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Déliberation - Liste des délibérations prises lors de la séance du conseil municipal di 25 mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Bégaar.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations prises lors de la séance du conseil municipal di 25 mai 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Bois et produits du bois, Travail et emploi,
Liste des délibérations prises lors de la séance du conseil municipal
En date du 25 mai 2023
- 2023-25052023 / 01 : Vote des subventions aux associations locales
- 2023-25052023 / 02 : Vente d’un lot de bois de pins. Forêt communale non soumise au régime forestier.
- 2023-25052023 / 03 : Convention de mise à disposition gratuite avec l’EPFL – propriété Route du Bourg – parcelles ZD 104 et 105.
- 2023-25052023 / 04 : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
- 2023-25052023 / 05 : Dossier soumis au Fonds d’Equipement des Communes – FEC année 2023.
- MOTION DE SOUTIEN à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux.