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Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Bourdeaux.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2025 033 Convention Mà D piscine à lécole de Bourdeaux tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 12/06/2025
MAIRIE DE BOURDEAUX Regu en préfecture le 12/06/2025
26460 Publié le
ID : 026-212600563-20250602-DE 2025 033-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 02 JUIN 2025
Délibération n° DE_2025_033
Le 02 juin deux mille vingt-quatre, à 20 heures 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal, en mairie de BOURDEAUX, sous la
présidence de Monsieur DIDIER, Maire.
Présents: DIDIER Thierry, PEYSSON Catherine, BELLE Michaël, BRUN Mireille, DESSUS Jean-
François, ARNEPHY Delphine, BOMPARD Jocelyne, HERMANT Marie-Odile, LEYMAN Robert,
MASNATA Mallaury, SIMOND Bruno et VANDERNOOT Noémie
Absents excusés : TERROT Stéphanie (pouvoir à LEYMAN Robert)
Absents : TURC Jack
Secrétaire : DESSUS Jean-François
OBJET: Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Bourdeaux à l’école de Bourdeaux.
Mme BRUN présente au conseil municipal le projet de convention de mise à disposition de la
piscine municipale pour la mise en œuvre de l’aisance aquatique et du savoir-nager pour les
classes maternelles et primaire de l'école de Bourdeaux.
La convention fixe, entre autres, les conditions générales d’organisation de la mise à disposition
de la piscine municipale, de ses équipements et du personnel de surveillance.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité des membres présents et représentés :
AUTORISE le Maire à signer la convention de mise à disposition de la piscine municipale ci-
annexée avec Mme la Directrice de l’école de Bourdeaux.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, DE
Thierry DIDIER
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