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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Transports,
AM. LS
Ia
bre
Surgères,
le
15
octobre
2025
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
21
octobre
2025
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Installation
d'une
nouvelle
élue
communautaire
au
sein
du
conseil
communautaire
2.
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
2.1
Volet
Enfance
Jeunesse
Famille
&
Développement
Social
-
Attribution
des
soldes
de
subventions
au
titre
du
mois
d'octobre
2025
3.
MOBILITE
3.1
Transport
A
la
Demande
-
Convention
de
subvention
avec
la
Région
Nouvelle-Aquitaine
en
matière
d'organisation
du
TAD
pour
la
fin
de
l'année
2025
-
Autorisation
de
signature
donnée
au
Président
4.
ENVIRONNEMENT
4.1
Projet
Alimentaire
de
Territoire
(PAT)
- Mandatement
de
la
Communauté
D'Agglomération
de
La
Rochelle
pour
une
candidature
commune
version
2
à
« Terres
de
Transitions
»
4.2
Mandatement
de
la Communauté
D'Agglomération
de
La
Rochelle
pour
Une
candidature
commune
à
l'Appel
A
Projet
2025
de
la
DRAAF
«Soutien
à
la
structuration
des
projets
alimentaires
territoriaux
de
niveau
2 »
5,
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
5.1
Droit
de
Préemption
Urbain
—- Déclaration
d'Intention
d'Aliéner
n°250010
6. MARCHÉS
PUBLICS
6.1
Marché
d'assurance
statutaire
pour
la
période
2026-2029
—
Procédure
d'Appel
d'Offres
—
Atiibution
du
marché
et
autorisation
de
signature
donnée
au
Président 7.
FINANCES
7.1
Budget
Annexe
Zone
d'Activités
de
la
Métairie
- Transfert
des
parcelles
ZR
317
et
ZR
318
au
budget
principal
7.2
Budget
Annexe
Zone
d'Activités
de
la
Métairie
- Décision
Modificative
n°1
7.3
Budget
Annexe
Zone
d'activité
de
la
Métairie
-
Reprise
du
compte
1068
par
opérations
d'ordre
budgétaires
7.A4Aftribution
de
fonds
de
concours
à
la
Commune
de
Bouhet
7.5
Attribution
de
fonds
de
concours
à
la
Commune
de
Breuil
La
Réorte
7.6
Atiribution
de
fonds
de
concours
à
ia
Commune
de
Saint
Crépin
7.7
Attribution
de
fonds
de
concours
à
la
Commune
de
Saint
Saturnin
du
Bois
8.
RESSOURCES
HUMAINES
8.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
9.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
10.
REMERCIEMENTS