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Déliberation - 7. Demande subvention au CD07 Médiévale 2024
Document publié le Dimanche 21 juillet 2024 par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 7. Demande subvention au CD07 Médiévale 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 04/03/2024
pusiéte
- h MARS
202
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERALP
:007-210700647-20240229-000996.DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-neuf
février,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 16
dûment
convoqué
le 22
février,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
SERRE
Denis,
Mme
HORNEGG
Johanna,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
M.
RICHARD
Frédéric,
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
M.
SANIEL
Jean-Paul.
Procurations
:
Mme
PLANTIER
Honorine
à Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
CLAVEL
Christophe
à Mme
CHANEAC
Brigitte
Mme
AUBERT
Yolande
à Mme
PINET
Monique
Mme
SECCO
Brigitte
à M.
CHEYTION
Antony
M.
BOUCHARDON
Thierry
à Mme
LABAUNE
Sophie
Mme
BOS
Elise
à M
CUMIN
Gérard
Absente
excusée
:
Mme
FONTANEL
Sophie
Secrétaire
de
séance
: M.
PERRIN
Roger
Délibération
N°
007
— 2024
Participation
financière
du
Département
de
l'Ardèche
Fête
Médiévale
2024
au
Château
de
la Chèze
/ 7ème
édition
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Fête
Médiévale
a encore
connu
un
véritable
succès
en
2023.
La
Municipalité
a décidé
de
la reconduire
en
2024.
Monsieur
le Maire
précise
qu’un
dossier
de
demande
de
subvention
doit
être
transmis
au
Département
de
l'Ardèche
dans
le cadre
du
Fonds
d'initiatives
locales.
Cette
demande
concerne
la Fête
Médiévale
au
Château
de
la Chèze,
prévue
les
20
et
21
juillet
2024.
Cette
opération
est
prévue
sur
le budget
primitif
2024,
en
fonctionnement,
à l'article
6232
(fête
et cérémonie)
pour
un
montant
prévisionnel
de
19
370€,
Afin
d'organiser
au
mieux
cette
fête,
la commune
a fait
appel,
aux
services
des
associations
ESCOSSOR
et DIMENSION
PLUS
dont
les
missions
principales
consistent
à mettre
en
place
des
fêtes
médiévales,
des
supports
éducatifs
pour
expliquer
et exprimer
la vie
médiévale
ainsi
que
tout
autre
évènement
ayant
trait
à la
période
médiévale.
Monsieur
le Maire
propose
le plan
de
financement
ci-joint
et sollicite
une
participation
la plus
élevée
possible
auprès
du
Département. Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 04/03/2024
Ï
ici
à
.
21:
2,1
li
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
22
vol
°'e
-
ID
: 007-210700647-20240229-000996-DE
SOLLICITE
une
participation
la plus
élevée
possible
auprès
du
Département
de
l'Ardèche
et dans
le
cadre
du
Fonds
d'initiatives
locales,
CHARGE
et AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier
et
toutes
pièces
s'y
rapportant.
APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
proposé.
S’ENGAGE
à prendre
en
charge
le solde
de
dépenses
afférentes
aux
travaux
sur
le budget
communal. DECIDE
D’IMPUTER
les
recettes
sur
le budget
principal
de
la Commune.
Dr
Jatq
HABAL
Maife
du
Cheylard
PJ
: Plan
de
financement
prévisionnel.
Affiché
en
Mairie
le
4 mars
2024
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
Pour
contrôle
de
légalité
le 4
mars
2024 FE -DE
= L MARS
2024
Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 04/03/2024
ID
: 007-210700647-20240229-000996-
Publié
le
Fête Médiévale au Château de La Chèze
Samedi 20 et dimanche 21 juillet 2024
BUDGET PREVISIONNEL
Dépenses Recettes
Association Escossor (prestation animation) 9 670,00 Repas 3 500,00
Monnaie médiévale 400,00 Boissons 3 000,00
Crêpes 600,00
Impressions (affiches/flyers) 1 000,00
Vente objets médiévaux 1 000,00
Dauphiné Libéré (Guide été + 5 insertions) 1 200,00
Hebdo (bandeau de Une) 500,00
Sacem 600,00
Achat alimentation 3 800,00
Achat boissons 1 400,00
Remorque frigorifique 100,00
Achats objets médiévaux 700,00
Subvention Département 07 1 000,00
Subvention Région AURA 1 500,00
TOTAL] 19 370,00 TOTAL] 19 370,00
Fait à Le Chevylard, le 29 Février 2024 Docteur Jacques CHABAL, Maire du Cheylard