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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 23 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 23 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Fiscalité,
République Française
Département de la Gironde
Commune de Rauzan
Séance du 23 avril 2026
Liste des Délibérations
du Conseil Municipal
du 23 avril 2026
D18 — Approbation du PV du précédent CM (adoptée)
D19 — Approbation du PV du conseil du 16/12/2025 (adoptée)
D20 - Approbation du CFU (adoptée)
D21 — Affectation du résultat (adoptée)
D22 — Vote des taux des taxes locales (adoptée)
D23 — Subventions aux associations (adoptée)
D24 - BP 2026 (adoptée)
D25 — Délégations du Conseil Municipal au Maire (adoptée)
D26 — Délégation de l'admission en non-valeur (adoptée)
D27 - Commission des impôts (adoptée)
D28 — Droit à la formation des élus (adoptée)
D29 — Règlement intérieur du CM (adoptée)
D30 — Tarifs boutique (adoptée)
D31 — Actualisation convention d'utilisation du foyer communal (adoptée)
D32 — Partenariat pour l'installation d'une consigne autonome Pickup (adoptée)
D33 - Convention d'occupation temporaire Village Padel (adoptée)
Le secrétaire de séance,
CHARDON