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Convocation - OJ 20 06 2014 senatoriales
Procès Verbal - OJ 28 09 2015
Convocation - Convocation OJ CM 07 janvier 2026
Déliberation - OJ 29 09 2014
Document publié le Mardi 23 septembre 2014 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 29 09 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le Tignet, le 23 septembre 2014
en
Chères Mesdames, Chers Messieurs, j'ai l'honneur de vous inviter à un Conseil Municipal le :
- LUNDI 29 SEPTEMBRE 2014 À 19 HEURES DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Je porte à votre connaissance que cette séance sera notamment consacrée à l'élection au siège
de Conseiller Communautaire de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse.
Les candidatures et les listes pourront être déposées en séance.
Je vous invite à bien vouloir y assister.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
- Appel des membres
- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal précédent
I-ADMINISTRATION GENERALE ET INTERCOMMUNALITE Monsieur le Maire
DELIBERATION _N°2014/051 - ELECTION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE A LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE (CAPG)
DELIBERATION N°2014/052 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS ASSOCIES DE LA COMMUNE AU COMITE
SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL (PNR) DES PREALPES D'AZUR
DELIBERATION N°2014/053 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS AU POLE TOURISTIQUE DU PAYS DE
GRASSE
DELIBERATION N°2014/054 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE
Monsieur Jean BROUTIN
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I-URBANISME ET PATRIMOINE
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DELIBERATION N°2014/057 - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE RESEAUX - CHEMIN DES ROURES
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FONDATION DU PATRIMOINE
DELIBERATION N°2014/059 - AUTORISATION AU MAIRE POUR SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA
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