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Ordre du Jour - 2017 06 30 ODJ CM
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 06 30 ODJ CM)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Inégalités sociales, Humanitaire,
Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
N° Direction Elu Commission Titre Pièces jointes Observations
1 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Compte de gestion 2016 Budget Principal 1 compte de gestion
2 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Compte de gestion 2016 Budget Annexe des activités spectacles 1 compte de gestion
3 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Compte Administratif 2016 Budget Principal
1 compte administratif
+ 1 rapport + 1 annexe
dette
4 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Compte Administratif 2016 Budget Annexe des activités spectacles
1 compte administratif
+ 1 rapport + 1 annexe
dette
5 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Affectation du résultat 2016 - budget principal
6 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2016
7 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes
Ouverture, modification et clôture des
autorisations de programme et des crédits de
paiement (AP-CP)
8 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Budget Supplémentaire Budget Principal 2017 1 budget supplémentaire
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales
FINANCES Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
9 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Admission en non-valeur de l'exercice 2017 1 liste
10 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes
Fonds de péréquation des ressources
intercommunales et communales (FPIC) –
répartition pour 2017
11 DFCP M.YEBDRI Ressources Internes Rapport annuel 2016 DSU-FSRIF 1 rapport
12 DAU R. LITZELLMANN Développement urbain et gestion urbaine Protocole d'accord transactionnel - Locaux des Linandes (Poste de Police)
1 protocole + 1 avis
des domaines + 1
projet de promesse de
vente
13 DAU E. NICOLLET Développement urbain et gestion urbaine Acquisition d'un terrain nu sis "L'Ile de Ham" cadastré L n°375 1 plan
14 DAU E. NICOLLET Développement urbain et gestion urbaine Acquisition des locaux sis place du Ponceaux appartenant à ICADE 1 avis des Domaines + 1 plan
15 DAU E. NICOLLET Développement urbain et gestion urbaine Espaces Naturels Sensibles : Acquisition du bien sis 6 chemin du bord de l'eau 1 avis des Domaines + 1 plan
16 DAU R. LITZELLMANN Développement urbain et gestion urbaine Transfert de propriété de l'école du Nautilus - Hauts de Cergy 1 avis des Domaines + 1 plan
AMENAGEMENT URBAIN Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
17 DAU R. LITZELLMANN Développement urbain et gestion urbaine
Rectification de la délibération n°6 du 1er
octobre 2015, relative à la rétrocession du
parking du Stade Salif KEITA - Plaine des
Linandes- par la SPLA CERGY PONTOISE
AMENAGEMENT à la commune
1 avis Domaines
+ 1 plan
18 DVD C.ESCOBAR Développement urbain et gestion urbaine
Rapports d’activités 2016 de la délégation de
service public d’exploitation des marchés
forains
2 synthèses ville + 2
rapports délégataires +
2 PV CCSPL
19 DVD C.ESCOBAR Développement urbain et gestion urbaine
Présentation du développement du marché
forain des Hauts de Cergy. Modification du
périmètre
1 plan
20 DVD H. CHABERT Développement urbain et gestion urbaine
Attribution d'une subvention au syndicat de
copropriété La Sébille dans le cadre du fonds
d’aide aux ASL et copropriétés
1 convention
21 DVD H. CHABERT Développement urbain et gestion urbaine
Attribution de subvention à l’ASL Beverly
Green 2 dans le cadre du fonds d’aide aux ASL
et copropriétés
1 convention
22 DVD H. CHABERT Développement urbain et gestion urbaine
Attribution de subvention à l’ASL les
Fermettes du Bois de Lapelote dans le cadre
du fonds d’aide aux ASL et copropriétés
1 convention
23 DVD B. STARY Développement urbain et gestion urbaine
Mise en place d'un fonds d'aide à
l'accompagnement d'un projet de rénovation
énergétique des copropriétés
1 règlement
24 DVD B. STARY Développement urbain et gestion urbaine
Attribution de subventions à trois associations
pour leurs actions pour un développement
durable Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
25 DVD B. STARY Développement urbain et gestion urbaine
Mise en place d' un Périmètre Régional
d’Intervention Foncière (PRIF) à Cergy-
Pontoise
1 plan
26 DVD C. ESCOBAR Développement urbain et gestion urbaine Renouvellement des membres de la commission Taxis
27 DSU S. LOUGHRAIEB Développement urbain et gestion urbaine Sortie de matériel de l'inventaire - Régie Espaces Publics
28 DSU R. LITZELLMANN Développement urbain et gestion urbaine Compte-rendu d'activité 2016 de la concession de distribution de gaz 1 rapport délégataire + 1 PV CCSPL
29 DSU R. LITZELLMANN Développement urbain et gestion urbaine Création de la commission de suivi de site (CSS)
30 Coopération internationale M.DIARRA Vie sociale et services à la population
Attribution de subvention de fonctionnement
2017 à l'association "Des livres pour la
francophonie »
31 DE A. SANGARE / K. ROCHDI Vie sociale et services à la population Modification du règlement des activités périscolaires 1 règlement
SERVICES URBAINS ET PATRIMOINE PUBLIC
COOPERATION INTERNATIONALE
EDUCATION ET TEMPS DE L'ENFANT Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
32 DE A. SANGARE / K. ROCHDI Vie sociale et services à la population Dénomination du nouveau groupe scolaire des Hauts de Cergy 1 fiche projet
33 DE A. SANGARE / K. ROCHDI Vie sociale et services à la population
Autorisation donnée au Maire de signer
l’avenant n°3 au dossier n°13/15 : nettoyage
et entretien des groupes scolaires et A.L.S.H.
de la ville de Cergy
1 avenant
34 DE A. SANGARE / K. ROCHDI Vie sociale et services à la population Avenant au Projet Educatif Territorial (PEDT) de la ville de Cergy 1 avenant
35 DE A. SANGARE / K. ROCHDI Vie sociale et services à la population
Signature de l’avenant n° 1 à la convention
pluriannuelle d’objectifs signée avec
l’association « Badminton Club les Volants de
Cergy »
1 avenant
36 DE A. SANGARE / K. ROCHDI Vie sociale et services à la population
Attribution de subventions aux associations
retenues pour l’animation des temps
périscolaires de l’après-midi, à la rentrée
scolaire 2017/2018
1 convention -type
37 DE A. SANGARE/ M. KAYADJANIAN Vie sociale et services à la population
Signature d'une convention avec l'éducation
nationale pour l'obtention d'une subvention
dans le cadre du plan numérique national
1 convention
38 DCP J. MOTYL Vie sociale et services à la population Attribution de subventions 2017 à deux associations culturelles
39 DJS M. YEBDRI Vie sociale et services à la population Attribution de subventions 2017 à 2 associations sportives 2 conventions
ANIMATION DU TERRITOIRE Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
40 DJS M. YEBDRI Vie sociale et services à la population Aides financières individualisées aux sportifs de haut niveau pour l'année 2017
41 DJS M. YEBDRI Vie sociale et services à la population Réforme du matériel sportif
42 DJS M. YEBDRI Vie sociale et services à la population Modification du règlement général intérieur des complexes sportifs municipaux 1 règlement
43 DJS M. YEBDRI Vie sociale et services à la population
Tarification de la mise à disposition des
équipements sportifs applicable à partir de la
saison 2017/2018
1 grille
44 DJS S. SAITOULI Vie sociale et services à la population
Modifications du dispositif
"Citoyen dans la Vi(ll)e pour l’engagement et
la réussite » (CDLV)
45 DJS S. SAITOULI Vie sociale et services à la population Attribution de subventions 2017 à 3 associations jeunesse
46 DJS S. SAITOULI Vie sociale et services à la population
Tarifications pour les animations municipales
en direction des jeunes et des familles à partir
du 1er juillet 2017
1 grille
47 DVLA R.LEROUL Vie sociale et services à la population
Demande de prolongation d'un an de
l'agrément centre social pour la Maison de
Quartier des Hauts de Cergy Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
48 DVLA R.LEROUL Vie sociale et services à la population Attribution de subventions dans le cadre du Fonds aux Initiatives Locales (FIL)
49 VDM J. MOTYL Vie sociale et services à la population Autorisation donnée au maire de signer la convention avec l'école ITESCIA 1 convention
50 DSPE H.FOFANA Vie sociale et services à la population
Attribution de subvention à l'association Du
Côté des Femmes et signature de la
Convention pluriannuelle 2017-2019
1 convention
51 DSPE E. CORVIN Vie sociale et services à la population
Attribution d'une subvention à l'association
Convergence Emploi Cergy, porteur du Plan
local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de
Cergy
1 convention
52 DSPE E. CORVIN Vie sociale et services à la population Attribution d'une subvention au secours catholique
53 DSPE E. CORVIN Vie sociale et services à la population Signature d’une convention cadre avec l'association ESPERER 95 1 convention
54 DSPE F.COURTIN Vie sociale et services à la population Attribution d'une subvention à l'association HEVEA
55 DSPE S. SAITOULI Vie sociale et services à la population Rapport 2016 de la délégation de service public pour la crèche des Merveilles (Babilou)
1 synthèse ville + 1
rapport délégataire et
ses annexes
+ 1 PV CCSPL
SOLIDARITES, PROXIMITE ET PETITE ENFANCE Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
56 DRH JP JEANDON Ressources internes Modification du tableau des effectifs
57 DRH JP JEANDON Ressources internes Recrutement et rémunération des vacataires
58 DRH JP JEANDON Ressources internes Plan de formation 2016-2017 1 plan de formation
59 DRH JP JEANDON Ressources internes Organisation des astreintes à la Ville de Cergy
60 DRH JP JEANDON Ressources internes Protocole d'intervention d'un psychologogue du travail pour le personnel municipal 1 protocole
61 DPCC JP JEANDON Ressources Internes
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer l’accord-cadre n°07/17 relatif à
l'impression de supports de communication et
de signalétique temporaire pour la ville de
Cergy.
RESSOURCES HUMAINES
PARTICIPATION CITOYENNE ET DE LA COMMUNICATION Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017
62 DRUSI T. THIBAULT Ressources Internes
Autorisation donnée au maire de signer
l'avenant n°3 au marché de fourniture de
produits et petits matériels d’hygiène et
d’entretien pour la ville de Cergy (01/16)
attribué à la société SDHE
1 avenant + 1 BPU
63 DRUSI M. YEBDRI Ressources Internes Autorisaton donnée au maire pour procéder aux achats dans le cadre de l'UGAP
SERVICES INTERNES