Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 06 04 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CM 181220
Déliberation - Liste delib 06 02 2023
Déliberation - Liste delib 21112022
Déliberation - Liste deliberations 01072024
Compte-Rendu - 2018 25 06 CR
Déliberation - Liste deliberations 29042024
Déliberation - liste deliberations 26092022
Déliberation - Liste deliberations 05022024
Déliberation - liste deliberations 11122023
Déliberation - Liste des deliberations du 16 06 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Montmirat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 06 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE MONTMIRAT
Délibération N° |Examinée le OBJET de la délibération Approuvée Rejetée
2025/15 16/06/2025
2025/16 16/06/2025
2025/17 16/06/2025
2025/18 16/06/2025
2025/19 16/06/2025
Définition des horaires d'extinction de l'éclairage public la nui
Redevance des baux emphytéotiques 2025
Dissimulation des réseaux secs quartier les Mas
Répartition des subventions
Virement de crédit n°1
Approuvée
Approuvée
lApprouvée
lApprouvée
lApprouvée
Fait à Montmirat, le 17 juin 2025
Le Maire
François GRANIER
La Secrétaire de séance
Mireille TOURAILLES