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Déliberation - 121023 DC 88 Designation des representants de la CCT au sein de differents organismes
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (Déliberation - 121023 DC 88 Designation des representants de la CCT au sein de differents organismes)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Exploration spatiale,
kj----------
DEPARTEMENT DE L’OISE
----------
COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE ----------
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date de convocation : 4 octobre 2023
Date de l’affichage : 4 octobre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 68
Nombre de conseillers présents : 42 + 1 suppléé + 6 pouvoirs
Nombre de conseillers votants : 49
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
Numéro de la Délibération : 121023-DC-88
L’an deux mille vingt-trois, le douze octobre, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s’est réuni à Noailles, sous la Présidence de Monsieur Pierre DESLIENS.
Etaient présents :
Mmes Carine LUGEZ, Lydia BORDERES, Isabelle VILAREM, Marie-France SERRA, Nathalie SABOT, Maud MATHONAT, Viviane AKAKPOVI, Josiane VANDRIESSCHE, Annie BLANQUET, Danielle DEBLIECK, Christelle GAUVIN, Nadia MORIA, Marianne LEMOINE, Caroline BILL, Véronique PAUL, Angélique ANDRE.
MM. Pierre DESLIENS, Patrice CREPY, Philippe MARECHAL, Jean-Jacques DUMORTIER, David LAZARUS, Marc VIRION, Rafaël DA SILVA, Guillaume NICASTRO, Alain GUERINET, Hubert CABORDEL, Jean-Pierre CHATRON, Jean-Marie NIGAY, Sébastien FERNET, Pascal POULET, Ludovic GORINE, Pierrick LOZE, Alain ARNOLD, Bernard ONCLERCQ, Benoît BIBERON, Alain DEVOOGHT, Philippe ELOY, Patrick VONTHRON, Olivier DOUCHET, Daniel VEREECKE, Gérard CHATIN, Guy LAFOREST.
Etaient absents :
Mmes Christine MARIENVAL, Dominique MARGERY, Doriane FRAYER, Caroline MARTIN, Michèle BRICHEZ, Nathalie GALINDO, Françoise TESTART, Christèle MARIN, Nicole ROBERT.
MM. Mickaël DEQUIN, Francis CHABLE, Patrice GOUIN, Kévin POTET, Gérard PIEUX, Marc LAMOUREUX, Jean-Louis GOUPIL, Charles-Antoine de NOAILLES, Gérard AUGER, Denis JACOB, Thierry DEVILLARD, Robert JOYOT, Bruno CALEIRO, Jean VERTADIER, Philippe BOURLETTE, Christophe DURAND, Pascal WAWRIN.
Dont suppléé :
- M. Robert JOYOT par Mme Geneviève DELABY.
Dont représentés :
- M. Patrice GOUIN par Mme Marie-France SERRA.
- Mme Doriane FRAYER par M. Marc VIRION.
- M. Jean-Louis GOUPIL par M. Pierre DESLIENS.
- M. Gérard AUGER par M. Bernard ONCLERCQ.
- Mme Nathalie GALINDO par M. Benoît BIBERON.
- M. Pascal WAWRIN par M. Alain ARNOLD.
Secrétaire de séance : M. Bernard ONCLERCQ, conseiller communautaire de la commune de Neuilly en Thelle. Numéro de la Délibération : 121023-DC-88
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE
Vu :
• Le code général des collectivités territoriales ;
• Les délibérations n° 280720-DC-III.2 du 28 juillet 2020, n° 151020-DC-I.1 du 15 octobre 2020, n° 020222-DC-6 du 02 février 2022, n°220623-DC-69 du 22 juin 2023 relatives à la représentation de la Communauté de communes Thelloise au sein de divers organismes ;
• Les renouvellements des conseils municipaux de la commune de Mesnil en Thelle en date du 29 avril 2023 et de la commune de Blaincourt les Précy en date du 16 juin 2023 ;
Considérant :
• Qu’il convient, suite à ces renouvellements, de désigner de nouveaux représentants de la Communauté de communes Thelloise au sein des organismes suivants :
- Le Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
- Le Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - La Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - La Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Le Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO)
SUR PROPOSITION DU PRESIDENT ET APRES EN AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE,
➢ DESIGNE les représentants suivants au sein des organismes comme suit :
➢ AUTORISE le Président ou son représentant à prendre toutes les mesures nécessaires à la transmission de ces informations aux représentants des organismes concernés.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
MESNIL EN THELLE BLAINCOURT LES PRECY
SMOTHD
Titulaire : M. MAUGER Hervé Titulaire : M. DEQUIN Mickaël
Suppléant : M. BRUNNEVAL
Benoît
Suppléant : M. DEBOURGE
Guillaume
PLPDMA Mme DELPLANQUE Carole M. DEQUIN Mickaël
CLECT
Titulaire : M. BRUNNEVAL
Benoît
Suppléant : M. LOZE Pierrick
CIID M. DEQUIN Mickaël **************
SMDO M. Benoît BIBERON de la commune de NOAILLES