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Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune d'Argancy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OJ 2020 12 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL D'ARGANCY
EMMENDOERFFER Jocelyne - NEVEUX Guy - ROMANO Valérie —- FREY Nicolas - HENNEQUIN Marie-Ange - ARNOUX Laurent - ZANNOL Anne - SPIRCKEL Patrick - DEHONDT Aline -— SCHUMACHER-LEBLANC Anthony —- CAVELIUS Laura - ETIENNE Pascal - DELOFFRE Tiziana - CARTON Julien —- BARZIC Isabelle
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira en mairie d'ARGANCY le :
Vendredi 11 décembre 2020 à 18 heures 30
en séance ordinaire et vous prie de bien vouloir y assister.
ORDRE DU JOUR
1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2020
2) ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR DES RISQUES DE PREVOYANCE MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA MOSELLE
3) DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE LOYERS POUR DEUX COMMERCES DITS « NON ESSENTIELS »
4) SUPPRESSION D'UN POSTE D'AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE DES ECOLES MATERNELLES
5) RENOUVELLEMENT D'ADHESION A LA MISSION INTERIM ET TERRITOIRES DU CENTRE DE GESTION
6) DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS
7) DIA
8) AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRESENTEE PAR LA SOCIETE SABLIERES DIER POUR L'EXPLOITATION D'UNE CARRIERE D'EXTRACTION DE MATERIAUX ALLUVIONNAIRES A AY SUR MOSELLE, LIEU-DIT « LES ERVASSERS »
9) TARIFS MUNICIPAUX
10) INDEXATION DES LOYERS
Argancy, le 02 décembre 2020
Le Maire
Jocelyne EMMENDOERFFER