Compte-Rendu - 002 CM du 16 02 24 CRDL

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Compte-Rendu - 002 CM du 16 02 24 CRDL Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Nevers. Lien du pdf (Compte-Rendu - 002 CM du 16 02 24 CRDL)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine, CONSEIL MUNICIPAL

Séance publique du vendredi 16 février 2024

DIAG/CMC N°2

COMPTE RENDU

DES DELIBERATIONS

Le VENDREDI 16 FÉVRIER 2024 à 18 heures 00, le conseil municipal de la commune de Nevers,

légalement convoqué le samedi 10 février 2024 s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la

présidence de Denis THURIOT, Maire, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités

Territoriales (articles L 2121-7 à L 2121-34).

Nombre de conseillers : 39

Secrétaires de séance : Philippe CORDIER - Rose-Marie GERBE

ORDRE DU JOUR

ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

2024_DLB043 - Maintien du nombre de postes d'adjoints au Maire et élection de nouveaux adjoints........3

2024_DLB044 - Actualisation ordre du tableau du conseil municipal..........................................................4

2024_DLB045 - Indemnités de fonction des élus - Actualisation du tableau récapitulatif............................7

Conseil municipal – Ville de Nevers 1CONSEIL MUNICIPAL DE NEVERS

Séance du 16 février 2024

DELIBERATIONS

Conseil municipal – Ville de Nevers 2ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

2024_DLB043 - Maintien du nombre de postes d'adjoints au Maire et élection de nouveaux adjoints

Présents :

M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe

CORDIER, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne

WOZNIAK, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, Mme Chrystel PITOUN,

M. Claude LORON, M. Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine

KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc

DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme

Emilie CHAMOUX, Mme Florence VARD, Mme Sandra PARDAL, M. Jimmy DEROUAULT, M. Rabah

BABOURI, Mme Laëtitia SANVOISIN

Procurations :

M. Sophian SAOULI a donné pouvoir à M. Yannick CHARTIER, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à M.

Guy GRAFEUILLE, Mme Muriel MARTY a donné pouvoir à Mme Françoise HERVET, M. Bertrand

COUTURIER a donné pouvoir à M. Guillaume LARGERON, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à M.

Philippe CORDIER

Exposé,

M. le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil municipal.

En vertu de l’article L2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine

librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal.

Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 11 adjoints (hors adjoints de quartier).

Suite à la démission de Monsieur Philippe CORDIER de son poste de 6ème adjoint au Maire, ce tout en

décidant de conserver ses fonctions de conseiller municipal,

Suite à la démission de Madame Pierrette CONCILE de son mandat de conseillère municipale et de son

poste de 9ème adjointe au Maire,

Vu l’article L2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales,

M le Maire propose :

De conserver le nombre d’adjoints décidé lors du Conseil municipal du 28 mai 2020, soit 11 adjoints (hors

adjoints de quartier).

Conseil municipal – Ville de Nevers 3D’élire deux nouveaux adjoints au même rang que les élus qui occupaient les postes devenus vacants, soit

les postes de 6ème et 9ème adjoint.

De procéder à ces remplacements par un vote au scrutin secret de liste à la majorité absolue selon les

règles définies à l’article L2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales. En cas d’égalité des

suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Une liste de candidats est proposée par « Nevers à venir ».

Sont désignés assesseurs pour le dépouillement du vote :

- Iris GALLOIS

- Guillaume LARGERON

Après avoir procédé au vote, les membres du bureau procèdent au dépouillement.

Le dépouillement du vote est le suivant :

- Nombre de votants (bulletins trouvés dans l’urne) : 30

- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls par le bureau : 1

- Nombre de suffrages exprimés : 29

- Majorité absolue : 15

Sont élus par 29 voix Mme Françoise HERVET au poste de 6ème adjointe et M. Jean-Luc DECHAUFFOUR

au poste de 9ème adjoint.

6 ne prenant pas part au vote : François DIOT, Rose-Marie GERBE, Sylvie DUPART-MUZERELLE, Emilie

CHAMOUX, Sandra PARDAL, Jimmy DEROUAULT

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal,

Adopte à l'unanimité.

2024_DLB044 - Actualisation ordre du tableau du conseil municipal

Présents :

M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe

CORDIER, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne

WOZNIAK, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, Mme Chrystel PITOUN,

M. Claude LORON, M. Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine

KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc

DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme

Conseil municipal – Ville de Nevers 4Emilie CHAMOUX, Mme Florence VARD, Mme Sandra PARDAL, M. Jimmy DEROUAULT, M. Rabah

BABOURI, Mme Laëtitia SANVOISIN

Procurations :

M. Sophian SAOULI a donné pouvoir à M. Yannick CHARTIER, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à M.

Guy GRAFEUILLE, Mme Muriel MARTY a donné pouvoir à Mme Françoise HERVET, M. Bertrand

COUTURIER a donné pouvoir à M. Guillaume LARGERON, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à M.

Philippe CORDIER

Exposé,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-1, qui prévoit que « les

membres du conseil municipal sont classés dans l’ordre du tableau, selon les modalités suivantes :

- Après le Maire, prennent rang les adjoints puis les conseillers municipaux.

- Sous réserve du dernier alinéa de l’article L2122-10, les adjoints prennent rang selon l’ordre de leur

élection et, entre adjoints élus sur la même liste, selon l’ordre de présentation sur la liste.

- En ce qui concerne les conseillers municipaux, l’ordre du tableau est déterminé, même quand il y a des

sections électorales :

1° Par ancienneté de leur élection, depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;

2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;

3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge. »

Vu la délibération n°2020DLB-029 du Conseil municipal du 28 mai 2020 fixant l’ordre du tableau du Conseil

municipal,

Vu la délibération n°2024-DLB002 du Conseil municipal du 13 février 2024 portant sur la démission de

Madame Marylène Rocher de son mandat de conseillère municipale et de son remplacement,

Vu la délibération n°2024-DLB003 du Conseil municipal du 13 février 2024 portant sur la démission de

Madame Pierrette CONCILE de son mandat de conseillère municipale et de son poste de 9ème adjointe,

Vu la délibération n°2024-DLB004 du Conseil municipal du 13 février 2024 portant sur la démission de

Monsieur Philippe Cordier de son poste de 6ème adjoint,

Vu la délibération précédente,

En conséquence, je proclame que l’ordre du tableau du Conseil municipal est le suivant :

Conseil municipal – Ville de Nevers 5Fonction

Qualité

(M. ou Mme)

NOM ET PRÉNOM

Maire Monsieur THURIOT Denis

Première adjointe Madame MORINI Céline

Deuxième adjoint Monsieur SUET Michel

Troisième adjointe Madame BOUJLILAT Amandine

Quatrième adjoint Monsieur DEVOISE Daniel

Cinquième adjointe Madame MANGEL Corinne

Sixième adjointe Madame HERVET Françoise

Septième adjointe Madame WOZNIAK Anne

Huitième adjoint Monsieur CHARTIER Yannick

Neuvième adjoint Monsieur DECHAUFFOUR Jean-Luc

Dixième adjoint Monsieur COUTURIER Bertrand

Onzième adjointe Madame GALLOIS Iris

Douzième adjoint – Adjoint de

quartier Est Monsieur LORON Claude

Treizième adjointe - Adjointe de

quartier Cœur de ville - jonction Madame DAMERON Cécile

Quatorzième adjoint - Adjoint de

quartier Ouest Monsieur SANGARE Mahamadou

Conseiller municipal Monsieur SAOULI Sophian

Conseiller municipal Monsieur GRAFEUILLE Guy

Conseiller municipal Monsieur CORDIER Philippe

Conseiller municipal Monsieur POMMIER Laurent

Conseillère municipale Madame KOZMIN Isabelle

Conseiller municipal Monsieur BARSSE Hervé

Conseillère municipale Madame MARTY Muriel

Conseillère municipale Madame PITOUN Chrystel

Conseillère municipale Madame MAZOYER Martine

Conseil municipal – Ville de Nevers 6Conseiller municipal Monsieur GHESSAB Walid

Conseillère municipale Madame KRONENBERG Christine

Conseiller municipal Monsieur LARGERON Guillaume

Conseiller municipal Monsieur KHOURI Basile

Conseillère municipale Madame BERTRAND Myrianne

Conseiller municipal Monsieur DIOT François

Conseillère municipale Madame GERBE Rose-Marie

Conseillère municipale Madame DUPART-MUZERELLE Sylvie

Conseillère municipale Madame CHAMOUX Emilie

Conseiller municipal Monsieur BAUDRY Damien

Conseillère municipale Madame VARD Florence

Conseillère municipale Madame PARDAL Sandra

Conseiller municipal Monsieur DEROUAULT Jimmy

Conseiller municipal Monsieur BABOURI Rabah

Conseillère municipale Madame SANVOISIN Laëtitia

Après en avoir délibéré,

Prend Acte

2024_DLB045 - Indemnités de fonction des élus - Actualisation du tableau récapitulatif

Présents :

M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe

CORDIER, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne

WOZNIAK, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, Mme Chrystel PITOUN,

M. Claude LORON, M. Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine

KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc

DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme

Emilie CHAMOUX, Mme Florence VARD, Mme Sandra PARDAL, M. Jimmy DEROUAULT, M. Rabah

BABOURI, Mme Laëtitia SANVOISIN

Conseil municipal – Ville de Nevers 7Procurations :

M. Sophian SAOULI a donné pouvoir à M. Yannick CHARTIER, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à M.

Guy GRAFEUILLE, Mme Muriel MARTY a donné pouvoir à Mme Françoise HERVET, M. Bertrand

COUTURIER a donné pouvoir à M. Guillaume LARGERON, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à M.

Philippe CORDIER

Exposé,

Considérant la démission de Madame Marylène ROCHER en sa qualité de conseillère municipale,

Considérant la démission de Monsieur Philippe CORDIER de son poste de 6ème adjoint au Maire tout en

décidant de conserver ses fonctions de conseiller municipal,

Considérant la démission de Madame Pierrette CONCILE de son mandat de conseillère municipale et de

son poste de 9ème adjointe,

Vu la délibération précédente,

Considérant l’article L2123-20-1 du Code général des collectivités territoriales qui prévoit que : « Toute

délibération du conseil municipal concernant les indemnités de fonction d’un ou plusieurs de ses membres

est accompagné d’un tableau annexe récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du

conseil municipal »,

Il est proposé d’adopter le nouveau tableau des indemnités de fonction des élus, en appliquant les mêmes

modalités que celles retenues lors du conseil municipal du 22/09/2020.

Les crédits nécessaires sont prévus au BP 2024.

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal, par 36 voix pour,

Adopte à l'unanimité.

Conseil municipal – Ville de Nevers 8