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Déliberation - Deliberation DEL2026 03 Subv pompiers
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation DEL2026 03 Subv pompiers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
COMMUNE DU BOURG D'HEM
Séance du 05 Mars 2026
DÉLIBÉRATION N°DEL2026-03
SUBVENTION AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE BONNAT
L'an deux mille vingt-six le cinq mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune du BOURG D'HEM régulièrement convoqué le dix-huit février, s'est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de M. DESCHAMPS Robert, Maire.
Étaient présents : MM. DESCHAMPS, POTHEAU, FRAPPAT
MM. LASNIER, BOUCHET, Mmes FEL, RAPINAT, DUPONTET, M. BATHIER.
Était absent excusé : M. LENOBLE Denis
Secrétaire de séance : M. FRAPPAT Olivier
Monsieur le maire explique que l’amicale des sapeurs-pompiers de Bonnat organisent le congrès départemental des sapeurs-pompiers de la Creuse le 20 juin prochain. A d’assurer le bon déroulement de cette manifestation, ils sollicitent une subvention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- DÉCIDE d’attribuer une subvention de 500 € à l’amicale des sapeurs-pompiers de Bonnat pour l’organisation du congrès départemental.
- PRÉCISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget, chapitre 65, article 65748.
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
nes ue Le Maire certifie exécutoire la présente à la date du 17 mars 2026 Présents 09
—… = Le Bourg d'Hem, le 17 mars 2026 OIADIS Le Maire Exprimés 09
Oui 09
Non 00
Abstentions | 00
Accusé de réception en préfecture
023-212302905-20260305-DEL2026-03-DE
Date de réception préfecture : 21/03/2026