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Document publié le Mardi 25 août 2020 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 25.08.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Inégalités sociales,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 25 AOUT 2020
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 15
L’an deux mille vingt, et le 25 août, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : MM. Georges BOTELLA, Maire - Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Luc RICHARD, Jean-Denis SAISSE, Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Aldo CUMBO, Marie-Monette FIORINA, Conseillers Municipaux.
Absents : Procurations à : - Mr Jean-Claude MIGNON - Mr Georges BOTELLA - Mme Emmanuelle CENNAMO - Mme Marie-Monette FIORINA
Secrétaire de Séance : Mireille BONNEFONT
Date de la Convocation : 20 août 2020
Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
DELIBERATIONS N°
AFFAIRES GENERALES
1 - Soutien économique et financier aux délégataires de Délégation de Service Public (DSP) - UNANIMITE sur le montant de la partie fixe des redevances d’occupation dues par
les délégataires bénéficiant de Concession sur les plages naturelles de la commune 2 - Soutien économique et financier aux délégataires de Délégation de Service Public (DSP) - UNANIMITE Abattement sur le montant de la partie fixe des redevances d’occupation dues par les délégataires bénéficiant de Concession sur les plages artificielles de la commune 3 - Ports de Plaisance - Redevances 2020 UNANIMITE 4 - Election des représentants du Conseil Municipal à l’Office du Tourisme UNANIMITE
QUESTIONS DIVERSE