Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 22003
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 22003
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 21809
unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 2176180
Document publié le Mercredi 8 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 2176180)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
LISTE RECAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS
NUMERO OBJET RESULTAT
D_2026_029 Désignation d'un secrétaire de séance adoptée
D_2026_030 Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 08 avril 2026 adoptée
D_2026_031 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : Syndicat Mixte PREVAL Haut Doubs: adoptée
D_2026_032 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : Parc Naturel Régional du Haut-Doubs Horloger adoptée
D_2026_033 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : SYDED adoptée
D_2026_034 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : SYDED - Commission Paritaire adoptée
D_2026_035 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : Agence Economique Régionale adoptée
D_2026_036 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : Etablissement Public Foncier Doubs BFC adoptée
D_2026_037 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : Syndicat Mixte Doubs Très Haut Débit adoptée
D_2026_038 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : Office de tourisme du Pays Horloger adoptée
D_2026_039 Election des représentants au sein des organismes extérieurs : EPAGE Doubs Dessoubre adoptée
D_2026_040 Débat sur la mise en oeuvre d'un pacte de gouvernance adoptée
D_2026_041 Validation du règlement budgétaire et financier adoptée
D_2026_042 Budget Général : Approbation du CFU 2025 adoptée
D_2026_043 Budget général : Approbation du budget primitif 2026 et délibération relative à la fongibilité des crédits relevant de la nomenclature M57 adoptée
D_2026_044 Taxe GEMAPI adoptée
D_2026_045 Taux de fiscalité directe locale adoptée
D_2026_046 Soutien financier à l'école intercommunale de musique adoptée
D_2026_047 Mission locale du Haut-Doubs soutien financier 2026 adoptée
D_2026_048 Budget annexe Ordures Ménagères : Approbation du CFU 2025 adoptée
D_2026_049
Budget annexe Ordures Ménagères : Approbation du budget primitif 2026 et délibération relative à la fongibilité des crédits relevant de la
nomenclature M4
adoptée
D_2026_050 Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026 : adoptée
D_2026_051
Budget annexe assainissement collectif : Approbation du budget primitif 2026 et délibération relative à la fongibilité des crédits relevant de la
nomenclature M49
adoptée
D_2026_052
Budget annexe SPANC : Approbation du budget primitif 2026 et
délibération relative à la fongibilité des crédits relevant de la nomenclature M49
adoptée
D_2026_053 Budget annexe Chaufferie Bois du Russey : Approbation du CFU 2025 adoptée
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 22 AVRIL 2026 Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
D_2026_054 Budget annexe Chaufferie Bois du Russey : Affectation des résultats adoptée
D_2026_055
Budget annexe Chaufferie Bois du Russey : Approbation du budget primitif 2026 et délibération relative à la fongibilité des crédits relevant de la
nomenclature M4
adoptée
D_2026_056 Réexamen des tarifs abonnement, fuel et bois de la chaufferie Bois du Russey adoptée
D_2026_057 Budget annexe Chaufferie Bois de Noël-Cerneux : Approbation du CFU 2025 adoptée
D_2026_058 Budget annexe Chaufferie Bois de Noël-Cerneux : Affectation des résultats adoptée
D_2026_059
Budget annexe Chaufferie Bois de Noël-Cerneux : Approbation du budget primitif 2026 2026 et délibération relative à la fongibilité des crédits relevant de la nomenclature M4
adoptée
D_2026_060 Réexamen des tarifs abonnement, fuel et bois de la chaufferie Bois de Noël-Cerneux adoptée
D_2026_061 Budget annexe Zone d'Activité des Champs Lovy : Approbation du CFU 2025 adoptée
D_2026_062
Budget annexe Zone d'Activité des Champs Lovy : Approbation du budget primitif 2026 et délibération sur la fongibilité des crédits des budgets
relevant de la nomenclature M57.
adoptée
D_2026_063 Budget annexe Zone d'Activité des Charrières 2 : Approbation du CFU 2025 adoptée
D_2026_064
Budget annexe Zone d' Activité des Charrières 2 : Approbation du budget primitif 2026 et délibération sur la fongibilité des crédits des budgets
relevant de la nomenclature M57
adoptée
D_2026_065 Budget annexe Zone dActivité des Rondeys 2 : Approbation du CFU 2025 adoptée
D_2026_066
Budget annexe Zone d' Activité des Rondeys 2 : Approbation du budget primitif 2026 et délibération sur la fongibilité des crédits des budgets
relevant de la nomenclature M57.
adoptée
D_2026_067 Budget annexe Zone d'Activité des Butiques : Approbation du CFU 2025 adoptée
D_2026_068
Budget annexe Zone dActivité des Butiques : Approbation du budget primitif 2026 et délibération sur la fongibilité des crédits des budgets
relevant de la nomenclature M57
adoptée
D_2026_069
Budget annexe Zone d'Activité Les Grands Prés de Bonnétage :
Approbation du budget primitif 2026 et délibération sur la fongibilité des crédits des budgets relevant de la nomenclature M57
adoptée
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey ou sur le
site internet cc-russey.fr
Liste affichée le 23 avril 2026
La Présidente, Valérie PAGNOT