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Déliberation - Deliberation DEL2026 05 Sponsoring
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation DEL2026 05 Sponsoring)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
COMMUNE DU BOURG D'HEM
Séance du 05 Mars 2026
DÉLIBÉRATION N°DEL2026-05
SPONSORING
L'an deux mille vingt-six le cinq mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune du BOURG D'HEM régulièrement convoqué le dix-huit février, s'est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de M. DESCHAMPS Robert, Maire.
r
Etaient présents : MM. DESCHAMPS, POTHEAU, FRAPPAT
MM. LASNIER, BOUCHET, Mmes FEL, RAPINAT, DUPONTET, M. BATHIER.
Était absent excusé : M. LENOBLE Denis
Secrétaire de séance : M. FRAPPAT Olivier
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il a été sollicité pour un contrat de sponsoring pour le projet sportif d’Anaïs Prudhomme, cavalière de compétition, vice- championne de France Club 2 CSO-Open de France 2025.
Considérant que la parrainée s’engage à promouvoir la commune du Bourg d’Hem sur tous ses supports de communication ainsi que lors des compétions et lors des évènements sportifs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- DÉCIDE d’attribuer une subvention de 300 € à Anaïs Prudhomme via un contrat
de sponsoring.
- PRÉCISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget, chapitre 011, article 623.
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
Membres 1 Le Maire certifie exécutoire la présente à la date du 17 mars 2026 Présents 09
Représentés | 00 Le Bourg d'Hem, le 17 mars 2026
Votants 09 Le Maire {|
Exprimés 09 Robert4i
Oui 09
Non 00
Abstentions | 00 Affiché le 17 mars 2026 _—— f\ A
Accusé de réception en préfecture
023-212302905-20260305-DEL2026-05-DE
Date de réception préfecture : 21/03/2026