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Déliberation - 280324 DC 16 Designation des representants de la CCT au sein de differents organismes
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (Déliberation - 280324 DC 16 Designation des representants de la CCT au sein de differents organismes)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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DEPARTEMENT DE L’OISE
----------
COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE ----------
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date de convocation : 19 mars 2024
Date de l’affichage : 19 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 68
Nombre de conseillers présents : 44 + 1 suppléé + 7 pouvoirs
Nombre de conseillers votants : 52
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
Numéro de la Délibération : 280324-DC-16
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit mars, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s’est réuni à Noailles, sous la Présidence de Monsieur Pierre DESLIENS.
Etaient présents :
Mmes Christine MARIENVAL, Dominique MARGERY, Lydia BORDERES, Isabelle VILAREM, Marie-France SERRA, Viviane AKAKPOVI, Caroline MARTIN, Josiane VANDRIESSCHE, Annie BLANQUET, Danielle DEBLIECK, Christelle GAUVIN, Nadia MORIA, Marianne LEMOINE, Caroline BILL, Nathalie GALINDO, Véronique PAUL, Colette DEWEZ, Angélique ANDRE.
MM. Pierre DESLIENS, Jean-Jacques DUMORTIER, Francis CHABLE, David LAZARUS, Marc VIRION, Rafaël DA SILVA, Guillaume NICASTRO, Alain GUERINET, Hubert CABORDEL, Marc LAMOUREUX, Pascal POULET, Pierrick LOZE, Alain ARNOLD, Jean-Louis GOUPIL, Bernard ONCLERCQ, Benoît BIBERON, Alain DEVOOGHT, Philippe ELOY, Bruno CALEIRO, Patrick VONTHRON, Olivier DOUCHET, Daniel VEREECKE, Gérard CHATIN, Christophe DURAND, Pascal WAWRIN, Guy LAFOREST.
Etaient absents :
Mmes Carine LUGEZ, Doriane FRAYER, Nathalie SABOT, Maud MATHONAT, Michèle BRICHEZ, Françoise TESTART, Christèle MARIN.
MM. Patrice CREPY, Philippe MARECHAL, Mickaël DEQUIN, Patrice GOUIN, Kévin POTET, Gérard PIEUX, Jean-Pierre CHATRON, Jean-Marie NIGAY, Sébastien FERNET, Ludovic GORINE, Charles-Antoine de NOAILLES, Gérard AUGER, Denis JACOB, Thierry DEVILLARD, Robert JOYOT, Jean VERTADIER, Philippe BOURLETTE.
Dont suppléé :
- M. Robert JOYOT par Mme Geneviève DELABY.
Dont représentés :
- M. Patrice CREPY par M. Jean-Jacques DUMORTIER.
- Mme Carine LUGEZ par M. Olivier DOUCHET.
- M. Patrice GOUIN par M. Marc VIRION.
- Mme Doriane FRAYER par M. David LAZARUS.
- Mme Nathalie SABOT par M. Guillaume NICASTRO.
- Mme Maud MATHONAT par Mme Marie-France SERRA.
- M. Gérard AUGER par M. Bernard ONCLERCQ.
Secrétaire de séance : M. Bernard ONCLERCQ, conseiller communautaire de la commune de Neuilly en Thelle. Numéro de la Délibération : 280324-DC-16
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE
Vu :
• Le code général des collectivités territoriales ;
• Les délibérations n° 280720-DC-III.2 du 28 juillet 2020, n° 151020-DC-I.1 du 15 octobre 2020, n° 020222-DC-6 du 02 février 2022, n° 220623-DC-69 du 22 juin 2023, n° 121023-DC-88 du 12 octobre 2023, n° 061223-DC-114 du 06 décembre 2023, n° 080224-DC-5 du 08 février 2024 relatives à la représentation de la Communauté de communes Thelloise au sein de divers organismes ;
• Le renouvellement du conseil municipal de la commune d’Ully Saint Georges en date du 11 février 2024 ;
• Les délibérations de la commune d’Ully Saint Georges en date du 23 février 2024 n° DCM2024-12 désignant deux nouveaux représentants à la CLECT et n° DCM2024-13 désignant deux nouveaux représentants au SMOTHD ;
• La délibération de la commune de Puiseux le Hauberger en date du 16 janvier 2024 désignant un représentant à la commission consultative du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) ;
Considérant :
• Qu’il convient de désigner de nouveaux représentants de la Communauté de communes Thelloise au sein des organismes ou commissions suivants, comme suit :
CLECT SMOTHD PLPDMA
ULLY SAINT
GEORGES
Titulaire :
Mme Colette DEWEZ
Titulaire :
Mme Colette DEWEZ
Suppléant :
M. Christophe DURAND
Suppléant :
M. Christophe DURAND
PUISEUX LE
HAUBERGER M. Bernard MEUNIER
SUR PROPOSITION DU PRESIDENT ET APRES EN AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE,
➢ DELIBERE sur la représentation de la CLECT et à la commission consultative du PLPDMA de la Communauté de communes Thelloise dont les listes sont jointes en annexe ;
➢ DESIGNE Madame Colette DEWEZ en tant que représentante titulaire au SMOTHD et Monsieur Christophe DURAND en tant que représentant suppléant au SMOTHD ;
➢ AUTORISE le Président ou son représentant à prendre toutes les mesures nécessaires à la transmission de ces informations aux représentants des organismes concernés.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,