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Compte-Rendu - Conseil municipal du 11 decembre 2024 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Villejuif.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil municipal du 11 decembre 2024 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Banque,
VILLE DE VILLEJUIF
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
ARRONDISSEMENT DE L’HAY-LES-ROSES
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
• Compte-rendu de la séance précédente
• Liste des Décisions prises sur le fondement de l’article L. 2122-22 du code
général des collectivités territoriales.
1. RAPPORT N° 0-3072 : Voeu relatif au budget
2. RAPPORT N° 0-2977 : Ouverture des crédits d'investissement par anticipa- tion du vote du budget 2025 - Budget principal ville
3. RAPPORT N° 0-3047 : Provisions : Dotations et reprises pour créances douteuses et provision pour litige
4. RAPPORT N° 0-2976 : Décision modificative N°2 exercice 2024 - Budget principal ville
5. RAPPORT N° 0-2983 : Régularisation des parts sociales détenues par la commune de Villejuif auprès de la SEMHACH
6. RAPPORT N° 0-2982 : Régularisation de l’augmentation des parts sociales détenues par la commune de Villejuif auprès de la SADEV94
7. RAPPORT N° 0-2556 : Délibération de principe: Demande de dissolution du Syndicat Mixte pour l’Informatique Municipale (SIIM94)
8. RAPPORT N° 0-2827 : Délégation de Service Public des marchés forains de Villejuif - Rapport Annuel 2023 de la société Mandon - Somarep
9. RAPPORT N° 0-3007 : Approbation du nouveau règlement des marchés ali- mentaires de la ville de Villejuif
10.RAPPORT N° 0-3009 : Approbation du dispositif d'accompagnement des commerçants dans le cadre des travaux de réhabilitation du marché Eu- gène Varlin - Aide au déménagement des commerçants et à la modification des enseignes
11.RAPPORT N° 0-2981 : Protocole transactionnel en vue de la résolution du différend entre la Ville de Villejuif et la Société L'Océa
12.RAPPORT N° 0-2986 : Modification de la sectorisation de la résidence Bo- tanic Parc de Hautes-Bruyères vers Cachin pour la rentrée 2025
13.RAPPORT N° 0-3050 : Approbation du versement de subventions aux co- opératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la ville suite à l'appel à projets 2024
14.RAPPORT N° 0-3021 : Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de Villejuif rela- tive à la prestation de service Accueil de loisirs extrascolaire 2025-2026 n°2305-25658-3
15.RAPPORT N° 0-3022 : Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de Villejuif rela- tive à la prestation de service Accueil de loisirs périscolaire 2025/2026 n°2305-23281-3
16.RAPPORT N° 0-3025 : Signature des avenants aux conventions EAJE n°2305-407, n°2305-408 et n°2305-409, d'objectifs et de financement
17.RAPPORT N° 0-3026 : Modification du règlement de fonctionnement des EAJE municipaux
VILLEJUIF.FR 18.RAPPORT N° 0-3029 : CONVENTION D’ADHÉSION COLLECTIVE A L'ASSO- CIATION DES FRANCAS DU VAL-DE-MARNE
19.RAPPORT N° 0-2897 : Adoption du nouveau Contrat de ville pour la pé- riode 2024-2030
20.RAPPORT N° 0-2894 : CONVENTION POUR L’UTILISATION DE L’ABATTE- MENT DE LA TFPB DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES POLITIQUE DE LA VILLE DE VILLEJUIF
21.RAPPORT N° 0-3034 : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU sur le secteur Lebon-Lamartine : Bilan de la concertation
22.RAPPORT N° 0-2722 : Plan d’action 2024-2026 relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes la lutte contre le harcèlement et les violences sexistes et sexuelles
23.RAPPORT N° 0-3005 : Convention avec le CIDFF pour la tenue de perma- nences d'accès aux droits des femmes
24.RAPPORT N° 0-2978 : Versement anticipé de la subvention du CCAS du vote du budget 2025
25.RAPPORT N° 0-2979 : Avis communal concernant le Plan des Mobilités d'Île de France
26.RAPPORT N° 0-2992 : Adhésion à l'association Plante et Cité
27.RAPPORT N° 0-2980 : Modification du représentant de la Ville au sein de la coopérative foncière francilienne
28.RAPPORT N° 0-2998 : Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par RLF auprès de la caisse des dépôts et consignation en vue de l'acquisition en VEFA de 9 logements sociaux familiaux au 126 avenue de Paris
29.RAPPORT N° 0-3004 : Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets
30.RAPPORT N° 0-2868 : Transposition des dispositions du décret n° 2024- 614 du 26 juin 2024 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires de la police municipale
31.RAPPORT N° 0-3011 : CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
32.RAPPORT N° 0-3012 : ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 2020 - 2025 SOUSCRITE PAR LE CIG PETITE COURONNE POUR LE RISQUE PREVOYANCE AUPRES DE TERRITORIA MUTUELLE
33.RAPPORT N° 0-3013 : REVALORISATION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE EN VUE DU VERSEMENT DU "BONUS ATTRACTIVITE" PAR LA CAF
34.RAPPORT N° 0-3014 : FIXATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES MEDE- CINS DES CMS DE VILLEJUIF
35.RAPPORT N° 0-3052 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PER- SONNELS ENTRE LA COMMUNE DE VILLEJUIF ET L’ETABLISSEMENT PU- BLIC TERRITORIAL GRAND ORLY SEINE BIEVRE CONCERNANT LA COL- LECTE DES DEPOTS SAUVAGES
36.RAPPORT N° 0-3017 : Convention d'accueil de stagiaires de l'IFI - Institut de Formation des Infirmiers - de Paul Guiraud
37.RAPPORT N° 0-3018 : CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEJUIF ET LE CMP FONDATION VALLEE POUR UN ACCUEIL DEDIE A LA MSH
38.RAPPORT N° 0-3023 : Approbation de la convention de partenariat et de fi- nancement entre la Ville et l'EPT Grand Orly Seine Bièvre relative au projet "DEMOS" 2024/2027
VILLEJUIF.FR 39.RAPPORT N° 0-3031 : Signature de la charte « Facile à lire » pour le dé- ploiement d’un fonds spécifique destiné aux publics éloignés dans les trois médiathèques.
40.RAPPORT N° 0-3027 : OCTROI D'UNE SUBVENTION À LA LIGUE CONTRE LE CANCER DANS LE CADRE D'OCTOBRE ROSE 2024
41.RAPPORT N° 0-3042 : Versement d'une subvention pour le soutien aux Championnats de France OMS 2025
42.RAPPORT N° 0-3065 : Approbation des avances de subventions de fonc- tionnement aux associations et clubs sportifs pour la saison 2024/2025
43.RAPPORT N° 0-3038 : Acquisition auprès de la Société "Les Nouveaux Constructeurs" de diverses parcelles formant emprise la voirie réalisée avenue de la République à Villejuif (Val-de-Marne).
44.RAPPORT N° 0-3037 : Suppression du périmètre d'études "Onze novembre - rue des Villas" délégué au Syndicat mixte d'action foncière du Val-de- Marne.
45.RAPPORT N° 0-2881 : Rapport d'activité de la SEMHACH
46.RAPPORT N° 0-3058 : Contrat de concession de service public pour l'ex- ploitation de l'espace congrès "les Esselières"
47.RAPPORT N° 0-2987 : Prise d'acte: Désignation du représentant du conseil municipal de la ville de Bonneuil-sur-Marne au sein du conseil d'adminis- tration de la Société Publique Locale "Les ESSELIERES".
48.RAPPORT N° 0-3015 : RECRUTEMENT D'UN DOCTORANT DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION INDUSTRIELLE DE FORMATION PAR LA RE- CHERCHE - CIFRE
49.RAPPORT N° 0-3073 : Voeu demandant la libération et l’octroi de l’Asile par la France au militant écologiste Paul Watson
VILLEJUIF.FR