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Procès Verbal - jour 29 05 2020
Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 29 05 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
27
Rosans, le 22-05-2020.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Vendredi 29 mai 2020 à 15h00
Au rez-de-chaussée de la mairie
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation procès-verbal du 28 février 2020
2. Solidarité dans le cadre du COVID, Délibération prévue
3. Maison médicale, départ à la retraite du médecin en fin d’année, remplacement à préparer
4. Ecole, protocole sanitaire
5. Congés annuels des agents techniques
6. Navette, départ à la retraite de Serge Aliu
7. Tour carrée, protocole sanitaire à intégrer à la convention avec l’association Artistes Artisans Agriculteurs
8. Plan d’eau, demande de dérogation à la préfecture pour lever l’interdiction de l’accès, convention avec le SDIS 05 pour la surveillance de baignade en juillet et août, Délibération prévue
9. Subventions aux associations, tableau préparé par la commission, Délibération prévue
10. Comptes de gestion 2019 et comptes administratifs 2019 : commune ; Eau et Assainissement ; Lotissement. Affectation des résultats, Délibération prévue
11. Vote de l’indemnité de conseil et de budget au comptable public, Véronique Martin, Délibération prévue
12. Etude de programmation, suspension, proposition d’avenant au contrat d’Agir en Ville, demande de report des travaux du Syme05 prévus en 2020, Délibération prévue
13. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2018, Délibération prévue
14. Programme façades-toiture, attribution d’une subvention à Madame Boget, 1 145 €, fin du programme régional Délibération prévue
15. Adressage, accord de principe à la proposition de la communauté de communes Sisteronais-Buëch
16. Signature du maire dans le cadre des délégations depuis février 2020
17. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.