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Convocation - 39. Convocation du 22 octobre 2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 39. Convocation du 22 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
4
&
Scherwiller
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Scherwiller, 15 octobre 2024
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 22 octobre 2024
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L’ordre du jour est le suivant pour la séance N° 39 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la Séance du 17 septembre 2024
2. ADMINISTRATION GENERALE
A. Modification statutaire du PETR Sélestat Alsace Centrale - Transfert du siège
B. Modification de la dénomination de la Place de la Gare - Place Abbé Pierre
C. Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Évolution des montants plafonds - Modification des groupes de fonctions -
Modification de la répartition IFSE et CIA
3. AFFAIRES SPORTIVES
Rénovation et extension de l’Espace Sportif
Descriptif du Projet - Estimation de l’opération - Plan de financement - Demandes
d'aides diverses
4. RENOVATION CENTRE -BOURG
Restructuration et rénovation thermique de la Mairie, et création d’un réseau de chaleur
Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre - Signature du marché
5. DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
6. COMMUNICATIONS
7. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération tél: 03 88 58 33 33
03 88 82 71 74
GOESCHR
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www.scherwiller. fr courriel: mairie@scherwiller.fr