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Acte - En route pour la rentree 2025 2026
Compte-Rendu - CR Comite education 28 09 21
Déliberation - CM2026706 liste des delibs
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Poisat.
Lien du pdf (Déliberation - CM2026706 liste des delibs)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
pVILLE se O1Sat
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Approbation de l'avenant n°1 à la convention signée entre la commune de
Poisat et l'Association des centres de loisirs (ACL)
Attribution du marché d'entretien des locaux communaux
Mise en place du prélèvement automatique comme modalité de paiement
des prestations périscolaires
Attribution des subventions aux associations pour l’année 2026
Approbation des nouveaux tarifs liés aux activités culturelles
Signature d'une convention de partenariat entre la commune de Poisat et
l'association les Francas de l'Isère
Approbation du nouveau règlement intérieur des activités périscolaires
Débat sur la Protection sociale complémentaire des agents
Mise à disposition de personnel avec la Mutualité française Isère (MF)
Adoption du plan de formation mutualisé du centre de gestion de l'Isère
(CDG38) à destination des agents de la collectivité
Approbation de la convention de versement d’un fonds de concours à
Grenoble-Alpes Métropole pour des travaux de proximité
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AFFICHAGE
LE 08/07/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 6 JUILLET 2026
DEL20260706_01
DEL20260706_02
DEL20260706_03
DEL20260706_04
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DEL20260706_12
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