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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - CC 21052024
Document publié le Mardi 21 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - CC 21052024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Environnement,
WA
,
Surgères,
le
14
mai
2024
1
/
©
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
€
\
I
|
t
lité
Mardi
21
mai
2024
à
18h00
magine
10
fU
UTOIITE
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
1.1
Chambre
de
Commerce
et
d'Industrie
de
Charente-Maritime
-
Présentation
du
bilan
économique
2023
d'Aunis
Sud
par
Monsieur
Eric
BROUSSIER,
élu
référent
de
l'antenne,
Madame
Florence
CHARTIER-LOMAN
et
Madame
Muriel
ROBIN,
responsable
de
l'antenne
de
Rochefort 2.ADMINISTRATION
GENERALE
2.1
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
communautaires
des
27
février
et
19
mars
2024 3.ENVIRONNEMENT 3.1
Terre
de
Sources
-
Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
pour
l'élaboration
d'un
marché
de
préservation
des
ressources
en
eau
et
de
préservation
de
la
Qualité
de
l'air et de
la
biodiversité
- Signature
d'une
convention
de
groupement
de
commandes
4,TERRAINS
FAMILIAUX
DES
GENS
DU
VOYAGE
4.1
Acquisition
de
la
parcelle
ZL165
appartenant
à
la
commune
de
Surgères
en
faveur
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
5,RESSOURCES
HUMAINES
5,1
Modification
du
tableau
des
effectifs
6.SPORT 6.1
Convention
à
passer
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
le
camping
"La
Taillée"
pour
l'organisation
du
droit
d'entrée
réservé
aux
clients
du
camping
à
la
piscine
intercommunale
située
sur
la
commune
d'Aigrefeuille
d'Aunis
7.CULTURE 7.1
Réseau
des
bibliothèques
- Inscription
d'un
budget
d'acquisition
d'un
fonds
documentaire
8.FINANCES 8.1
Modification
du
règlement
de
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
sud 8.2
Taxe
d'Aménagement
communautaire
- Modification
du
taux
sur
la
commune
de
Surgères
9.DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
10.REMERCIEMENTS
45
avenue
Martin
Luther
King
+ BP
50089
. 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
+ Fax
05
46
07
72
60
« contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr