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Procès Verbal - OJ 28 09 2015
Document publié le Mercredi 23 septembre 2015 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 28 09 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Le Tignet, le mercredi 23 septembre 2015
+" CONVOCATION
Chères Mesdames, Chers Messieurs, j'ai l'honneur de vous inviter à un Conseil Municipal le :
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015 À 19 H 00
DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous invite à bien vouloir y assister.
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR Appel des membres
Nomination du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent.
Compte rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de
l’article I. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
Rapporteur : Monsieur le Maire
DELIBERATION N°2015/049: ADHESION A LA CONVENTION UNIQUE D'OFFRE DE SERVICES
PROPOSEE PAR LE CDG06 AU TITRE DES MISSIONS FACULTATIVES.
Rapporteur : M. Jean BROUTIN
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Rapporteur : Madame Corinne RICHARDSON
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SIAGNE.
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Rapporteur : Monsieur José COTTON
DELIBERATION N°2015/053 : CONVENTION DE DEFENSE INCENDIE DU QUARTIER « CLOS DE
BOUNIN » - COMMUNE DU TIGNET / REGIE DES EAUX DU CANAL BELLETRUD APPROBATION
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COLLABORATEUR DE CABINET A TEMPS COMPLET.
QUESTIONS DIVERSES
François BALAZUN
Maire