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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 067
Document publié le Mardi 15 mai 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 067)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2018-067
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 15 MAI 2018
L’an deux mil dix-huit le quinze du mois de mai à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente à Irais, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
19 présents + 7 pouvoirs (26 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Jacques METREAU, Lucette ROCHER, Jean-Marie COLIN, Viviane CHABAUTY, Jacky METAY, Jacky PRINCAY
Commune d’Assais les Jumeaux : Claude SERVANT
Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais :
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT Commune de Saint-Loup-Lamairé : Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
Membre suppléant présent :
Commune d’Irais : Jérémy CHEVALIER
7 pouvoirs :
Maryse CHARRIER a donné pouvoir à J. JOZEAU Huguette ROUSSEAU a donné pouvoir à J. METREAU
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à J. CHAUVEAU Claire SAINCOURT a donné pouvoir à J. METAY
Jean-Pierre CESBRON a donné pouvoir à C. SERVANT
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à M. NOLOT
Pascal BIRONNEAU a donné pouvoir à M. REAU
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Jean-Pierre CESBRON, Maryse CHARRIER, Mathias DIXNEUF, Joël MEUNIER, Claire SAINCOURT, Jean Michel PROUST, Huguette ROUSSEAU
Jacques METREAU a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Lundi 07 mai 2018
FINANCES FISCALITE COMPTABILITE
Autorisation d’encaissement d’un chèque de caution
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire décide d’autoriser l’encaissement du chèque de caution d’un montant de 100 € de l’association « Pays Mélusin Basket Club », Route de Saint-Germier, 86 600 LUSIGNAN.
Le Président, Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20180515-D2018067-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 23-05-2018
Publication le : 23-05-2018