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Ordre du Jour - jour 17 08 2020
Document publié le Lundi 17 août 2020 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - jour 17 08 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
68
Rosans, le 07-08-2020.
Séance du conseil municipal ordinaire
Lundi 17 août 2020 à 9h00
à la salle polyvalente de la cure
Ordre du jour :
1. Procès-verbaux des séances précédentes
2. Année scolaire 2020-2021
- Organisation de la cantine :
Convention avec l’ADSEA, tarification et règlement, convention avec les autres communes
- Accueil et garderie
- Activités périscolaires et extrascolaires
3. Eau et assainissement : projets pluriannuels d’investissement à déposer à la communauté de communes du Sisteronais Buëch pour contrat avec l’agence de l’eau
4. Installation agricole sur du foncier communal : contrat d’occupation des terres, demande de branchement au réseau d’eau potable, demande de branchement au réseau d’arrosage (ASA de l’Estang)
5. Organisation des « jeudis soir de la tour carrée » : demande de subvention du comité des fêtes et de l’association des Oreilles aux Orteils, convention 6. Installation des commissions municipales
7. Travaux d’urgence : cour de l’école et voirie grand pré : demande de subvention FRAT à la région à déposer avant le 31 août
8. Questions diverses
Lionel TARDY, Maire de ROSANS.