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Déliberation - 3o7k62i53dzbgdp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Déliberation - 3o7k62i53dzbgdp)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
£
ln
nr
/1p7
TRES
F
alla
ke
EXTRAIT
du
Registre
des
Es
DELIBLCRATIONS
au CONSEIL
MUNICIPAL
Hieus8
7
e
e
®
Mairie
de
Nieul
87510
Tel
05.55.75.80.23
Membres
:
19
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
24
septembre,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Présents
:
10
Commune
de
NIEUL,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
Représentés
:
12
sous
la
Présidence
de
Béatrice
Tricard,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
19
septembre
Exprimés
:
12
deux
mil
vingt-quatre.
OUT :
12
NON :
0
Présents
:
Tricard
Béatrice,
Laurent
Bila,
Casimir
Catherine,
Ruaud
Jean-Luc,
Abst :
0
Auzemery
Laurent,
Bruyère
Nathalie
(arrivée
à
19h05),
Calomine
Benoit,
Crespy
Benjamin,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danièle,
Pagnou
Pascal
(arrivée
à
19h06),
Sage
Pascale. Absents
excusés
: Détienne
Aurélien
donne
procuration
à
Béatrice
Tricard,
Gaspard
Céline
donne
procuration
à
Nathalie
Bruyère,
Reauly
Paola
donne
procuration
à
Laurent
Bila.
Absents
:
Crouzit
Sébastien,
Chauchet
Emilie,
Gouzon
Jérôme,
Lucette
Pinardon-
Thévet. Secrétaire
de
séance
: Danièle
Mahaut
Objet
: Garderie
- Modification
du
règlement
intérieur
Concernant
le
règlement
intérieur
à
l’article
S,
une
précision
est
apportée
pour
1
savoir
:
À
PRÉFECTURE
DE
LA
HAUTE-VIENNE
-
Pour
les
enfants
de
l’école
maternelle
: Site
Ecole
maternelle
jusqu’à
18h3%g
0
3
OCT
2024
Lundi/Mardi/Jeudi/Vendredi
de
16h10
à
18h30
|
ÿ
DL-
BCLI-7
-
Pour
les
enfants
de
l’école
élémentaire
: Site
Ecole
élémentaire
jusqu’à
Lundi/Mardi/Jeudi/Vendredi
de
16h30
à
18h30
-
Pour
les
enfants
des
2 écoles
/ le Mercredi
: Site
de
l’école
élémentaire
jusqu’à
12h30,
les
enfants
de
lPécole
maternelle
descendent
à la garderie
de
l’école
élémentaire.
RAPPEL
: la garderie
se
fait sur
2 sites
Ecole
Maternelle
pour
les élèves
de
la maternelle
et Ecole
Elémentaire
pour
les
élèves
de
l’élémentaire
sauf
le mercredi
après
la classe
uniquement
sur
le site
de
l’école
élémentaire.
Enlever
la
mention
« Chaque
parent
devra
signer
la
fiche
de
présence
de
l’enfant.
»,
l’usage
ne
se
pratiquant
plus. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
adopte
à
l’unanimité
la
modification
du
règlement
intérieur
de
la Garderie.
Fait et délibéré
en
Mairie,
les jours,
mois
et an que
dessus,
Le
secrétaire
de
séanceë,
Au
registre
sont
les
signatures,
Danièle
Mahaut
Pour
copie
conforme,
à
Nieul
Le
24
septembre
2024