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Convocation - Convocation CM 7 avril 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Varces-Allières-et-Risset.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 7 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Allières et Risset CONVOCATION Madame,
Monsieur,
Mmes,
M.
LOSA
Jean-Michel
BOUSSIN
Anne
BONZY
Jordan
BOTNARI
Valentina
DITRANI
Thomas
CHIREUX
Laure
RENAVENT
Thierry
KOZMA
PALUMBO
Aline
EYMERY
Sylvain
PAOLI
Laetitia
LAVAUX
Bertrand
DUCRUY
Emmanuelle
SUZANT
Laurent
LAGIER
Audrey
ECARNOT
Bernard
BARONE
Isabelle
MICOUD
Lionel
DAVID
Gwladys
MARTINET
Denis
TASSONI
Maryse
POITEVIN
Cyril
PATAY
Amélie
LOUWAGIE
Jean-Baptiste
CORBET
Jean-Luc
LEMARIEY
Corine
BERGER
Stéphane
HOSTALIER
Caroline
BRUGNACCHI
Bruno
DEMEMES
Joëlle
Varces
Allières
et
Risset,
le
31
mars
2026
Je
vous
prie
d'assister
à
la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera
le :
ORDRE
DU
JOUR
&
MARDI
7 AVRIL
2026
A
19
H
30
EN
MAIRIE
VIN
ER
ONINEANNE
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
février
2026
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
21
mars
2026
3.
Délégations
de
pouvoirs
accordées
par
le
Conseil
Municipal
au
Maire
4.
Délibération
fixant
les
indemnités
du
Maire,
des
Maires-Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués
5.
Fixation
du
nombre
des
membres
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)6.
Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
7.
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
8.
Création
d’une
commission
pour
l'accessibilité
9.
Désignation
des
délégués
au
sein
du
comité
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
Varces-
Saint
Paul
de
Varces
(SIVASP)
10.
Désignation
des
délégués
auprès
du
SITPI
(Syndicat
Intercommunal
pour
les
Télécommunications
et
les
Prestations
Informatiques)
11.
Désignation
des
délégués
auprès
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
du
Parc
Naturel
Régional
du
Vercors
12.
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
de
Varces
Allières
et
Risset
auprès
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
«
Agence
Locale
de
l'Energie
et
du
Climat
de
la
Grande
Région
Grenobloise
13.
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
auprès
du
Conseil
d'Administration
du
Collège
Jules
Verne
14.
Désignation
du
délégué
pour
les
relations
avec
l'Office
National
des
Forêts
(ONF)
15.
Désignation
du
conseiller
municipal
en
charge
des
relations
avec
la
maison
d’arrêt
16.
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
du
collège
des
élus
municipaux
-
membres
de
droit
du
conseil
d'administration
de
l’association
du
Comité
de
Jumelage
Varces-Lützelsachsen
17.
Délibération
portant
désignation
du
référent
déontologue
élus
et
adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
proposée
par
le
CDG
38
aux
employeurs
affiliés
RESSOURCES
RUMAINES
18.
Délibération
autorisant
le
recrutement
d'agents
non
titulaires
de
remplacement
19.
Délibération
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
occasionnels
20.
Délibération
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
saisonniersFINANCES
21.
Compte
de
Gestion
2025
de
la
commune
22.
Compte
Administratif
2025
de
la
commune
23.
Affectation
des
résultats
2025
au
Budget
Primitif
2026
24.
Délibération
autorisant
un
remboursement
à
un
usager
pour
la
salle
de
la
cure
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
LE
MAIRE
Jean-Michel
LOSA