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Convocation - Convocation CM Presse
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Salies-de-Béarn.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM Presse)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
À Salies-de-Béarn, le 31 août 2023
Salies Béarn Entre Sel et Terre, mon Pays !
Le Conseil municipal de Salies-de-Béarn se réunira en séance ordinaire à la Mairie le:
Mercredi 06 septembre 2023 à 18h30
dans la salle ordinaire des séances à l’effet de procéder à l’examen des questions portées à l’ordre du
jour :
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Procès-verbal de la séance précédente
Décisions du Maire
Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable MS7 au ler janvier 2024 Adoption du règlement budgétaire et financier de la Commune dans le cadre de la nouvelle nomenclature comptable
Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la
nomenclature comptable
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Demande de subvention exceptionnelle de 1’ Association du Savoir Partagé Demande de subvention exceptionnelle de 1’ Association Stade Salisien Pelote Décision modificative n°2 - Commune
Décision modificative n°1 - Assainissement
Recensement de la population 2024 : recrutement d’un coordonnateur communal contractuel —
accroissement temporaire d’activité
Recensement de la population : recrutement de huit agents recenseurs communaux accroissement temporaire d’activité
Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif (accueil) — accroissement temporaire d’activité
Acquisition terrain appartenant à la SCI CLAYTOM -— rue Larroumette Acquisition de terrains rue Catherine de Bourbon — régularisation emprise de la voie ouverte à
la circulation publique
Création d’une place de stationnement de taxi
Rapport annuel du Délégataire exercice 2021-2022 SAS Casino
Rapport annuel 2022 du délégataire - SAUR
RPQS 2022 - SAUR
RPQS 2022 — SIAEP du Saleys et des Gaves
Informations et questions diverses
Mairie de Salies-de-Béarn