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Déliberation - Liste délibérations conseil 24 05 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Juillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations conseil 24 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Banque,
Conseil Communautaire
24 mai 2023 – 18h
Gensac
Liste des délibérations
• Economie
1. Acquisition parcelle sur la ZAE de la Rhode
Adoptée
2. Aides directes aux entreprises
Adoptée
• Enfance jeunesse
3. Choix de la candidature pour la maitrise d’oeuvre relative à la construction de l’ALSH Brannais
Adoptée
• Urbanisme
4. Approbation de la modification simplifiée du PLU de Saint-Jean de Blaignac Adoptée
• Habitat
5. Subventions OPAH
Adoptée
• Tourisme
6. Engagement au règlement d’intervention du département de la Gironde intitulé « Convention Tourisme et Loisirs »
Adoptée
• Montaigne
7. Adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24) Adoptée
• Finances
8. Admission en créances éteintes
Adoptée
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 26 mai 2023