Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Récap Délib CM 09.04.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.03.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 23.02.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 04.09.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 11.07.2023
Conseil Municipal - Récap Délib CM 19.07.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 20.03.2026
Conseil Municipal - Récap Délib CM 01.12.2022
Conseil Municipal - Récap Délib CM 22.05.2025
Conseil Municipal - Récap Délib CM 08.10.2024
Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.03.2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Récap Délib CM 05.03.2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Consommateurs,
Séance du 05/03/2026 LISTE RÉCAPITULATIVE
Date de convocation : 24/02/2026
Date d'affichage : 14/01/2026 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 18 DE LA COMMUNE DE CUISEAUX Présents : 12
Absents : 2
Procurations : 4
L'an deux mille vingt-six, le cinq du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni salle du conseil municipal en séance ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Françoise JAILLET, Maire de CUISEAUX
Etaient présents : JAILLET Françoise, MAITRE Gilles, ROCHET Annie, RODOT Bertrand, RIVOIRE JACQUINOT, GEROLT Magali, LEROY Christian, PONCET Jean-Michel, TOTA FENIET Virginie, SEVESTRE Delphine, UNY Fanny, VULLIEZ Fabien.
Absents excusés : BACAER Julien - de COURTIVRON Gilles
Procuration : BERTHAUD Emmanuel pouvoir donné à de TOTA FENIET Virginie
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
JACQUES Pascal pouvoir donné à PONCET Jean-Michel
MICHEL Ketty pouvoir donné à ROCHET Annie
Secrétaire: Magali GEROLT
Délibération | Intitulé
2026-07 PRESENTATION DU COMPTE DE GESTION 2025 DU SGC
2026-08 PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025
2026-09 AFFECTATION DU RESULTAT 2025
2026-10 DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ECO MUSEE
2026-11 PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FSL POUR L'ANNEE 2025
2026-12 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR LA 8ème BIENNALE DES ARTS
MISE EN PLACE D'UN TARIF HORAIRE POUR LA LOCATION DE LA PETITE SALLE DE LA SALLE POLYVALENTE
ACHAT PAR LA COMMUNE A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT DES CHEVALIERES - REGULARISATION
2026-15 VENTE DE BOIS PAR LA COMMUNE - HOUPPIERS
2026-16 EXTINCTION D'UNE CREANCE IRRECOUVRABLE
CONVENTION POUR LA POSE DE PIEGES PHOTOGRAPHIQUES EN FORET COMMUNALE
2026-18 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION POUR UNE MUTUELLE COMMUNALE
2026-13
2026-14
2026-17
La maire La secrétaire
Françoise JAILLET Magali GEROLT
4