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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune d'Herblay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
}} HERBLAY sur-Seine
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Nos réf. : PR/NSL/MC/SA
Herblay-sur-Seine, le 7 décembre 2023
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 13 décembre 2023
19h00
Salle Simone Veil
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 septembre 2023
Affaires traitées en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
0. ADMINISTRATION GENERALE
001.
002.
003.
004.
005.
006.
007.
008.
009.
010.
011:
012.
013.
014.
Dénomination de l’auditorium de la Ludo-médiathèque « L'Échappée »
Rapport 2023 de la commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Attribution de compensations définitives 2023
Approbation et signature de la convention de viabilité hivernale des voiries d'intérêt communautaire avec la Communauté d'agglomération Val Parisis
Approbation et signature de la convention de mise à disposition d’un service d'archivage électronique avec la Communauté d'Agglomération Val Parisis.
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
Communication du rapport 2023 de la Commission communale d'accessibilité
Approbation de rétrocession de la concession 140 carré C et remboursement au prorata temporis
Dérogation au repos dominical pour les établissements de vente au détail de produits à prédominance alimentaire — avis du conseil municipal
Communication du rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l’année 2023
Communication du Plan d’action relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes 2023-2025
Définitions de postes
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Fixation des indemnités pour frais de représentation au Directeur général des services
1. AFFAIRES FINANCIERES
101.
102.
103.
104.
105.
106.
107.
108.
Débat d’orientations budgétaires de la Ville
Débat d’orientations budgétaires des activités culturelles
Décision modificative n°2 — budget Ville 2023
Décision modificative n°1 — budget des Activités Culturelles 2023
Autorisation de crédits 2024 — Budget Ville
Admissions en non-valeur de créances éteintes et de produits irrécouvrables
Approbation et signature d’un avenant n° 1 à la concession de service simplifiée pour le marché communal
Approbation et signature de la garantie d'emprunt souscrit par la société Immobilière 3F auprès
de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de réhabilitation de logements situées
18 et 31 rue de la Tournade Il. AFFAIRES DES SERVICES A LA POPULATION
201. Approbation de la convention de réservation de logements locatifs sociaux situés 18 et 31 rue de
la Tournade avec la société Immobilière 3F
202. Participation aux frais de fonctionnement de l’école Léonard de Vinci pour l’année scolaire 2023-
2024
203. Approbation et signature de l'avenant n°1 au lot n° 1 du marché relatif aux produits d'entretien
204. Attribution de l’appel d'offres ouvert relatif au nettoyage des locaux et des vitres
205. Lancement du marché à procédure adaptée relatif à la restauration pour la petite enfance et les seniors de la Ville
206. Approbation et signature de l’avenant à la convention d'objectifs et de financement du Lieu d'Accueil Enfants-Parents « LAEP » avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val d'Oise
207. Approbation et signature de l’avenant n° 1 au lot n° 1 relatif à l'acquisition de mobilier et d'équipements pour la ludo-médiathèque
208. Approbation et signature d’une nouvelle convention de partenariat pour le dispositif d'Education
Musicale et Orchestrale à vocation Sociale
Il, AFFAIRES TECHNIQUES
301. Approbation et signature de l’avenant n°1 au lot n° 1 du marché relatif à l'extension du parc relais
302. Approbation et signature de l’avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière tripartite avec
l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France et la Communauté d'Agglomération Val Parisis sur des secteurs d'activités économiques de la Patte d'Oie
303. Le Bois du Trou Poulet - Acquisition des parcelles AI 35, AI 56 et AI 332
304. 100 Quartiers innovants et écologiques - demande de prolongation de la Convention cadre
QUESTIONS DIVERSES
Philippe ROULEAU
Maire d’'Herblay-sur-Seine