi les missions confiées à l’Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP), figurent la constatation et la verbalisation des stationnements gênants, abusifs ou interdits (mais non dangereux), pouvant aller jusqu’à la mise en fourrière des véhicules. Afin de se conformer à la législation en vigueur, il convient donc de s’attacher les services d’une four- rière, la plus proche pour le secteur de DAMAZAN étant la Société PIPOLETTO à BUZET-SUR- BAISE, il présente à cet effet un projet de convention pour la mise en fourrière des véhicules ainsi que les tarifs correspondants.
Etablissement prêteur / Montant CAISSE D’EPARGNE / 250 000 euros
Durée totale 5 ans
Périodicité des échéances : Annuelle
Conditions financières : Taux fixe 0.69%
Calcul des intérêts : Sur la base d’un mois forfaitaire de 30 jours et d’une année de 360 jours
Mode d’amortissement du capital : Progressif
Garanties : Garantie de la Communauté de DAMAZAN à hauteur de 80% du montant emprunté
Frais de dossier : 500 € 21
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- de confier à la Société PIPOLETTO de BUZET-SUR-BAISE les missions d’enlèvement, de gar- diennage, de rétrocession et éventuellement de destruction des véhicules qui lui auront été signalés en infraction avec le Code de la Route ;
- d’accepter les tarifs appliqués par la Société PIPOLETTO :
Enlèvement et mise en fourrière d’un véhicule léger : 117,50 €
Journée de gardiennage d’un véhicule léger en fourrière : 3,20 €
Frais d’expertise : 61,00 €
Frais de destruction : à définir en fonction du véhicule.
Création d’une nouvelle commission communale de contrôle des listes électorales
Dans le cadre de la mise en place du Répertoire Électoral Unique (REU), le Conseil Municipal doit remplacer la Commission communale de révision des listes électorales par la Commission de Contrôle composée d’un Conseiller Municipal, d’un délégué de l’Administration et d’un dé- légué du Tribunal de Grande Instance. Dans ces conditions, sont nommés, respectivement : MM. Christian SEGUIN, Jean MEYNAUD et Jean-Jacques LESAGE.
Société de dragage : demande d’achat de fossés
Monsieur le Maire propose de reporter la demande déposée par la Société de Dragage du Pont de Saint-Léger relative à l’acquisition de fossés jusqu’à la visite sur site programmée dans les jours à venir, au cours de laquelle divers points seront examinés et notamment celui de l’éven- tuelle extension du site de « Monican » concerné par cette demande. Le Conseil Municipal ac- cepte cette proposition.
Désignation des délègues auprès de la SEM 47
A la suite de la décision du Conseil Municipal des 16 juin et 30 juillet derniers désignant la SEM47 en qualité d’aménageur du lotissement « Les Portes de Damazan » et lui cédant le fon- cier correspondant, dans le cadre de la concession d’aménagement, il convient de désigner deux membres titulaires du Comité d’Attribution des Marchés travaux.
Le Conseil Municipal a élu, à l’unanimité, MM. Michel MASSET et Stéphane ROSSATO membres titulaires du Comité d’Attribution des Marchés au sein de la SEM 47.
Tarifs communaux pour l’occupation des salles et règlement de cette occupation
Suite à diverses réclamations d’utilisateurs de salles communales le Conseil Municipal décide de moduler les tarifs de location en fonction des durées et de l’objet de l’occupation, en instau- rant des possibilités de demi-tarif. Par ailleurs, un règlement devra être étudié afin d’éviter cer- tains débordements pouvant entraîner des problèmes de sécurité.
Foret communale : coupes 2019
Conformément à la proposition du programme d’assiette des coupes de l’année 2019 présenté par l’Office National des Forêts, le Conseil Municipal décide à l’unanimité que toutes les coupes seront vendues sur pied par l’Office National des Forêts, soit en vente par appel d’offres, soit en vente de gré à gré sur proposition de l’ONF, après accord formel de Monsieur le Maire lors de la mise en vente.
Arrêt des PLU d’Ambrus et de Saint-Pierre-de-Buzet
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des projets arrêtés des PLU d’Ambrus et de Saint-Pierre-de-Buzet, émet un avis favorable. 22
Tarifs communaux pour la fréquentation de l’ALSH
Le Conseil Municipal décide d’adopter les tarifs suivants pour les enfants qui fréquenteront la structure à partir du 1er janvier prochain :
Indemnisation du sinistre au stade
Monsieur le Maire informe de la réception du chèque de 4 320 € établi par Groupama et corres- pondant au remboursement du vol et de la casse de la tondeuse, au stade vélodrome, au mois d’août dernier.
Micro-crèche : dates de fermetures en 2018 - 2019
Le Conseil Municipal approuve les dates de fermetures de la micro-crèche pour 2018 -2019 : le vendredi 2 novembre 2018 ; du lundi 24 décembre 2018 au mardi 2 janvier 2019 inclus ; du lundi 22 avril au vendredi 26 avril 2019 inclus ; du lundi 5 août au vendredi 23 août 2019 inclus.
Travaux dans les logements communaux
Monsieur le Maire présente 2 devis établis par la société CYCLAB, concernant un des studios du 2ème étage de l’ancienne École des Filles, d’une part pour son nettoyage et d’autre part pour sa remise en état. Le Conseil Municipal accepte le premier pour un montant de 230 € TTC mais ne souhaite pas, dans l’immédiat, donner suite au second qui s’élève à la somme de 2 440 € TTC.
Travaux au vélodrome
Monsieur le Maire indique que la haie du stade devenue trop envahissante et dangereuse près du croisement entre la RD8 et la VC N°8 a été arrachée. Son remplacement par des arbustes plus bas permettra la création de nouvelles places de stationnement et notamment de « places handi- capées », réduira certaines activités « illégales » et apportera ainsi plus de sécurité. Elle sera fi- nancée par la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas.
Projet de travaux à l’Îlot du magasin des tabacs
Monsieur le Maire rappelle que 2 réunions vont se tenir prochainement au sujet de l’aménage- ment de l’Îlot du Magasin des Tabacs : les 13 novembre et 6 décembre prochain, cette dernière date correspondant à la réunion publique.
Opération « rénovation de façades »
Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 30 juillet dernier, le Conseil Municipal a déci- dé de mettre en place un dispositif d’aide au ravalement de façades pour 20 immeubles. Il pré- cise que, suite à la visite sur site de SOLIHA, en partenariat avec le service communautaire « urbanisme », les secteurs concernés seront fixés par arrêté municipal. Ils se situent autour de la place Gambetta et de l’Îlot du Magasin des Tabacs.
TARIFS VACANCES
A PARTIR DU 01/01/2019 Journée
journée sans
repas 1/2 Journée 1/2 + repas
CAF/
MSA
Quotient Familial de 0 à 400 € 4,85 € 3,75 € 2,40 € 5,30 €
Quotient Familial de 401 à 700
€ 4,95 € 3,85 € 2,45 € 5,35 €
Quotient Familial de 701 à
1000 € 7,75 € 4,95 € 2,75 € 5,65 €
Quotient Familial de > 1000 € 8,35 € 5,45 € 3,05 € 5,95 €
AUTRES REGIMES 11,80 € 8,90 € 4,45 € 7,35 €
Tarifs communes non associées Tarif + 8,60 € Tarif + 8,60 € Tarif + 4,30 € Tarif + 4,30 € 23
ELA et sécurité routière
Monsieur le Maire indique que le Conseil Départemental, dans le cadre de sa mission « sécurité routière », a choisi la Commune de DAMAZAN pour organiser, le lundi 5 novembre prochain, une journée de sensibilisation à la sécurité routière pour les enfants des écoles locales et des com- munes alentours. Il décrit sommairement le déroulé de cette manifestation et demande aux élus, notamment les membres de la Commission communale de sécurité, de se mobiliser ce jour-là.
Concentration de véhicules Volkswagen
Monsieur SEGUIN donne lecture du courrier que lui a adressé M. Florian VALDATI, qui souhaite organiser une concentration d’anciens véhicules Volkswagen sur le site du lac du Moulineau du 26 au 28 juillet 2019.
Le Conseil Municipal donne un accord de principe en attendant l’établissement du dossier régle- mentaire pour de telles manifestations.
Regroupement de Bikers
De la même manière, les Bikers, qui ont également organisé à plusieurs reprises des manifesta- tions au lac du Moulineau , souhaitent revenir au mois de juin 2019. Le Conseil Municipal donne également son accord de principe.
Établissement public foncier
Monsieur le Maire informe d’une récente rencontre avec des représentants de l’Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine qui pourrait aider la Commune à financer certains de ses projets par des prêts à taux 0 sur 3 ans. Il suggère à cet effet l’acquisition des maisons CAZALIS et BERTHONNAT, ainsi que les terrains de l’Indivision BEAUDIS. Il attend des renseignements complé- mentaires, notamment un projet de convention, pour étudier plus en détail cette proposition qu’il soumettra lors d’une prochaine séance.
Par ailleurs, le Conseil Municipal accepte, d’ores et déjà, de se porter acquéreur des maisons si- tuées dans la Rue Maurice Dupuy appartenant à la famille CAZALIS, ainsi que leur ancien jar- din faisant angle avec l’Impasse Charpentier, au prix de 125 000 €.
Formation du personnel communal
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération en date du 17 novembre 2017, le Conseil Muni- cipal avait accepté de participer, à hauteur de 50 %, à la préparation au Certificat de Qualification Professionnelle Animation culturelle d’un agent bénéficiaire d’un Emploi d’Avenir. Or, cette for- mation n’ayant pu avoir lieu, l’agent concerné a souhaité suivre une formation BAFD, dispensée par IFAC Gascogne et Guyenne : le Conseil Municipal confirme sa participation quelle que soit la formation choisie.
Questions diverses
- Les travaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire débuteront très prochainement
- Thierry SAVAR souhaite qu’une demande soit faite auprès du Conseil Départemental pour que la RD8 soit mise en priorité dans le programme des réparations de voirie, dans le hameau du Cap du Bosc, de l’embranchement de la D11 jusqu’aux panneaux de sortie d’agglomération.
- Il demande également qui est chargé de nettoyer l’Avenue des Landes. Michel MASSET indique qu’il a demandé aux services de la voirie communautaire de faire le nécessaire au niveau des cani- veaux de cette voie. Il précise également qu’un des projets de l’année 2019 pourrait être la créa- tion de trottoirs sur l’Avenue des Landes.
❖ 24
Conseil municipal du 3 décembre 2018
DSP camping
Suite à la résiliation de la Délégation de Service Public par WAKE ATTRACTION au 31 décembre prochain, le Conseil Municipal décide de procéder, dès le début de l’année 2019, à la publication d’un appel d’offre spécifique aux délégations de service public pour la gestion du camping munici- pal dès la prochaine saison. Une revalorisation des conditions est d’ores et déjà adoptée : la rede- vance annuelle sera de 5000 €.
Décisions modificatives
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal accepte les modifications budgétaires proposées après avis de la Commission des Finances.
Assurances communales : attribution des marchés
Monsieur le Maire rappelle qu’une renégociation des assurances communales a été réalisée par l’intermédiaire d’une consultation dans les formes du Code des Marchés Publics sur la base d’une procédure adaptée pour 5 lots. Il rappelle que cette mission a été confiée au Cabinet Insurance Risk Management qui a établi l’analyse des offres remises.
Tarifs communaux
Sur proposition de Monsieur le Maire, pour tenir compte de l’indice de référence des loyers du 2ème trimestre 2018, l’assemblée, à l’unanimité, donne son accord pour revaloriser en 2019 les loyers des logements communaux de 1,01252 point, à savoir :
Indice de référence des loyers du 2ème trimestre 2018 ÷ Indice de référence des loyers du 2ème tri- mestre de l’année précédente soit 127,77 ÷ 126,19 = 1,01252.
Les loyers communaux sont fixés à compter du 1er janvier 2019 comme suit : Loyers ancienne école des filles : Rez-de-chaussée : 332,00 €
Logement 1er étage : 358,00 €
Logement 2ème étage droite : 250,00 €
Logement 2ème étage gauche : 250,00 €
Ancienne caserne Sapeurs-Pompiers / Place Maréchal Foch : Logement étage : 250,00 €
Groupe Scolaire : logement gauche : 460,00 € ; Logement droite : 442,00 € Rue Capuran : logement : 324,00 €
Presbytère : logement : 38,00 €
Garages Rue de l’Église : par garage : 66,00 €
Ancienne caserne Sapeurs-Pompiers Avenue des Landes : 300,00 €
Mairie Annexe : 253,00 €
Le Conseil Municipal décide de maintenir les tarifs votés en 2018 pour les locations de salles com- munales et les concessions funéraires.
Allocation 2019 de vétérance
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal à l’unanimité, fixe pour 2019 l’alloca- tion de vétérance versée aux Sapeurs-Pompiers retraités à la somme de 260,00 € et précise que les bénéficiaires qui ne justifient pas d’une année ou d’un taux complet de droit à l’allocation se verront attribuer une allocation calculée au prorata du temps et des droits acquis. Les crédits né- cessaires seront inscrits au budget 2019 de la Commune.
SDEE 47 : renouvellement de l’adhésion au groupement de commande d’électricité et de gaz
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le renouvellement de l’adhésion de la commune au groupement de commandes d’électricité et de gaz instauré par le SDEE 47. 25
Arrêt du PLU de Puch-d'Agenais
Le Conseil Municipal émet un avis favorable au projet de PLU de la Commune de Puch d’Agenais, arrêté lors du conseil communautaire du 27 septembre dernier.
PLU de Damazan
Stéphane ROSSATO indique qu’il est nécessaire de revoir le Projet d’Aménagement et de Dévelop- pement Durable, élément indispensable du PLU actuellement en cours de révision ; il faut donc se dissocier du groupe actuel et reprendre les travaux en commission communale.
Informatique
Un devis informatique a été établi pour remettre à niveau le parc informatique du secrétariat et compléter l’équipement informatique par des écrans, vidéoprojecteur…, matériels devenus indis- pensables pour les réunions : ce projet sera examiné lors du débat d’orientation budgétaire.
Achat des maisons CAZALIS et VILLARD
Monsieur le Maire rappelle le projet d’acquisition des immeubles appartenant à la famille CAZA- LIS, dans la rue Maurice Dupuy, pour réaliser de nouveaux logements en partenariat avec Habita- lys. La maison VILLARD maintenant en vente pourrait compléter cet ensemble. Le Conseil Municipal donne son accord de principe.
Travaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
Après avoir rappelé les étapes de ce projet, depuis 4 ans, Monsieur le Maire apporte des préci- sions sur le plafond peint et autres pièces de bois et/ou peintures, au dernier niveau, pour les- quels différents services spécialisés dans la conservation du patrimoine ont été interpelés (Direction Régionale des Affaires Culturelles - Architectes des Bâtiments de France) ainsi que la CCCCP. Il devrait être procédé à un démontage et une restauration de cette œuvre en vue d’une repose, murale ou au plafond. Pour cela, il sera fait appel à 3 (voire 4) sociétés spécialisées dans la restauration d’œuvres d’art. Ce marché est acté dans le cahier des charges des travaux de la Mai- son de Santé mais n’a pas encore été chiffré. L’estimation se situe cependant entre 30 000 et 60 000 €. Si cet élément est classé, une aide de 5 000 € à 10 000 € pourra être obtenue, sinon il faudra tenter un financement participatif. Une réflexion est menée sur d’autres éléments qui pourraient être déposés ou déplacés, après l’avis prochain de la DRAC et de l’ABF.
Visite de la gravière
Michel MASSET rappelle que la visite des gravières communales se fera demain 4 décembre avec présentation complète de la structure ainsi que du projet d’extension.
Commission sécurité au groupe scolaire
Sylvie LAMBROT informe l’Assemblée de l’avis favorable émis par la commission de sécurité de l’arrondissement suite à sa visite du Groupe Scolaire. Elle précise qu’en raison de son classement actuel, cet établissement ne nécessitera plus ce genre de contrôle.
Rapport annuel des syndicats
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les rapports des syndicats suivants pour 2017 : - Transports scolaires d’Aiguillon et de Port-Sainte-Marie, EAU 47 et SDEE 47.
Questions diverses
- Thierry SAVAR demande, à propos des « Gilets Jaunes », s’il serait possible à la Mairie d’envoyer un courrier au gouvernement afin de réagir rapidement et éviter les débordements du week-end précèdent.
- Michel MASSET estime que ce n’est pas le rôle de la Municipalité.
- Le Conseil Municipal souhaite remercier l’Association des Parents d’Élèves pour l’organisation du marché de noël.
❖ 26
Conseil municipal du 20 décembre 2018
Avant d’ouvrir la séance Monsieur le Maire
donne la parole à Françoise DUBOURG qui fait part des
interrogations d’une personne au sujet des travaux de la
maison de santé pluridisciplinaire et notamment du de-
venir des poutres et autres décorations présentes dans
le Château Comtal. En réponse à ces interrogations
Monsieur le Maire fait un rappel de l’historique et des
accords passés avec le maître d’œuvre et les entreprises
exécutant les travaux (dépose, stockage, rénovation et
repose des parties peintes du plafond ) et indique un
coût situé entre 50 000 et 100 000 € environ.
Il restera à déterminer si ces œuvres pourront être restaurées sur place ou non et d’autre part à sélectionner l’entreprise qui en sera chargée .
Réflexion sur le projet de l’« Îlot du Magasin des Tabacs »
Un relevé topographique et une visite des concession-
naires de réseaux (eau/gaz/électricité…) sont prévus en
début d’année.
Le dossier n’est pas figé, il est en évolution et en cours
de réflexion. La DRAC et les Bâtiments de France sont
consultés. De même une concertation avec les com-
merçants sera organisée au sujet du projet de modifi-
cation du sens de circulation dans le centre bourg.
Le coût approximatif des travaux s’élève à 450 000 €.
Le projet pourrait être porté par la Communauté des
Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas et
par la commune de Damazan dont la participation reste à déterminer. L’achat de la maison VIL- LARD est envisagé pour un montant de 60 000 € en plus des maisons CAZALIS. Le conseil municipal émet un avis favorable.
Travaux dans l’avenue des Landes
Monsieur le maire présente le projet de rénovation de l’avenue des Landes qui consiste notam- ment en la création de trottoirs, d’espaces verts, de stationnements par la réduction de la largeur de la chaussée et divers autres aménagements (remplacement des réseaux, révision de l’éclai- rage public…) qui matérialiseront la jonction entre le pôle d’activité et le centre-bourg ; de la même manière qu’ont été réalisées précédemment les réfections de la route de Mahourat et de la route de SAINT-LÉON. La note descriptive sera transférée aux élus pour qu’ils prennent con- naissance de tous les détails. L’estimation des travaux s’élève à la somme de 529 000 €. Leur réa- lisation est prévue à l’automne 2019. Des demandes de financement seront déposées auprès de l’État, de la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas, du Conseil Dé- partemental et de l’État. 27
Rétrocession de concessions de cimetière
Le conseil municipal émet un avis favorable aux demandes de rétrocession de concessions funé- raires déposées par les familles CANTILLAC et BEGUIN.
Changement du lave-linge des écoles
Le conseil municipal accepte le devis établi par les Ets LASFILLES pour le changement du lave-linge du groupe scolaire, pour un montant de 1 657,50 € HT, soit 1 989,00 € TTC.
Lotissement « Les Portes de Damazan »
Les travaux débuteront dès le mois de janvier prochain , on peut espérer un début de commercia- lisation pour le printemps 2019.
Travaux au château d’eau
Monsieur ROSSATO précise que ces travaux consistent à changer la canalisation d’eau potable al- lant du stade à la réserve d’eau du syndicat des eaux de DAMAZAN-BUZET, situé au lieudit « la Carrerasse ». Ils devraient durer une dizaine de semaines.
Questions diverses
- Isabelle DE LONGHI signale l’absence de réseaux wifi/téléphone au niveau des entreprises ROU- QUETTE et GENESTE.
- Michel MASSET indique qu’à la suite de la suppression de la gratuité des transports scolaires, les communes devront prévoir une participation aux syndicats de transports scolaires dès 2019.
- Il informe également d’un arrêt momentané du mouvement des « gilets jaunes » jusqu’à la fin de la semaine, à la suite du décès d’un manifestant ce matin-même à Agen.
❖ 28
« LA LORGNETTE » 1918 2018
Conseil municipal du 8 décembre 1918
Le huit décembre 1918, à neuf heures du matin, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Dupouy maire.
Étaient présent :
MM. Labarbe, Granges, Garbaye, Dumatha, Castagnos, Boudet, et Dupouy.
Absent M. Breton.
Morts pour la France : F. Barreau,Gajolles
Le Conseil
estime que les soldats de France de la Grande Guerre ont, par leur bravoure, leur esprit de sacrifice et leur héroïsme sur le champ de bataille, sauvé la France en permettant aux Alliés de s’organiser et d’accourir à notre secours et au secours du Droit et de la Justice, qu’ils ont été les principaux artisans de la Victoire et qu’ils ont ainsi bien mérité de la Patrie et de l’Humanité, Décide :
Un monument sera élevé sur une place publique de Damazan pour perpétuer le souvenir des héros morts pour la France et désigne pour étudier le projet et recueillir la souscription particulière un Comité formé ainsi qu’il suit :
MM. Dupouy, maire
Labarbe, adjoint
Granges Pierre, C. M.
Garbaye, C. M.
Dumatha, C. M.
Sourisseau, Propriétaire
Lebrère, agent voyer
Castex, industriel
Dr Bacqué, frère
Gayet Louis, propriétaire
Mamoul, retraité
Labat de Lapeyrière
de Montbrisson à Auvillar
Lacapère, curé
Larrieu, instituteur
Duffau, forgeron
de Perricot, pharmacien
Dupouy, propriétaire à Lompian
Labranle, facteur
Pijaut, Juge de Paix
Mmes Trenty à Labroue
Allègre à Damazan
Salles à Damazan
Soulié, institutrice 29
La micro - crèche
Son organisation :
La micro-crèche accueille des enfants âgés de 10 semaines à 6 ans et propose un accueil régulier ou oc-
casionnel (à l’heure, à la demi-journée, à la journée).
D’une capacité d’accueil de 10 places, ses horaires d’ouverture sont : du lundi au vendredi de 7 h 30 à
18 h 30, en dehors des jours fériés et des fermetures annuelles (une semaine aux vacances de printemps,
3 premières semaines d’août et une semaine entre noël et le 1er de l’an).
Ses objectifs :
Elle permet aux enfants accueillis de grandir et d’évoluer dans un lieu chaleureux et stimulant accompa-
gnés par des professionnelles qualifiées et de se sociabiliser au sein d’un petit groupe d’enfants.
Démarche :
Les demandes d’inscription des parents sont enregistrées sur une liste d’attente directement à la struc-
ture, et sur rendez-vous, au numéro suivant : 05.53.88.60.57.
Une commission d’attribution des places est chargée de coordonner les demandes en fonction des
places disponibles. Elle se réunit deux fois par an.
Bilan de l’année 2017 :
25 enfants ont été accueillis cette année, répondant ainsi à la demande de 22 familles. La CAF fixe pour
objectif un taux de fréquentation minimum de 70%, le nôtre est largement atteint puisqu’il est de 90 %.
L’équipe toute entière se mobilise toute l’année pour proposer de nouvelles activités aux enfants et faci-
liter des rencontres avec les familles (visite avec les plus grands de l’école maternelle, éveil aux contes
africains, jardinage, repas de fin d’année, gouter de noël…)
Les enfants ont pu bénéficier d’une action culturelle (action financée pour moitié par la MSA) sous la
forme de 10 ateliers musicaux de contes africains animés par KOKU AMÉADA que les familles ont pu ren-
contrer au cours d’un spectacle, lors du repas de fin d’année. 30
Accueil de loisirs
L’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
de Damazan est situé dans l’enceinte du groupe
scolaire « Louis Bacqué ».
Ouverture à 7h15 / Fermeture à 19h
Nous accueillons les enfants des familles résidant sur le secteur dès l’âge de 2 ans et demi et scolarisés jusqu’à 17 ans.
Par convention, et pour des raisons de proximité et de rationalisation territoriale, l’ALSH accueille princi- palement des enfants de la Communauté de Communes du Confluent et de la Communauté de Com- munes du Val d’Albret.
La municipalité de Damazan, attentive aux besoins des familles et souhaitant leur répondre favorable- ment, a confié la gestion de l’accueil de loisirs à l’IFAC Gascogne Guyenne.
Cette année, l’équipe d’animation a choisi d’orienter
ses activités autour du thème de la ville.
Ainsi, cet été, les moins de 6 ans se sont créé un ima-
ginaire original autour d’une ville appelée BAMBA-
LAM, tandis que les plus de 6 ans progressaient dans
l’univers urbain à travers des activités autour de la
culture, du sport et de la diversité géographique. 31
Nouveaux horaires :
Matin : 8h45-11h30 Après-midi : 13h-16h15
Année 2017/2018
Bilan des actions pédagogiques 2017/2018
Projets sportifs :
✓ « Relai du halage » (course d’endurance) au mois d’octobre pour la classe 3
✓ « P’tit tour Usep » (ateliers vélos ou trottinettes et passage d’un permis
piéton au stade vélodrome) le 11 juin pour toutes les classes
Projets découverte du monde :
✓ Sortie au verger en septembre
✓ Voyage au zoo de Pessac le 21 juin pour les 3 classes.
L’équipe enseignante remercie vivement l’Association des Parents d’Élèves pour sa participation de 1200€ à ce voyage.
Projets festifs :
✓ Goûter de Noël (offert par l’Association des Parents d’Élèves. A cette occasion un tricycle a été offert par Municipalité.
✓ La Kermesse du 29 juin a été suivie du repas proposé par l’APE
✓ La chorale des enfants a eu lieu le mardi 3 juillet et a été suivie d’une auberge espagnole et de la projection d’un diaporama des photos de l’année.
Rentrée 2018
Classe Classe 1 Classe 2 Classe 3
Effectif
2 élèves de Toute Petite Section
+ 12 élèves de Petite Section
+ 11 élèves de Moyenne Section
6 élèves de Petite Section
+ 18 élèves de Moyenne
Section
23 élèves de Grande Section
Enseignante Cécile Augé / Delphine D'Ambrosio Muriel Lacroix Stéphanie Zinési
ATSEM Michèle Sauques Nathalie Massenet Noëlle Jurado
Classe Classe 1 Classe 2 Classe 3
Effectif 22 élèves de Petite Section 19 élèves de Moyenne Section 27 élèves de Grande Section
Enseignante Cécile Augé Muriel Lacroix Stéphanie Zinési
ATSEM Michèle Sauques Nathalie Massenet Noëlle Jurado 32
École élémentaire
Nouveaux horaires :
Matin : 8h45-12h Après-midi : 13h30-16h15
ANNÉE 2017/2018 - Effectif :
CP CE1 CE2 CM1 CM2 Total
27 19 20 26 40 132
- Répartition :
Classe CP CE1 CE2 CM1 CM2
Effectif 22 24 27 27 31
Enseignant Sabine GREGO-MATHIS /
Delphine D’AMBROSIO
Elodie BARRAU /
Curtis LAVOINE
Laurence HAGARD/
Delphine D’AMBROSIO
Stéphanie
ROCHE
Guillaume
BAQUET
Bilan des actions pédagogiques, des projets, des sorties et des manifestations de l’année 2017/2018
Activité s’étalant sur
l’ensemble de l’année
Participation aux « Incorruptibles » (Prix de littérature de jeunesse) pour les classes de CE2, de CM1 et de CM2
26 Mars Permis internet (première partie) pour la classe des CM2 délivré par la Gendarmerie de Marmande
6 Avril Rencontre athlétisme avec les écoles de Puch, de Monheurt et de Villeton à Damazan
24-26 Avril Participation aux Ateliers SMICTON (CP/CE1/CE2-CM1/ CM1-CM2)
4 Mai Permis vélo pour la classe de CM2
11 Mai Rencontre balle ovale à Monheurt pour les classes de CP et de CE2/CM1
24 Mai Sortie à la dune du Pyla et à la réserve du Teich pour les classes de CP/CE1
24 Mai Randonnée pédestre et ateliers d’exploration de la flore dans la forêt de Damazan pour la classe de CM1/CM2
1er juin Sortie pêche (en partenariat avec les TAP (Temps d’Accueil Périscolaire) à Bruch pour les classes de CE2/CM1 et de CM1/CM2
12 juin Visite découverte du collège d’Aiguillon pour la classe de CM2 à Aiguillon
15 Juin Participation au « Rallye lecture » de Nérac
18 Juin Visite de la Cité de l’Espace à Toulouse pour les classes de CP et de CE2-CM1
3 juillet Rencontre avec les correspondants pour la classe de CE2/CM1
22 Juin Participation à la Fête de la musique à Damazan
25 juin Sortie à La Taillade pour les classes de CM1-CM2 et de CM2
26 Juin Visite au Lycée agricole sur le thème des abeilles pour la classe de CP/CE1
3 juillet Veillée et activités sur le thème de l’astronomie pour la classe de CM2
Activité s’étalant sur
l’ensemble de l’année
Projet patrimoine pour classe de CM2. Sa participation à ce projet a permis à la classe de CM2 de remporter le deuxième prix du Lot-et-Garonne.
2 juillet Rencontre football interclasses à Damazan
ANNÉE 2018/2019 : effectif et répartition prévisionnels sous réserve de nouvelles inscriptions ou radia- tions : 115 élèves
*Ces répartitions peuvent varier en fonction d’éventuelles nouvelles arrivées.
Classe CP CE1 CE2 CM1 CM2
Effectif 24 27 17 19 28
Enseignant Sabine
GREGO-MATHIS
Nathalie
BANDEL
Laurence
HAGARD
Stéphanie
ROCHE
Guillaume
BAQUET 33
L’EHPAD
À " l'EHPAD Capuran " les jours se suivent et ne
se ressemblent pas ... et l'on continue à se projeter ...
et les Résidents de dire : "Ce n'est pas parce que nous
sommes de vieilles personnes que nous ne pouvons pas
continuer à nous projeter ".
C'est autour d'une équipe pluridisciplinaire que chacun fait don de ses compétences et de sa bienveil- lance ...
Et... c'est en interaction avec des partenaires que nous avançons ensemble.
Les projets intergénérationnels sont toujours des moments de partage ...
• Projet avec le lycée Fazanis de Clairac où l'on "jardine" ensemble.
• Projet avec la Maison Familiale Rurale de Barbaste : cette année, "les aînés" ont découvert les médias modernes.
• Projet avec les enfants de l'Accueil de loisirs de Damazan avec lesquels nous échangeons trois ou quatre fois par an (Carnaval, jeux...etc.) et que nous invitons pour des spectacles à l'EHPAD (spectacle musical, cirque).
• Rencontres avec d'autres EHPAD.
• Partage d'un "Flash mob " avec l'IME de Cazala, 7 EHPAD, l'Accueil de loisirs.
Et puis, il y la vie avec les familles, les prestataires, les associations Damazanaises. • Le repas annuel qui réunit les résidents, leurs familles et des bénévoles (où un thème est choisi chaque année par les résidents : cette année nous étions partis en Chine) et Noël, la galette des Rois, etc. Des dates importantes dans la vie au quotidien ...
Les spectacles en tous genres à l'EHPAD :
• Danse, chorale, musique, percussions ... des instants où l'on voyage .
Les adhésions à différents clubs : pétanque, belote, détente et loisirs où l'on participe à la vie de la Cité ...
Enfin, il y a aussi ce qui se passe au quotidien
• Les ateliers en tous genres : créatifs, sensoriels, jeux de mémoire, anniversaires, manucure, etc. Autant de moments d'échanges ...
• Les ateliers menés par des bénévoles : lectures, tricot, théâtre, qui font "respirer l'air du dehors ". • Les sorties : cueillette des pommes, ramassage
du maïs, despanouillage, dégustation de soupe,
le jardin, les balades, etc .
" C'est tout ça notre vie à l'EHPAD, qui comble
nos moments de solitude ".
" Un grand merci à tous ceux qui veillent sur nous "
Et aussi…
" Une pensée pour ceux qui nous ont quittés ".
Les résidents de l'EHPAD Capuran
S 34
Bibliothèque municipale
Jours et heures d’ouverture
Mercredi : le matin de 9 h 30 à 12 h
Jeudi : le matin de 9 h 30 à 12 h
et le soir de 17 h à 19 h
(Fermeture les jours fériés)
Tél. 05 53 79 70 15
damazan.bibliothèque@wanadoo.fr
Dans la bibliothèque de Damazan, vous trouverez :
romans (romans historiques, romans du terroir, romans policiers…)
biographies, documentaires (récits de voyages, histoire générale et locale, géographie) et aussi BD et revues : « Le Festin » et « La Revue de l’Agenais ».
Et pour faciliter la lecture, des livres en gros caractères !
Pour les jeunes, albums, contes, documentaires, BD et romans-jeunesse.
Comment faire ?
La lecture sur place est libre et gratuite.
Vous pouvez vous inscrire et emprunter des ouvrages pour les lire tranquillement.
Cotisation : 10 € par an à partir de 16 ans. (Conditions particulières pour étudiants, chômeurs).
L’équipe de bénévoles qui anime la bibliothèque est à la disposition des personnes qui rencontrent des difficultés pour se déplacer, temporairement ou de façon durable.
Elle peut vous communiquer une liste de livres ou vous en apporter pour que vous fassiez directement votre choix.
Un Club de Lecture réunit, le premier jeudi de chaque mois, de 15 h à 17 h, lectrices/lecteurs
qui aiment partager leurs impressions - ou seulement écouter parler des livres que d’autres ont aimé. L’adhésion à la bibliothèque n’est pas nécessaire.
BOÎTES À LIRE
L’équipe d’animation de notre bibliothèque municipale a dis-
tribué, dans les magasins qui ont pu les accueillir, des « boîtes à
lire » où chacun peut prendre un livre à son gré...
COMMENT « ÇA MARCHE » ?
Tout est possible :
vous pouvez rapporter le livre (dans sa boîte d’origine
ou dans une autre),
le garder s’il vous a beaucoup plu, le prêter, le donner...
vous pouvez même en déposer un (ou plusieurs) que vous sou-
haitez partager.
Ce sont les lecteurs qui font vivre les « boîtes à lire » et donnent
ainsi une seconde vie aux livres qui dormaient sur leurs étagères. 35
Contact Téléphone
A.P.E. Fleur URRUTIA assodesparentsdamazan@gmail.com 06 99 16 12 94
A.P.I.E.D. Jean-Jacques FARBOS 06 77 76 21 26
A.VIE.C Jean-Paul SALY 06 32 77 27 34
AÏKIDO DAMAZAN aikidamazan@outlook.fr 06 60 40 39 57
AMI DE FANNY Alain TRINCART 05 53 88 70 71
AMICALE DES
DONNEURS DE SANG Christian MORALES 05 53 88 77 81
06 08 77 53 59
AMICALE LAÏQUE Jean-Louis LESAGE 05 53 88 70 53
ARCHERS DES CENT
TOURS
Christian TERES
http://club.quomodo.com/archerscenttours 06 74 79 04 86
CRICKET CLUB DA-
MAZANAIS
Gagan SINGH
skygagan@hotmail.com 06 14 11 77 34
DÉTENTE ET LOISIRS Pierrette LAUJOL jacqueslaujol@hotmail.fr 06 82 34 28 02
ECOLE DE MUSIQUE
DU CONFLUENT Philippe CAZES 06 86 59 96 60
FNACA Alain TRINCART 05 53 88 70 71 06 71 08 57 08
FOOTBALL JEUNES GROUPEMENT "2 RIVES 47" http://confluent47.over-blog.com
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
Sabine ORTOLAN
http://gymnastiquedamazan.jimdo.com 05 53 88 77 66
IMAGES D'HIER ET
D'AUJOURD'HUI
Jacky PENILLA
jacky.penilla@sfr.fr
05 53 88 76 57
06 75 59 16 25
JUDO CLUB
DAMAZANAIS
Joël RICAUD
jerome.okko47@orange.fr
05 53 64 09 84
06 87 15 63 10
LOU SINGLAR Régis LAURENT 06 02 11 17 55
Ô BEAUX MARCHES Murielle PAGNONCELLI 06 83 33 37 41
PAPILLONS VOLENT Jeannette VERONEZI capuran.animation@orange.fr 05 53 79 80 00
RETROCYCLETTES
DU CONFLUENT
Jean-Marie MASSENET
massejm62@outlook.fr 06 04 49 57 38
SOUVENIR FRANÇAIS Guy HOSPITAL guy.hospital@aliceadsl.fr 05 53 84 70 87
TENNIS CLUB
DAMAZANAIS Eric ILLE 05 53 79 17 75
TOUM GARONNE
TAÏ CHI CHUAN
Bernadette DAL BELLO
//taichichuan47psmtoum.sportsregions.fr 05 53 79 46 82
UNA
DAMAZAN-HOUILLÈS Colette LESAGE 05 53 79 37 66
UNION RUGBY-
CONFLUENT (U.R.C.)
José ARMAND
www.agfrugby15.com 06 70 21 78 80 36
Cette année 2018, notre club a atteint 90 licenciés dont la moyenne d’âge est de 61 ans et 60 % sont des randonneuses.
Nous avons fait notre Assemblée Générale à la mi-janvier et partagé à cette occasion la Ga- lette des Rois, Salle Michel Bridet, à Damazan.
Nous avons marché une vingtaine de fois le dimanche et presque une trentaine de fois le jeudi.
Une avons randonné en soirée avec un repas-grillades à SAINT PIERRE DE BUZET en septembre ; il y a eu aussi randonnée transhumance à LOSSE, avec repas en soirée.
Pour nos grandes sorties, nous sommes partis à VERNET-les-BAINS dans les Pyrénées Orientales au week-end de l'Ascension, puis à SAINT-SOZY dans le LOT le 2e week-end de Sep- tembre.
Composition du bureau : Jean-Jacques Farbos (président), Fabrice Dulong (vice-président), An- nie Ortolan (trésorière), Tini Fernandez (trésorier adjoint), Jean Glouchko (secrétaire), Josiane Gratiolet (secrétaire adjointe et coordinatrice W-E), Jean-Claude Debelle (photos), Nicole Pavan (logistique), Michel Billaud (animateur de randonnées), Maryse Gourgues et Evelyne Gaston (formation), Fabienne Labat (documentation), Fabienne Rossato (logistique).
Les Amis de Fanny
Notre association, créée en 2005, compte aujourd’hui 78 adhérents.
Nous sommes une association de pétanque-loisirs et quand la météo ne nous permet pas de pratiquer notre hobby favori, nous nous retrouvons autour d’une table pour une « belote-party » parfois très animée. 37
Association Gymnastique du Confluent
Une association pour tous âges et tous niveaux, affiliée à l’EPGV.
Bernadette Dal Bello, animatrice diplômée de la FFEPGV, de l’UFOLEP et de la FAEMC nous propose, sous un fond musical, des séances diversifiées afin de permettre à chacune et chacun d’acquérir une meilleure condition physique
Présentation des cours : Échauffement, travail musculaire, entraînement progressif, assou- plissements, coordination, équilibre, abdominaux, fessiers, … étirements, retour au calme.
Notre matériel : bâtons, barres et bracelets lestées, Ballons paille, fitball, eslastibands, steps.
Envie de vous faire du bien et de partager des bons moments ?
L’association vous accueillera à partir du lundi 10 septembre à la salle polyvalente. Le matin :
1er jeudi du mois de 9 h 15 à 10 h 15
L'après-midi :
Mardi et Jeudi de 14 h 30 à 15 h 30
En soirée :
Lundi de 19 h 30 à 20 h 30 / mercredi de 19 h 30 à 20 h 30 (voir calendrier) Contacts :
Bernadette : 06 81 33 49 33
Maryse : 06 11 44 18 04
Sabine : 06 81 60 11 06
Tai Chi Chuan
Association Toum Garonne, affiliée à la FAEMC
Style Yang – École de Tung Kaï Ying
Pour s’initier à cet art martial chinois interne il faut mémoriser physiquement 108 mouve- ments les uns après les autres très lentement et chaque mouvement correspond à un mouve- ment de défense. Ainsi, en travaillant lentement nous prenons conscience de chaque geste que nous faisons, on apprend à mieux respirer, à se détendre…
Les cours sont donnés de 14 h à 16 h par des professeurs diplômés de la Fédération Fran- çaise des arts énergétiques et martiaux chinois.
L’association accueille en début de saison de nouveaux pratiquants et propose des séances d’essai gratuites.
Si vous voulez en savoir davantage,
venez nous rencontrer
le vendredi à 14 heures à la salle polyvalente !
Contacts :
Bernadette Dal Bello : 06 81 33 49 33
Marie-Claude Bourdieu : 06 84 57 19 24
Sabine Ortolan : 06 81 60 11 06 38
Football jeunes
groupement « 2 rives 47 »
Le Club compte cette année
191 licenciés dont :
- 107 jeunes joueurs U6 à U19
- 52 séniors et vétérans
- 3 arbitres
- 24 dirigeants
- 5 éducateurs fédéraux
Les effectifs des séniors et des
dirigeants sont stables, mais ils sont
en baisse inquiétante dans les caté-
gories U15 et U13, en revanche ils
vont crescendo dans le foot d’ani-
mation, véritable locomotive de
notre École.
Le nombre d’éducateur fédé-
raux évolue grâce au plan de formation mis en place depuis 2013, Bruno Lopes, Leo Marques, Abdel Bendaho, Amhed Rakkatta et Ben Bendaho en sont les meilleurs exemples.
Les séniors préparés par Thierry Savar et Bruno Lopes ont entamé la saison avec des objectifs ambitieux.
club participe activement à la vie locale : Bruno Lopes a été notre prestataire pour les TAP de Damazan et de Port-Ste-Marie ainsi que pour l’Activ Ados d’Aiguillon et pour l’enca- drement au Centre de Loisirs de Damazan.
Léo Marques a participé à l’entretien des sites sportifs de Damazan et d’Aiguillon.
Alexis Péjac, en Service Civique, a été un moteur exemplaire pour la mise en place des actions du PEF ainsi que le protagoniste de l’élaboration du dossier de label jeune FFF remis à l’audit final en avril.
Enfin tous trois ont participé avec Guillaume Zagni à la réussite des 2 journées d’ac- tions pour la féminisation de l’école de Foot ainsi qu’à la journée Foot organisée à l’école élémentaire de Damazan le 2 juillet.
Marie-Line Espagne a, comme toujours, pris en main le traditionnel Vide-Greniers du 1er mai. 39
Association des Parents d’Élèves
L'APE (Association des Parents d'Élèves du groupe scolaire de Damazan) a pour objectifs d'organiser des actions qui généreront des fonds pour soutenir le financement des projets sco- laires de chaque classe. Cette année nous avons pu financer des logiciels pour la maternelle et participer aux subventions de toutes les classes du groupe scolaire pour les sorties de fin d'année.
Mais cette association peut aussi permettre de créer des liens entre les parents, avec les pro- fesseurs et de participer à la vie du village. Avoir une école sur le territoire est un atout formi- dable. Une école entourée, des parents motivés, permettent de grandes choses pour nos enfants.
Notre équipe est petite, mais motivée. Nous ouvrons la porte à tous les parents pour partici- per à nos projets : le marché de Noël à venir par exemple... Cette année, nous avons pu organi- ser : un loto, des ventes de fleurs, des ventes de merveilles ; nous avons tenu la buvette de la fête de la musique à Damazan, nous avons participé à la kermesse de l'école...
Contacts :
mail : assodesparentsdamazan@gmail.com
Facebook : Asso Des Parents Damazan
Tél : 06 48 87 72 87
06 10 11 40 65
Damazan Cricket Club C’est une saison particulièrement féconde qu’a connue le DCC en 2018 puisque sur
un total de douze rencontre, il en a remporté neuf, dont une de prestige sur le « Onze » de l’équipe du Ministère des Finances du gouvernement de Theresa MAY au mois d’août. Renforcé par quelques jeunes espoirs venus d’Agen, le club damazanais a envisagé de s’ins- crire à nouveau dans la compétition officielle en 2019 (championnat du Sud-Ouest et 20x20 à éli- mination directe) lors de son assemblée générale de septembre dernier.
Les autres temps forts de la saison ont été l’organisation d’un quiz culturel et la journée d’initiation passée avec quelques 90 cadres de la Société Générale en septembre (au tableau noir, puis sur le terrain) dans le cadre d’une journée à but humanitaire, ainsi que la cérémonie d’hommage rendue à T. SMITH et K. GARNER et aussi à Monsieur J.R. ARGACHA, tous trois fi- dèles serviteurs et soutien du club qui nous ont quittés cet été.
La saison 2019 marquera le trentième anniversaire de la fondation du club en 1989. Sont d’ores et déjà prévus une soirée spectacle à la salle polyvalente ainsi qu’un autre match de pres- tige contre l’équipe de la Cavalerie Royale de la Reine. 40
École de musique du confluent
L’école intercommunale, dirigée par M. Philippe Cazes, est ouverte aux enfants et aux adultes. 12 instruments y sont enseignés, en même temps qu’une formation musicale. Les élèves peuvent participer à une classe de chant et les plus petits, à partir de 3 ans, s’initier à l’éveil musi- cal.
Si les élèves adultes ne peuvent bénéficier d’aucune aide financière, le tarif appliqué pour les enfants est fonction du quotient familial en référence au dernier avis d’impôt sur les revenus. Une aide est apportée par la Communauté des Communes du Confluent et des Coteaux de Prays- sas.
Contacts : P. Cazes 06 86 59 96 60 - phcazes@laposte.net
Pierrette Dumont, présidente, 06 16 47 32 46 - emconfluent@ville-aiguillon.fr
Amicale Laïque
L’amicale laïque, partenaire de l’École depuis de très nombreuses années, est gestionnaire de la coopérative scolaire. C’est donc sous sa responsabilité et avec la participation très actives de l’équipe enseignante et de l’Association des Parents d’Élèves qu’est organisée la kermesse de fin d’année permettant d’offrir à tous les enfants un moment privilégié de jeux et de convivialité. Pour la première fois, elle a s’est déroulée le vendredi soir à 17h 30.
L’Amicale Laïque a également une activité chorale : le chœur « De si de la » se réunit une fois par semaine pour ses répétitions. Il s’est produit cette année à la maison de retraite et à la fête de la musique où il a été accompagné par une élève de l’école de musique du Confluent. 41
UNA (Anciennement ASSAD)
Notre association UNA DAMAZAN est
une association placée sous le régime de la
loi du 1er juillet 1901 et adhère à l’Union des
Associations de Soins et de Services du Lot-
et-Garonne.
Elle a pour but de venir en aide à la fa-
mille en général et plus particulièrement
aux personnes âgées, aux personnes handi-
capées, en leur apportant l’aide nécessaire
(sur le plan moral, administratif et matériel) favorisant leur maintien à domicile. Nous interve- nons également dans les familles pour apporter les services d’entretien du logement.
Nous organisons un portage de repas à domicile en relation avec une entreprise de « restauration d’entreprises et de collectivités ».
Quelques chiffres :
✓ 22 089 h effectuées auprès des familles en 2017, tous services confondus (mandataires et prestataires).
✓ 30 salariées au 31 décembre 2017 (dont trois sont en congés parental).
✓ Nous intervenons actuellement auprès de 125 familles.
Le conseil d’administration remercie toutes les salariées, administratives et intervenantes,
qui font un travail difficile et souvent peu connu ainsi que les familles qui nous font confiance.
Papillons volent
Les " PAPILLONS VOLENT " atteignent leurs objectifs chaque année : mener des actions d'animation (brocante, spectacle, participation à la vie locale...), des actions qui ont pour but de récolter des fonds pour agrémenter le quotidien des personnes âgées de Damazan. "Soyons Citoyens" disent les Papillons et ... les voilà partis au café ... et ...les voilà partis poser des affiches ... et ... les voilà partis déguster les soupes sous les Arcades ... et... les voilà sur la scène du Cabaret à Damazan ... en février depuis quatre ans maintenant.
Les " Papillons " les accompagnent, avec une équipe de bénévoles enthousiastes et géné- reux. D'ailleurs, ces Papillons-là s'envoleront le 9 Février 2019 pour une 5e édition. 42
Images d’hier et d’aujourd’hui
L’association se porte bien et continue son bonhomme de chemin avec toujours de multiples projets et des ateliers qui n'attendent que vous (recyclage de papier, de bois de palettes, confection d'album photos ou autre, reliure de mémoire personnelles aux goûts de chacun, drone, calendrier publicitaire, vitrail, etc...).
Notre équipe a perdu un de
ses membres, amateur de belles
photos, qui seront exposées à sa
mémoire et en son honneur.
Nos sorties sont toujours aussi
instructives et nous y recueillons de
belles images et vidéos souvenirs.
I.H.A. va parrainer le
MUSÉE de l'IMAGE et du SON,
au " Refuge du Petit Labarrère "
commune de Saint-Léon.
Contacts :
05 53 88 76 57
06 79 59 16 25
F.N.A.C.A.
Federation nationale des anciens combattants en Algérie,
Maroc, tunisie
Les anciens combattants d'Algérie perpétuent le devoir de mémoire par leur présence toujours fidèle aux différentes cérémonies commémoratives patriotiques.
Nous tenons à remercier nos porte-drapeaux souvent sollicités, les enseignants et leurs élèves, les représentants de la gendarmerie, le Maire et son conseil municipal ainsi que les Maires des communes avoisinantes et la population plus nombreuse depuis quelques années.
Pour terminer nous aurons
une pensée très émue pour les
camarades qui nous ont quittés
cette année, Fernand Lagardère,
Eugène Zanetin et notre doyen
André Maron.
Comité Damazan
47160 Damazan 43 44
Alimentation
SUPÉRETTE PETIT CASINO
Isabelle MESSINES
LE ROND POINT
Jérôme DAL BELLO
Alimentation
Alimentation, tabacs, loto, pèche,
souvenirs
Primeurs, produits régionaux
14 place Gambetta 05 53 79 41 60
48 place Armand-Fallières 05 53 79 42 44
1 avenue de la Confluence 06 63 71 92 43
lerondpoint47@gmail.com
Boucherie
Jean-Luc MEDAIL Boucherie, charcuterie, plats cuisinés 4 rue Thiers 05 53 79 41 49
Boulangerie
Cyril DAUJARD
Roland GARAUD
Nicolas LEDENT
Boulangerie, pâtisserie
,,
,,
17 rue Thiers 05 53 88 06 45
14 rue de Buzet 05 53 79 46 76
1 avenue de la Confluence 05 24 30 57 92
Électroménager - télévision-vidéo-son
PRO & CIE - Ets LASFILLE 7 place Gambetta 05 53 79 40 31
Fleuriste
FLEURS ET PASSION Fleurs coupées, plantes, cadeaux 1 avenue de la Confluence 05 53 93 17 76
Jardinage – agriculture
GAMM VERT Outillage, vêtements,
produits phytosanitaires
route de Tonneins 05 53 79 41 48
LES JARDINS
D’AQUITAINE
Jardinerie, végétaux route de Mahourat 05 53 79 46 22
05 53 88 71 32
Station-service
SAS du CANAL - STATION ÉLAN
Romain et Isabelle NIVESSE
route d’Aiguillon 05 53 79 42 48
05 53 79 53 33
Tabac-journaux
MAISON DE LA PRESSE
Jérôme GALET
Isabelle MESSINES
Librairie, presse, tabac, PMU
Tabac, presse
place Gambetta 08 91 65 77 26
48 place Armand-Fallières 05 53 79 42 44 45
Antennes et paraboles
Laurent LABERNARDIE « Cap-de-Bosc »
Laurent.labernardie@club-internet.fr
Pro & Cie - Ets LASFILLE 7 place Gambetta
05 53 64 70 98 - 06 78 43 88 11
05 53 79 40 31
Assurance
AXA ASSURANCES 22 boulevard de La République 05 53 79 42 68 agence.fabredamazan@axa.fr
Blanchisserie
BLANCHISSERIE DES ARCADES 24 place Armand-Fallières 05 53 79 55 75 fax : 05 53 84 62 26
Coiffure
Angéline BOYER
GHISLAINE COIFFURE
LANA NUANCES
« Coustet »
8 rue Thiers
21 rue Larrey
05 53 88 74 34
05 53 79 73 66
05 53 88 71 90
Crédit Agricole 2 boulevard du Midi
Fermé le lundi et tous les après-midi sauf rendez-vous
agencedamazan@ca-aquitaine.fr 05 53 79 41 65
fax : 05 53 88 23 89
Destruction d’hyménoptères
Patrick TOGNIN « France » - 47430 CALONGES 06 63 25 18 50
Diagnostic immobilier
C.E.D EXPERTISES 1 rue Thiers 05 53 79 15 54 - 06 09 57 29 50 fax : 05 24 84 42 54
masset-expertise@orange.fr
Espace de travail partagé
Le WEZ
Marie-Neige COMBABESSOUSE - route de Mahourat
Pascal PETTINI
06 50 70 25 59
contact@le-wez.com
Expertise comptable
CABINET COMBABESSOUSE 1 avenue de la Confluence 05 53 79 63 44 combabessouse@cabinetcombabessouse.com fax : 05 56 88 17 83
Institut de beauté
NATUR’ ÉLODIE BEAUTÉ 8 place Armand-Fallières 05 53 20 17 98
Récupération
DAVID Ferrailles - caves et greniers - démolition 06 98 02 98 19
Taxi
06 33 43 37 78
06 28 72 86 41
pellot.pascal@orange.fr
TAXI - DAMAZAN Nathalie BACARISSE 12 rue Thiers
TAXI - PASCAL Pascal PELLOT 12 Place Gambetta 46
Hôtel
INTER HÔTEL CONFLUENCE
url : hotel-damazan-agen.com
1 avenue de la Confluence 05 53 20 38 28
contact@hotel-damazan-agen.com
Chambres d’hôtes
CHÂTEAU DE BALOUS
Françoise SAVY-TAQUET
route de l’Avison 05 53 79 42 96
taquet.savy@cegetel.net
url : domainedebalous.fr
LA PENIA « Les Promenades » 05 53 89 06 65
LA VIGNERAIE « Constantine » 05 53 83 22 58 - 06 74 15 64 49 lestilleuls@orange.fr
url : gites-annie-tilleuls-47.com
Gîtes
Gîtes d'Annie - SCI Les Tilleuls
Annie NAGOUA
GÎTE DU CLOS JOLI
Marie-Christine AUBERT
GÎTE DU PÊCHEUR
Josiane CARRERE
Les maisons de maylis
Sandrine LABAT
« Constantine »
« La Houn »
route de Buzet
« Escoubots »
« Pin d’Espagne »
Cap du Bosc
05 53 83 22 58 - 06 74 15 64 49
sol.tilleuls@wanadoo.fr
url : gites-annie-tilleuls-47.com
05 53 79 17 63 - 06 29 65 56 12
mc.aubert@auclosjoli.fr
url : vacances-location.net/locations-
vacances/location-gite-
damazan,123130
05 53 88 72 70 - 06 70 11 34 01
Josiane.carrere@wanadoo.fr
url : gites-de-beaujardin.fr
06 43 92 33 00
url : maison-maylis.com
LES ARCADES 42 place Armand-Fallières 05 53 94 73 15
LA CONFLUENCE
contact@hotel-damazan-agen.com
1 avenue de la Confluence 05 53 20 38 28
L’ESCAPADE DAMAZANAISE 19 place Gambetta 05 53 79 51 14
LE PANAM’ 14 rue Thiers 09 51 19 26 50
LA PENIA « Les Promenades »
url : la-penia.wixsite.com
05 53 89 06 65
la-penia@orange.fr 47
Automatisme (ordinateurs de climatisation et de fertilisation des serres agricoles)
ELOTEC boulevard de La République-
fax : 05 53 88 30 39
05 53 88 30 30
url : agriware.com
Chaudronnerie industrielle
A.T.M.
Pierre-Célestin BOSSY
avenue de La Confluence
fax : 05 53 88 00 24
05 53 88 00 23
contact@atm-chaudronnerie.com
Conditionnement de fruits et légumes
S.A.SAPA
Bruno ROUQUETTE
avenue de La Confluence 05 53 64 87 40
fax : 05 53 64 87 53
Conditionnement d’œufs
L’œuf gascon
Pascal VARESCON
avenue de La Confluence 05 53 94 19 09
fax : 05 53 93 60 27
Conserverie
BIOVIVER avenue de la Confluence 05 53 84 88 42
Décorateur muraliste
Jean-Michel SARTORI chemin de Ronde 05 53 84 35 61 - 06 11 32 60 74
Décoration d’intérieur - peinture
Isabelle GERARDI 16 place Armand-Fallières 06 26 17 63 50 isabelle.gerardi33@gmail.com
Électricité
Eric BITONE « St-Pé » 05 53 88 75 51
STÉ CARIOLI - STAMPETTA « Campagne » : 05.53.79.43.83 - 06.31.65.94.09
Exploitation de gravière
DRAGAGE du PONT DE ST- LEGER « Monican » 05 53 79 46 38 - fax : 05 53 79 41 30
Jardinage
JOSÉ boulevard de La République 06 15 30 92 20
Julien NAVARRETE 11 boulevard du Midi 06 89 68 27 18 juliennavarrete@orange.fr
François ALLAIN rue Sully 06 79 18 26 83
Maçonnerie - plâtrerie
GENESTE CONSTRUCTION avenue de La Confluence 05 53 64 61 77
Bernard LABERNARDIE « Cap de Bosc » 05 53 89 54 31
ENTR. MOLINIÉ & FILS « Les Promenades » 05 53 88 74 75 48
Mécanique
Frédéric BELCAMINO Mécanique agricole 8 place Gambetta 05 53 79 46 45 fax : 05 53 88 07 52
Hicham EZIYAR Réseau « Motrio » « Fouragnan » 05 53 79 41 63 fax : 05 53 79 01 74
GÉRIN & FILS Mécanique et vente La Confluence 05 53 84 74 28 fax : 05 53 84 08 79
Arnaud IZARD Mécanique et carrosserie rue du Trillac 05 53 76 45 67 06 86 13 16 26
Guy PAGNOUX Mécanique et carrosserie La Confluence 05 53 88 19 03
Alain RAYNALD Mécanique agricole « Saint-Pé » 05 53 88 76 27
Jacques RUBIO Vente de véhicules 06 99 58 82 76
T.B.2.S. Mécanique et carrosserie La Confluence 06 32 11 62 82 fax : 05 53 88 00 37
Menuiserie - ébénisterie
AMBONATI FRÈRES La Confluence 05 53 84 18 41 fax : 05 53 88 11 99
DPL MENUISERIE route de Mahourat 05 53 83 33 80 url : dplmenuiseries.fr
Bastien JOUSSE 11 avenue des Landes 06 58 40 19 99 bas.jousse@gmail.com
Peinture
Jacques CONSOLLE 29 boulevard du Midi 05 53 79 45 84
ETS MINER avenue de la Confluence
fax : 05 53 88 17 98
05 53 88 12 13
miner2@wanadoo.fr
Pépinière et végétaux
PÉPINIÈRES GARBAYE « Magnolles » 05 53 79 41 43 - fax : 05 53 79 48 56
LHÉRISSON PAYSAGE avenue de la Confluence
fax : 05 53 79 33 32
05 53 84 76 51
contact@lherisson-paysages.fr
David ZINEZI « Côte de Bernard »
url : oliviers-ornements.com
06 66 00 47 55
oliviers-ornements.com
Piscines
WATERAIR route de Mahourat 08 00 25 62 96 - url : waterair.com
Plateforme logistique - centrale d’achat alimentaire
BIOCOOP avenue de la Confluence 05 53 88 37 50
Plomberie - chauffage
Christian PRATA « Fouragnan » 05 53 88 77 87
Recyclage de pneus
SOREGOM La Confluence 05 53 20 70 43 - fax : 05 53 20 68 44 url : soregum.com
Terrassement
CMR « Touyre » 05 53 93 33 06
Transformation du bois
ERDI avenue de La Confluence 05 53 94 13 77 - fax : 05 53 84 16 80 url : coboisdiffusion.com
ÉTABLISSEMENTS LAMARQUE 6 route de Mahourat 05 53 79 40 33 - fax : 05 53 88 70 99 url : scierie-lamarque.fr
Transport routier
G.S.L. rue du Trillac 05 53 79 59 16 - 06 03 04 42 97 49
Groupe scolaire Louis Bacqué - Route de Buzet
école maternelle 05 53 88 01 03
école élémentaire 05 53 76 47 98
restaurant scolaire 05 53 40 04
Centre de loisirs - 05 53 8801 03 - clsh.damazan@orange.fr
En période scolaire :
- A.L.A.É. (accueil de loisirs associé à l’école) : les jours de classe 7 h 15 à 8 h 45 et 16 h 15 à 19 h
- A.L.S.H. (accueil de loisirs sans hébergement) le mercredi de 7 h 15 à 19 h
Hors période scolaire :
Du premier au dernier jour des vacances sauf le week-end.
Micro-crèche 05 53 88 60 57
Du lundi au vendredi de 7 h 30 à 18 h 30
Institut Médico-Educatif
I.M.E. de CAZALA « Cap du Bosc » 05 53 79 47 52
Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - ram-confluent @orange.fr
Permanence le mardi, route de Buzet dans les locaux du Centre de Loisirs : animations de 9h à 11h30
Permanence administrative le mardi de 12h45 à 17h15 à la mairie annexe.
Accueil et permanence téléphonique le mercredi de 12h45 à 17h15 (possibilité de RV)
06.48.00.24.71
Assistantes Maternelles
Sophie BRUNETAUD 7, allée des Jardins 07.70.18.88.72
Pierrette DAUJARD « Cap du Bosc » 06.62.26.77.08
Michelle DESBATS Rue de la Fontaine 06.72.03.29.48
Danielle EUTROPE « Le Réservoir » 05.53.88.02.29
Julie STAMPETTA « Campagne » 06.67.13.35.85
Emilie VITRAC « La Bastisse » 07 77 99 71 45 50
URGENCES
GENDARMERIE - 17 ou 112
POMPIERS - 18 ou 112
MÉDECIN - 15 (marche à suivre indiquée par le médecin coordinateur.) PHARMACIE - 3237 (réseau de garde)
DENTISTE - 05 53 70 95 50
VÉTÉRINAIRE - (consulter le répondeur du vétérinaire ou la gendarmerie)
Médecine générale
Dr Fabien ANXOLABEHERE - 05 53 79 41 40 Dr Pierre de MONTBRUN - 05 53 79 48 73
10 Place Armand-Fallières 6 rue Thiers
Cabinets Infirmiers
3 rue Thiers - 05 53 79 44 51 30 place A. Fallières 05 53 79 42 87
Carine DAUZON Agnès SARTORI
Rachel MIOSSEC Isabelle BOURROUSSE
Geneviève FRANCIS
Stéphanie POUPART
Pharmacie
Hervé LAGACHERIE - 2 rue Thiers - 05 53 79 41 47 - fax : 05 53 88 75 96
Masseuse-Kinésithérapeute
Joana ROUMAT - 10 rue de l’Église - 05 24 30 52 45 - 06 31 63 69 87
Chiropratique
Mélanie DRAPÉ - 18 place A. Fallières - 06 84 78 28 31
Taxis
TAXI-DAMAZAN Nathalie BACARISSE - 12 rue Thiers - 06 33 43 37 78
TAXI PASCAL Pascal PELLOT - Place Gambetta - 06 28 72 86 41 51
Mairie
05 53 79 40 15 - mairie.damazan@orange.fr
Lundi, mardi, mercredi, vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30 - Jeudi de 9 h à 12 h à la mairie annexe Permanence adjoint samedi matin de 10 h à 12 h
A.S.V.P. (Agent de Surveillance de la Voie Publique)
Permanence à la mairie annexe le vendredi matin de 8 h à 13 h
Bibliothèque
05 53 79 70 15 - damazan.bibliotheque@wanadoo.fr
Mercredi de 9 h 30 à 12 h - Jeudi de 9 h 30 à 12 et de 17 h à 19 h.
C.C.A.S. - (Centre Communal d’Action Sociale)
Permanence à la mairie annexe le 2e samedi de chaque mois de 10 h à 12 h Renseignements à la mairie 05 53 79 40 15
Poste et Maison de Services au Public
Lundi, mardi, jeudi, vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h - Mercredi de 9 h à 12 h
Point Service au Public (Assurance Retraite — CAF — CPAM — MSA — Pôle Emploi)
Déchèterie
05 53 84 97 69
Mardi, jeudi et samedi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h - Vendredi de 9 h à 12 h (fermé lundi et mercredi)
Déchets ménagers - Collecte à domicile Bacs bleus (tri)
• Lundi matin et vendredi matin : le bourg Collecte lundi matin dans le bourg
• Mercredi matin : « Côte de Bernard »
• Jeudi matin : « Bourret »
Direction du développement social (DDS)
Permanence jeudi de 9 h à 11 h - sur rendez-vous : 05 53 84 17 50
Conciliateur de justice
Permanence deux mardis par mois de 10 h à 16 h - Sur rendez-vous : 05 53 79 40 15
Office notarial
Me Alexandra ALZIEU BLANC - Me Romain DA ROS
12 place Armand Fallières
05 53 79 40 03 05 53 88 74 30 scp.alzieu.blanc@notaire.fr
UNA de DAMAZAN (anciennement ASSAD)
05 53 79 37 66 una@unadamazan.fr site: www.una.fr
Permanence : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8 h 30 à 12 h 30
EHPAD Capuran (Maison de retraite)
« Les Promenades » 05 53 79 80 00
Centre Médico Social (C.M.S.) Sur rendez-vous : 05 53 84 17 56 PMI : 05 53 84 17 50
Ne pas oublier :
Les déchets doivent être sortis le soir, la veille de la collecte. 52