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Document publié le Samedi 6 février 2021 par la commune de Bazemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1617982447389 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+06 02 2021)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 FEVRIER 2021
Présents (15) : M. Balot, Mme Bolzer, Mme Boudet, M. Caffin, M. Crespin, Mme Delorenzi, Mme Fontaine, M. Harlay, M. Hetzel, Mme Huser, Mme. Lemaire, M. Loret, Mme Malheu, M. Nigon, Mme Servais-Mousty.
Absents (3) : M. Froment (pouvoir M. Hetzel), Mme Huchette-Jaulin (pouvoir Mme Huser), M. Wasieczko (pouvoir M. Crespin)
Ordre du jour :
I. Désignation du secrétaire de séance
Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty
II. Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 04/12/2020 :
Le compte rendu du 04/12/2020 est adopté à l’unanimité.
III. Informations générales
1. Présentation bilan questionnaire Commission Environnement et Développement Durable
La présentation du bilan est faite aux conseillers par Mme Falque. 105 Bazemontais ont répondu entre le 2/11 et le 8/12/2020.
Les résultats de l’enquête seront présentés dans le prochain Bazemont Village.
En résumé :
Les sujets qui touchent le plus les Bazemontais :
• L’alimentation
• La gestion des déchets
• La biodiversité.
Les sujets les plus pertinents :
• Veiller à la préservation des zones naturelles et agricoles
• Entretenir et valoriser les chemins
• Préserver l’environnement, la biodiversité et le patrimoine architectural
Sur les 105 répondants, 76% est favorable à l’extinction de l’éclairage public une partie de la nuit. Conclusion :
• Un taux de réponse satisfaisant
• Un état de conscience des habitants encourageant
2. Budget : point sur le résultat du budget 2020 (fonctionnement et investissement)
Budget communal 2020
Fonctionnement :
Recettes Dépenses
Budgétisé 1 655 328,58 € Budgétisé 1 655 328,58 €
Réalisé 1 606 455,73 € Réalisé 1 358 786,59 €
Solde fonctionnement : 247 669,14 €
Investissement :
Recettes Dépenses
Budgétisé 958 327,49 € Budgétisé 958 327,49 €
Réalisé 759 226,90 € Réalisé 624 932,11 €
Solde investissement : 134 294,79 €
-140 630,13 €
Bilan : 107 039,01 €
Dépenses d’investissement non mandatées au 31/12/2020 : 30 048,61 €
Recettes d’investissement non titrées au 31/12/2020 : 49 545,00 €
3. Audit des installations de chauffage des bâtiments communaux (convention SEY)
Dans le cadre de rénovation énergétique des bâtiments, le SEY a organisé un Appel d’Offre pour faire un audit des bâtiments des communes concernées.
L’entreprise ENEOR a été retenue, l’audit a eu lieu le mercredi 3 février. Le compte rendu sera communiqué rapidement. Celui-ci donnera des pistes pour le réglage et la rénovation des installations.
Coût de l’audit 300 € par bâtiment.
4. Bilan recensement 2020
Bilan reçu le 18/12/2020 :
1660 habitants :
• Résidence principale : 1615
• Résidence secondaire : 45
Dans notre PLU nous avons estimé 1800 habitants d’ici 2030.
5. Bilan du Schéma de Cohérence Territorial de la Communauté de Communes Gally- Mauldre
Présentation aux conseillers :
• Du bilan du SCOT de 2015 à 2021
• Des objectifs jusqu’à 2034. 6. Situation des travaux du chantier du lotissement rue des Fourneaux
A date entre 80% à 100% des différentes lignes de travaux sont effectuées. Travail sur le réseau d’eau potable en semaine 6.
Après la fin des travaux des maisons, il sera envisagé de refaire une partie de la voirie, entre le chemin Renoulette et l’entrée du chemin de l’Orme.
Lors de la construction des maisons, pour éviter les désagréments aux riverains de la rue des Fourneaux, il pourrait être envisagé de faire entrer les camions dans le lotissement par le chemin de l’Orme.
Un puisard sera aménagé le long du lotissement en face du 15bis rue des Fourneaux pour éviter les écoulements d’eau sur la route.
7. Arrêté concernant une demande d’implantation d’un mobil-home au 88 rue du manoir
Installation d’un mobil-home à la place des caravanes présentes sur le terrain.
8. Centre de vaccination Communauté de Communes Gally-Mauldre
Un centre est en cours d’installation à Crespières. Attente de livraison des doses pour l’ouverture des plannings de vaccination. Date à confirmer à ce jour.
9. Convention entretien des bouches à incendie.
Mise en place d’une convention entre Suez et la commune pour l’entretien des 26 bouches à incendie pour 819 € par an.
IV. Délibérations
1. Plan départemental de voirie
Réunion organisée uniquement avec les élus de la commission travaux
Confirmation des montants :
• Route de Flins : 246 775 € HT
• Chemin Vert : 130 670 € HT
• Rue de la Pompe (option) : 70 717 € HT
• Subvention : 246 395 €
§ Délibération adoptée à l’unanimité
V. Compte rendu des Présidents des Commissions Communales, Intercommunales
1. Communication
Le Bazemont Village sera publié avec un peu de retard, il sera distribué début mars. Il est nécessaire de tenir la date limite pour le dépôt des articles. Le Département souhaite mettre en place une aide financière ou technique afin d’aider les communes rurales. Une étude a été faite sur nos besoins en communication et sur ce dont nous dispositions actuellement. Selon un premier retour, notre communication écrite est de grande qualité. Nous avons fait part de nos projets (page Facebook, notification par SMS, panneau électronique).
Un retour complet sera fait au mois de juin.
Newsletter : à ce jour, il y a 407 abonnés.
Un devis de 1025 € a été validé pour l’évolution du site, notamment la refonte de la lettre d’information hebdomadaire et son fonctionnement.
2. Solidarité
La navette communale est toujours très prisée. Aujourd’hui, à cause des contraintes sanitaires, il n’est possible de faire voyager que 5 personnes au lieu de 8. S’il y a de la demande, il sera possible d’ajouter un nouveau créneau.
L’atelier numérique est reporté sans nouvelle date proposée.
3. Télécommunications
Orange a sollicité la commune pour présenter les solutions fibre le 25 mars, mise en place d’une tente sur les places là où se mettent les foodtrucks.
Yvelines Numérique souhaite organiser auprès des élus concernés une réunion sur la commercialisation de la fibre à Maule le 22 février.
4. DEVECO
Lors de la dernière réunion, il a été évoqué la possibilité que les entrepreneurs Bazemontais puissent se présenter sur le site de Bazemont.
5. Sécurité et circulation
La mise en place des appuis vélos est en cours.
6. Environnement
20 mars : matinée éco citoyenne. Au vu du contexte sanitaire, celle-ci sera réservée aux membres de la commission et aux conseillers volontaires.
VI. Questions diverses
A signaler 2 véhicules qui stationnent en permanence rue Colette et rue des Sablons. Les propriétaires seront contactés semaine 5 par la gendarmerie et sans action de leur part, les véhicules seront enlevés la semaine prochaine.
VII. Date du prochain Conseil Municipal
Le prochain conseil aura lieu le samedi 6 mars à 10h.
La séance est levée à 13h30.