Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.03.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 23.02.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 24.01.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 24.01.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.07.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 19.07.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 20.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.12.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 09.04.2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 09.04.2024)
Thèmes du document : Environnement, Jeunesse, Institutions publiques,
Séance du 09/04/2024 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 02/04/2024
Date d'affichage : 02/04/2024 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18
Présents : 13
Excusés : 5
Procurations : 2
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf du mois d'Avril, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur
DE LA COMMUNE DE CUISEAUX
Gilles MAITRE, 1er adjoint au Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAÎTRE Gilles, ROCHET Annie, RODOT Bertrand, RIVOIRE JACQUINOT
Carole, GEROLT Magali, LEROY Christian, MICHEL Ketty, PONCET Jean-Michel, SEVESTRE Delphine, TOTA FENIET Virginie, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Absents excusés : BACAER Julien — BERTHAUD Emmanuel - JACQUES Pascal
FAUVEY Audrey pouvoir donné RODOT Bertrand
De COURTIVRON Gilles pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
Secrétaire: Delphine SEVESTRE
Délibération | Intitulé
2024-23 Fiscalité locale - Vote des faux 2024
2024-24 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
2024-25 Présentation et Approbation du Budget 2024
2024-26 DM n°1 - Financement des travaux de rénovation de l’ancien EHPAD
2024-27 Attribution d'une subvention de fonctionnement au CCS
2024-28 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec le CCS
Avenant portant extension du périmètre des actes — transmission 2024-29 A Re démotérialisée
2024-30 Approbation de la modification du nuancier de l'AVAP
2024-31 Gestion des déchets sauvages - convention d'aide financière avec CITEO
La maire La secrétaire
Françoise JAILLET
A
Delphine SEVESTRE