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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 29 octobre 2026 à 19h00
Salle du conseil municipal
La séance est ouverte au public
Fait à Oraison, le 23/10/2026
ORDRE DU JOUR
DCM OBJET
106/2026 Création de commissions municipales, fixation du nombre de leurs membres et désignations de leur membres
107/2026 Voie verte Oraison – La Brillanne : autorisation de prise de possession anticipée de terrains et autorisation d’occupation temporaire
108/2026 Convention d’implantation et d’utilisation de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
109/2026 Réalisation de travaux de mobilités douces sur le chemin de Saint-Pancrace : Convention de mise à disposition d’un terrain privé à la commune
110/2026 Dénomination du chemin Léon Allemand
111/2026 Dénomination de la ruelle des métayers
112/2026 Dénomination de la rue des bergeries et du parking des bergeries 113/2026 Projet de pôle artistique : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec DLVAgglo concernant le théâtre de verdure et les aménagements extérieurs
114/2026 Projet de Pôle Santé-Social : transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune d’Oraison et le département pour la construction du centre médico-social 115/2026 Tarif d’occupation du domaine public pour les commerces ambulants de type « Food Truck » ou assimilés sur les emplacements situés dans la zone artisanale les Bouillouettes
116/2026 Tarif Caveaux 2026
117/2026 Recensement de la population 2027 : création d’emplois d’agents recenseurs 118/2026 Convention de servitudes ENEDIS sur les parcelles ZH n°45, 125 et A n° 815, lieu-dit plan Fourmigié et iscles des Prés Claux
119/2026 Remboursement des frais de déplacement et de séjour à l’occasion du Congrès national des maires