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Convocation - CM08 20241112 Convocation
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Convocation - CM08 20241112 Convocation)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Éducation,
IS ] G NY Isigny-le-Buat, le 6 novembre 2024
LED Ù, \T Mesdames, Messieurs
les Conseillers Municipaux
Objet : Convocation du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
MARDI 12 NOVEMBRE 2024 À 18H30
En salle du Conseil Municipal, Bernard PINEL
26 rue de Pain d’Avaine, 50540 ISIGNY-LE-BUAT
SONT A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024
2. FINANCES
- Versement d’une subvention exceptionnelle au profit du Collège Léon Jozeau Marigné d'Isigny-le-
Buat
- Versement de subventions de fonctionnement à l'Office Socio Culturel et Sportif dans le cadre des
spectacles Villes en Scène
- Tarifs de location du gymnase de la commune d’Isigny-le-Buat
- Adoption d’une amende administrative pour dépôts sauvages de déchets
3. AFFAIRES SCOLAIRES
- Ajustement du prix des repas pour les enfants en projet d'accueil individualisé (PAI) qui apportent
leur repas du midi à la cantine
4. AFFAIRES SOCIALES
- Conventionnement à l’APL des 23 logements de la MARPA avec l'Etat
- Modification du règlement intérieur du Centre Municipal de Santé
5. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Construction d’un centre municipal de santé - validation de l’avant-projet définitif
6. RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
7. DECISIONS DU MAIRE
8. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
26, rue de Pain d’Avaine — 50540 ISIGNY-LE-BUAT
Téléphone : 02.33.89.20.30. Fax : 02.33.89.20.39. E-mail : mairie@isignylebuat.fr