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Convocation - CM05 20240527 Convocation
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Convocation - CM05 20240527 Convocation)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse,
IS | G NY Isigny-le-Buat, le 23 mai 2024
(_:LEB U, \T Mesdames, Messieurs
les Conseillers Municipaux
Objet : Convocation du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 27 MAI 2024 À 18H30
En salle du Conseil Municipal, Bernard PINEL
26 rue de Pain d’Avaine, 50540 ISIGNY-LE-BUAT
SONT A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 AVRIL 2024
2. FINANCES
- Désignation du Président de séance pour le vote du compte administratif — exercice 2023
Budget annexe lotissement Le Champ du Val
o Examen et vote du budget primitif — exercice 2024
:
Budget annexe lotissement Le Champ de Pain d’Avaine
o Examen et vote du budget primitif — exercice 2024
Budget principal
o Examen et vote du compte de gestion 2023
o Examen et vote du compte administratif 2023
o Affectation du résultat 2023
Attribution de subventions aux associations
Location du gîte de Vezins — tarifs 2025
3. COMMANDE PUBLIQUE
- Attribution du lot n°4, marché de construction de la MARPA
4. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
- Avis de consultation du public sur la demande d’enregistrement présentée par'le GAEC GASNIER
pour l'extension d’un élevage de veaux de boucherie et de bovins à l’engraissement sur la commune
d’Isigny-le-Buat et la révision du plan d'épandage
5. COMMERCE LOCAL ET ATTRACTIVITÉ TOURISTIQUE
- Convention d'occupation privative du domaine privé de la commune en vue d’une exploitation
économique
6. AFFAIRES SCOLAIRES
- Convention de mise à disposition des locaux scolaires en dehors des heures d'enseignement
7. VIE QUOTIDIENNE
- Demande de remboursement, location de la salle de Montigny
- Demande de remise gracieuse, location de la salle de Chalandrey
- Demande de remboursement, location de la salle de La Mancellière
- Convention de mise à disposition de gobelets réutilisables pour la fête de l’été 2024
- Convention de mise à disposition d’un terrain appartenant à un propriétaire privé
26, rue de Pain d’Avaine — 50540 ISIGNY-LE-BUAT
Téléphone : 02.33.89.20.30. Fax : 02.33.89.20.39. E-mail : mairie@isignylebuat.fr 8. RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
9. DECISIONS DU MAIRE
10. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jessie ORVAIN.