Compte-Rendu - 1568735813726 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 06 19

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Compte-Rendu - 1568735813726 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 06 19 Document publié le Vendredi 7 juin 2019 par la commune de Bazemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1568735813726 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 06 19)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, MAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont

Tél: 01 30 90 83 14 - Fax : 01 34 75 16 12

E-mail : mairie.bazemont@orange.fr - Site internet : www.bazemont.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

7 JUIN 2019

Présents (16) : M. Balot, Mme Bohic, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Gascoin, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Huser, Mme Laforge, Mme. Lemaire, M. Loret, M. Nigon, Mme Robache, Mme Servais-Mousty

Excusés (2) : M. Harlay (pouvoir M. Hetzel), M. Ollivier (pouvoir M. Balot)

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

Secrétaire de séance : Mme Servais-Mousty

2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 mai 2019 : Le compte rendu du conseil municipal du 10/05/19 est approuvé.

3. Informations générales :

a. Travaux Chemin des Valboulets

• Mardi 4 juin achèvement des travaux.

• Des reprises ont été faites par l’entreprise ALIOTP car le fond de chaussée n’avait pas été exécuté correctement et les produits utilisés pour la couche de base n’étaient pas conformes. Tout a été réparé et mis en conformité avec le devis.

• Un puisard supplémentaire a été créé.

• La récupération des eaux pluviales est satisfaisante, vu le test « grandeur nature » avec les pluies orageuses récentes.

• Zone de retournement : petite partie bitumée semble servir de parking : prise de contact avec les riverains pour respecter cette zone qui doit rester libre de tous véhicules. • Jeudi 5 juillet : réception des travaux avec l’entreprise.

b. Travaux Eglise

Réunions de chantier tous les mercredis : la découverte de désordres oblige à des travaux supplémentaires :

• Charpente

o Remplacement de la sablière en chêne 200x200mm à changer : 1 250 € HT o Redressement des chevrons : 1 200 € HT

o Reprise de l’arbalétrier : 1 400 € HT

o Coût supplémentaire : 4 620 € TTC

• Maçonnerie

o Conservation de l’arche sur le mur

o Découverte, en dessous de la rosace, d’une base en pierre et d’une baie descendant vers le sol => accord pour redonner l’aspect originel, doit être chiffré.MAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

7 JUIN 2019

o Dépose et façon partielle de la Nef : 3 488,91 € HT

o Partie ouest du clocher, restauration de la baie avec des abat-sons à refaire : 12 661,75 € HT

o Coût supplémentaire : 19 380,79 € TTC

• Montant initial des travaux : 202 953,05 € HT / montant mis à jour : 222 953,71 € HT soit 267 544,45 € TTC

• Mise en conformité du parafoudre par la société Foursond : 6 450 € HT / 7 740 € TTC • Mise en conformité du tableau électrique par SFE : 2 708,02 € HT / 3 249,62 € TTC.

c. Plan triennal :

• Au 18/06, lancement d’un marché restreint pour le choix d’un maitre d’œuvre, aidé par l’agence IngénierY.

• Puis réunion afin de connaitre le besoin réel de travaux. Nous avons jusqu’à la fin 2020 pour commencer les travaux

• Lancement d’un emprunt (pour profiter des taux bas), prise de contact avec 3 banques pour chiffrage : Crédit Agricole, Caisse Epargne et Caisse des dépôts.

d. Situation 88 rue du manoir / Bois de la Garde :

• Côté Maule tout a été évacué avec obligation de replanter ce qui a été déboisé • Contact a été pris afin de savoir ce que le propriétaire souhaite faire à l’avenir : une demande de déclaration préalable de travaux a été déposé pour la pose d’un portail et d’une clôture. Aucune exécution des travaux ne doit être entreprise.

• La mairie a porté plainte pour le déboisement sauvage des parcelles 47 / 48 & 49. Les propriétaires ont été alertés.

e. Bilan mandat 2014 / 2020 :

• Tous les présidents de commission doivent, avant les vacances, envoyer leur bilan au maire. Il sera mis en page pendant les vacances puis publier dans le Bazemont Village d’octobre.

f. Livret du citoyen :

• Remise du livret du citoyen le samedi 29 juin à 11h.

g. Urbanisme :

• Recours sur le permis de construire sur une parcelle située au bout de la Vallée Rogère. Mr le maire rappelle qu’il y a eu 2 recours : un sur le permis de construire délivré sous POS et un contre le PLU dans cette zone afin d’empêcher la délivrance d’un permis en fonction des nouvelles règles. Un sursis à statuer pour corriger la limite forestière dans cette zone pourrait être prononcé. Le reste des arguments avancés par les requérants pourrait ne pas être retenu. L’audience est fixée au 11 juin 2019.MAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

7 JUIN 2019

4. Délibérations du conseil municipal :

a. Affaires scolaires :

• Augmentation de 1,7% du tarif de la cantine.

• Prix des NAP : maternelle : 63 € & primaire : 123 €

• Aucune modification dans le règlement et dans les horaires

• Confirmation du nombre inchangé de classe pour la rentrée

▪ Délibération adoptée à l’unanimité

• Appel d’offres pour changement du prestataire de la cantine, délai de réponse jusqu’au 27/06 – ouverture des plis 28/06.

▪ Délibération adoptée à l’unanimité

b. Club ado :

• Sortie ciné 4,5 € par enfant (27,50 € pour la commune)

• Sortie jardin d’acclimatation 20€ par enfant (148 € pour la commune)

▪ Délibération adoptée à l’unanimité

c. Contrat de prévoyance collective maintien de salaire :

• En cas de maladie ou d’accident, 0,95% prélevé sur le salaire de l’agent ▪ Délibération adoptée à l’unanimité

d. Recensement :

• Il aura lieu du 16/01 au 15/02/2020, 4 agents recenseurs seront nommés. • Avant le 15/06, un coordinateur communal doit être désigné.

▪ Délibération adoptée à l’unanimité

5. Comptes rendus des présidents des commissions communales, intercommunales et délégués aux syndicats :

a. Affaires scolaires

• Prochaine réunion le 19 juin

b. Associations :

• Théâtre de jeune le 15 juin

• Kermesse le 22 juin

• Made in moi-même le 30 juinMAIRIE DE BAZEMONT 3, rue d’Aulnay - 78580 Bazemont

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

7 JUIN 2019

c. Communication :

• Bazemont Village en cours d’impression

• Manque quelques éléments sur le site internet : derniers comptes rendus du conseil & derniers Bazemont Village

d. Travaux :

• Lavoir : fuite d’eau au niveau d’une canalisation cassée, en cours de nettoyage et de réparation.

e. Circulation :

• Rando VTT : 30/06

• Trail des fonds de Cayenne : 22/09

La séance est levée à 11 heures

Prochaines réunions les vendredis

• 5 juillet 2019 à 20h45

• 6 septembre 2019 à 20h45