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Compte-Rendu - N6 2019 du 8 NOVEMBRE 2019
Document publié le Vendredi 8 novembre 2019 par la commune de Vitreux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - N6 2019 du 8 NOVEMBRE 2019)
Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2019
MAIRIE DE VITREUX
03.84.81.06.56
mairie.vitreux@wanadoo.fr
Permanences :
Mardi et vendredi
de 14h00 à 17h00
N°6.2019
Présents : Olivier ABRAHAM, Raymond BALLOT, Didier CABESTANT, Marc GENTY, Alain GOMOT, Bruno PIERRE
Absent excusé : Damien PERRIARD qui donne procuration à Didier CABESTANT Absents : Sophie HOUDELOT, Daniel PIERRE
Secrétaire : Raymond BALLOT
Le compte rendu de la réunion du 13 septembre 2019 a été approuvé à l’unanimité des présents par 7 voix.
• Devis NALDEO
Afin de remédier aux mieux aux inondations, Monsieur Le Maire présente un devis de la société NALDEO -4 chemin de l’Ermitage-25000 BESANCON- pour la réalisation d’une étude pour l’aménagement et la création d’un bassin de rétention et l’établissement du dossier loi sur l’eau ; étude d’un montant de 15 412.50 € HT soit 18 495.00€ TTC, en complément de l’étude de 2016.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 7 voix d’accepter le devis de la société NALDEO.
• Demandes d’autorisation de stationnement d’un camion de pizzas à emporter
Monsieur Le Maire présente les demandes d’autorisation de stationnement d’un camion de pizzas à emporter de : 2
- Mr THOUET Daniel- PIZZA DAN- 12 rue des Écoles-21270 VONGES, passage
tous les vendredis soirs
- TOM TOM PIZZA, passage une fois par mois
- Mr LOCATELLI Alexandre-16 route de Dampierre-39350 LE PETIT MERCEY,
partenariat avec TOM TOM PIZZA.
Le conseil municipal décide à l’unanimité des présents par 7 voix de retenir la demande de Mr THOUET Daniel- PIZZA DAN- 12 rue des Écoles-21270 VONGES en contrepartie de la somme de 50 € par trimestre.
• Cross des élèves de Vitreux pour le téléthon 2019.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 7 voix de verser la somme de 133.20 € pour 333 tours effectués par les élèves de la commune lors du cross organisé au profit du Téléthon, soit 0.40 € le tour.
• Bois coupes 2020
- Bois d’Amont :
Sur proposition de l’O.N.F, martelage des parcelles 20 et 21.
- Vaudenay :
Sur proposition de l’O.N.F martelage de la parcelle 24
• Travaux sylvicoles 2020
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 7 voix : -D’accepter le devis de l’ONF pour les travaux préalables à la régénération d’un montant de 1 008.00 € HT, parcelle 30r
-De demander un devis à l’entreprise CHECHILLOT pour le girobroyage.
• Vote du quart des crédits d’investissement
Le montant du quart des crédits en investissement voté pour 2020 est de 60 001.25 € pour le budget communal.
• Subvention voyage scolaire collège de Pesmes
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour du Conseil Municipal le point « subvention voyage scolaire collège de Pesmes » Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents par 7 voix pour accepte la proposition.
Monsieur ABRAHAM Olivier étant concerné par le vote quitte la salle.
Cette année, la commune est sollicitée par les parents des enfants scolarisés au collège de Pesmes pour subventionner le voyage scolaire en Espagne.
Mr ABRAHAM Olivier a fait une demande. 3
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 6 voix d’accorder 100 euros pour ABRAHAM Florian.
• Renouvellement de l’adhésion à voisins vigilants
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour du Conseil Municipal le point « renouvellement de l’adhésion à voisins vigilants » Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents, par 7 voix pour, accepte la proposition.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents par 7 voix de renouveler l’adhésion au service mairie vigilante, dispositif efficace pour lutter contre l’insécurité dans notre commune (il permet à des voisins d’un même quartier, d’une même rue de participer à la sécurité avec l’appui de la municipalité).
L’adhésion annuelle est d’un montant de 333.33 € HT soit 400 € TTC.
• Démonatage de quatre peupliers derrière l’alambic
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter à l’ordre du jour du Conseil Municipal le point « démontage de quatre peupliers d’Italie derrière l’Alambic » Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents, par 7 voix pour, accepte la proposition.
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l’entreprise A HAUTEUR D’ARBRE- 11 rue de la Prele-25170 LAVERNAY- pour le démontage de 4 peupliers d’Italie derrière l’alambic pour un montant TTC de 3 600€.
L’évacuation du bois se fera sur un terrain appartenant à la mairie. Si il y a impossibilité du dépôt sur un terrain de la mairie, il faudra compter 500 € de plus pour les frais de déchetterie et de transport.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents, par 7 voix pour, accepte le devis de la société A HAUTEUR D’ARBRE .
• Questions et informations diverses
▪ Taxe d’aménagement : elle reste à 1%
▪ Groupe scolaire : La commune mettra le bâtiment du futur groupe scolaire à
disposition de la Communauté de Communes Jura Nord à compter du 1ier janvier
2020 sous réserve que ce dernier soit utilisé aux fins prévues, soit la création du
groupe scolaire. A défaut la commune reprendra le bâtiment.
▪ Catastrophe naturelle sécheresse : En cas de dégâts dus à la sécheresse prévenir
la mairie pour une déclaration de catastrophe naturelle. Date butoir 15 janvier
2020
▪ Téléthon : passage sur notre commune le samedi 7 décembre de 12h à 12h20.
Soyez nombreux à les accueillir. 4
Innovation 2019 : vente de mini-cyclamens en pot de 10.5 cm, produits en
France, à la place de la vente de roses. Ces plantes se vendront soit à l’unité, soit
par trois. La vente se fera uniquement sur réservation.
▪ Dates à retenir :
✓ Samedi 21 décembre 2019 : à partir de 16h marché de noël. Vous pouvez
d’ores et déjà vous inscrire soit par mail à mairie.vitreux@wanadoo.fr ou
par téléphone au 03.84.81.06.56.
✓ Dimanche 22 décembre 2019 : à partir de 15h spectacle de noël pour les
enfants de Vitreux jusqu’à 10 ans. Vous recevrez les invitations dans votre
boîte aux lettres début décembre.
▪ Pose du sapin et des guirlandes de noël : le samedi 30 novembre
▪ Vœux du Maire : Samedi 11 janvier 2020 à partir de 18h
▪ Dépôts vers le bac à verre : Les assiettes et autres vaisselles se déposent à la
déchetterie de Saligney. Les personnes ayant déposé des cartons ou des sacs de
vaisselle sont priées de venir les récupérer.
Fin de séance à 22h30
Le Maire
Alain GOMOT