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Convocation - 27. Convocation du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 27. Convocation du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Justice et droit,
4
L
Scherwiller. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Scherwiller, le 15 mai 2023
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J'ai lhonneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi, 23 mai 2023
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant pour la séance N° 27 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2023
2. ADMINISTRATION GENERALE
A. École Élémentaire - Dénomination
B. Conseil Municipal - Mise en place et désignation du référent déontologue
pour les élus
C. Ressources Humaines
a) Forfait “Mobilités durables” - Mise en place
b) Recrutement : saisonniers et surcharge d’activité
c) Assurance statutaire - Mandat d’étude
3. CULTURE
Convention de partenariat dans le cadre du contrat de territoire Centre Alsace
2022-2025 portant sur le projet de développement d'EMMAÜS Centre Alsace
4 CHASSE
Lot N°5 des Chasses Communales
Mise à jour de la liste des partenaires
5. DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION AU MAIRE
6. COMMUNICATIONS
7. VŒUX-DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER
Mairie de Scherwiller
1 placé de la Libération tél: 03 88 584 43 33
67750 SCHERWILLER fax: 03 88 82 71 74
www.scherwiller, fr courriel: motrice seherwil fr