Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 23
Déliberation - liste des deliberations cm 20240911
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.09.11?t=1735564059
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.09.11?t=1726498347
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.09.11?t=1738837717
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.09.11?t=1733904320
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2024.09.11?t=1736436555
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20250903
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20250903)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
République
Française
Département
de la Gironde
Commune
de
Rauzan
Séance
du 3 septembre
2025
Liste
des
Délibérations
du Conseil Municipal du 3 septembre
2025
DS7
- Approbation
du PV du précédent
Conseil Municipal (adoptée)
D58
-
Convention
contrat
d'apprentissage
service
technique
(adoptée)
D59
- création emplois agents recenseurs et coordonnateur pour recensement 2026 (adoptée)
D60
- Récupération
voirie Hameau
du Rouchey
(adoptée)
D61
— Convention
PETR
pour
contrôle de conformité et suivi des travaux inhérents aux
autorisations
d'urbanisme
(adoptée)
D62
- Création
d'un
terrain de padel sur la parcelle ZD0163
(adoptée)
D63
- Convention
de mise
à disposition
du
local STE pour l'école de musique
et le collège
(adoptée)
D64
— Subvention
pour
l'ACCA
(adoptée)
D65
— Subvention
pour
L'ASN Judo
Naujan
(adoptée)
D66
- Subvention pour l'Atelier du son (adoptée)
D67
—
Choix
du prestataire pour
les travaux de
voirie
à [a Grangeotte
(adoptée)
D68
— Demande
de subvention
au STE
climatisation foyer (adoptée)
Le
secrétaire
de séance,