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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Dialogue social, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 4 décembre 2025 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance est ouverte au public
Fait à Oraison, le 27/11/2025
ORDRE DU JOUR
80/2025 APPROBATION RAPPORT CLECT DLVAgglo DU 26 SEPTEMBRE 2025 81/2025 POLE SANTE-SOCIAL : OFFRE DE CONCOURS POUR LA REPRISE ET LE DEVOIEMENT DE RESEAUX D’EAU POTABLE ET
D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
82/2025 CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SITE BOIS SAINT MARTIN : AVENANT N°1 A LA PROMESSE DE BAIL
83/2025 PROJET DE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE BOIS SAINT-MARTIN : PROMESSE DE CONVENTION PORTANT AUTORISATION
D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
84/2025 DENOMINATION DE LA RUE JORIS DAUDET
85/2025 CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ET LA COMMUNE D’ORAISON RELATIVE A LA GESTION DES ARCHIVES COMMUNALES PAR LE SYSTEME COMMUN DES ARCHIVES
NUMERIQUES (SCAN)
86/2025 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
RISQUES SANTE :
MODE DE CONTRACTUALISATION ET PARTICIPATION
87/2025 TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2025 – MODIFICATIONS
88/2025 PROTOCOLE D’ACCORD DU 25 AVRIL 2018 FIXANT LES REGLES RELATIVES A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA MAIRIE D’ORAISON : MISE EN PLACE DE DEUX NOUVEAUX CYCLES DE TRAVAIL ET ELARGISSEMENT DE L’ANNUALISATION 89/2025 APPROBATION DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS 2026
90/2025 OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES EXERCICE 2026 BUDGET PRINCIPAL
91/2025 TARIFS
92/2025 SUBVENTION SPECIFIQUE SOCIETE HIPPIQUE
93/2025 MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DE SALLES COMMUNALES POUR LA PERIODE ELECTORALE DES ELECTIONS MUNICIPALES DE 2026 94/2025 CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) LUBERON LURE BASSE VALLEE DE L’ASSE (LLBVA) ET LA COMMUNE D’ORAISON 95/2025 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS DE TENNIS 96/2025 CIMETIÈRE – REPRISE DES CONCESSIONS A l’ETAT D’ABANDON