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Compte-Rendu - 21 RP 081 218100048 20220321 22 042 DE 1 1 4

Déliberation - 21 RP 081 218100048 20220321 22 049 DE 1 1 2 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Albi. Lien du pdf (Déliberation - 21 RP 081 218100048 20220321 22 049 DE 1 1 2)Thèmes du document : Logement, Transports, Grandes et moyennes entreprises, LISTE DES DECISIONS DE LA SEANCE DU 21/03/2022

N° 377 du 10/12/2021

Objet : Signature de l’avenant n°1 au marché n°19 .099M relatif à la fourniture et maintenance de liaisons de raccordement Internet pour la ville d’Albi et services associés, sans incidence financière – Changement de dénomination sociale de la SASU ARIANE.NETWORK suite à sa fusion avec la SAS CELESTE.

N° 379 du 10/12/2021

Objet : Signature de l’avenant n°1 au marché n°20.007M relatif aux travaux de pré-cablage des bâtiments municipaux de la ville d’Albi , sans incidence financière – Changement de dénomination sociale de la SASU ARIANE.NETWORK suite à sa fusion avec la SAS CÉLESTE.

N° 408 du 03/12/2021

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n°21106M relatif aux travaux de restauration spécifique du socle en bronze et des murets périphériques de la sculpture de Monsieur de Lapérouse, à Albi - SARL A CORROS pour un montant forfaitaire de 56 160,00 € TTC.

N° 412 du 08/12/2021

Objet : Maison ouverte les "Petits Pas", intervention des personnels petite enfance de la ville d'Albi

N° 413 du 03/12/2021

Objet : Convention pour l'occupation du domaine public et l'installation d'une attraction pour les fêtes de fin d'année 2021 sur le parvis du Grand Théâtre

N° 414 du 03/12/2021

Objet : Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public - Loge 40 à l'étage - Marché Couvert d'Albi - SARL TERRA DEL GALLO représentée par messieurs Joseph et Cédric CARCENAC - Revente de vins et prestation oenologique.

N° 415 du 01/12/2021

Objet : Signature de la convention n°CV21089 relative à l’entretien des installations d’évacuation des buées grasses de la cuisine centrale avec la SAS SAPIAN pour un montant annuel de 3 456, 00 € TTC, pour une période d'une année à compter du 1er janvier 2022, reconductible deux fois pour une même durée, par tacite reconduction.

N° 418 du 17/12/2021

Objet : Café-restaurant du Foirail 221 rue de Jarlard : renouvellement convention Ville/Jocelyne TALBAUTN° 419 du 22/12/2021

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - Attribution du marché n° 21107M : Prestations d'entretien du linge et d'articles divers pour les écoles publiques, les restaurants scolaires, les centres de loisirs et le service des sports de la Ville d'Albi - Entreprise Adaptée REBOND pour un montant minimum de 50 000 € HT et un montant maximum de 200 000 € HT sur 4 ans.

N° 421 du 21/12/2021

Objet : Mise à disposition de locaux dans la maison de quartier du Breuil-Mazicou- Les Fontanelles à l'association Lous Canconnaires de Villefranche

N° 422 du 13/12/2021

Objet : Séjour SEIGNOSSE été 2022

N° 423 du 05/01/2022

Objet : Mise à disposition d'un ensemble immobilier situé impasse Louison Bobet et 252 Avenue colonel Teyssier à l’E.E.A.M.

N° 424 du 10/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec Monsieur Bernard PISSEAU - lot n°21

N° 425 du 10/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec Monsieur Mikhael SENIOUCHKHIN - lot n°23

N° 426 du 10/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec Monsieur Petros SOUKIASSYAN - lot n°24

N° 427 du 10/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec Monsieur Karlen POGOSSIAN - lot n°25

N° 428 du 10/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec Madama Khadija ZOURZI - lot n°31

N° 429 du 11/01/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n°21110M relatif à la fourniture et pose d'une aire de jeux au square AragonN° 430 du 20/12/2021

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n° 21111M relatif à la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé en vue de la réalisation des travaux de restauration des décors peints de l'église de la Madeleine à Albi pour un montant forfaitaire de 2 160,00 € TTC - BUREAU VERITAS CONSTRUCTION SAS.

N° 431 du 17/12/2021

Objet : Signature de l’avenant n°1 au marché n°19.013M relatif aux prestations d'insertion pour le quartier de Lapanouse, sans incidence financière – Fusion-absorption de l’association Quartiers Plus par l’association Régie Inter-quartiers d’ALBI.

N° 432 du 22/12/2021

Objet : Avenant à la convention d'utilisation des locaux scolaires du lycée Bellevue avec l'association Albi Basket 81

N° 433 du 27/12/2021

Objet : Signature de l'avenant n° 1 au marché n° 21004 : Impression du magazine municipal de la ville d'Albi "Albi Mag" – SAS EVOLUPRINT - Augmentation des prix du BPU sans modification du montant minimum du marché suite à l'évolution exceptionnelle des prix du papier.

N° 438 du 31/12/2021

Objet : Avenant n°3 à la convention d'occupation du domaine public - Manège enfantin - Jardin National - SARL AJPE

N° 440 du 31/12/2021

Objet : Prolongation de conventions d'occupation du domaine public - Loges Marché Couvert d'Albi -

N° 441 du 22/12/2021

Objet : Prise en charge des frais médicaux de monsieur Joël BORIES au titre de son accident de travail du 31/05/1983

N° 442 du 22/12/2021

Objet : Prise en charge des frais pharmaceutiques de monsieur Joël BORIES au titre de son accident du travail du 31/05/1983

N° 443 du 28/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n°1 au marché n°19.022 relatif aux prestations de maintenance des éclairages de sécurité des équipements techniques sur les différents sites municipaux de la Ville d'Albi conclu avec la SNC INEO Midi-Pyrénées LANGUEDOC ROUSSILLON - ajout de prestations dans le forfait annuel, sans incidence financière sur le montant du marché.N° 444 du 28/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n°2 au marché n°19.020 relatif à la maintenance des installations thermiques sur les différents sites municipaux de la Ville d'Albi à la SARL NICOLAS RAHOUX - ajout de prestations dans le forfait annuel, sans incidence financière sur le montant du marché.

N° 445 du 28/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n°2 au marché n°19.023 relatif aux prestations de maintenance des équipements de désenfumage et de lutte contre l’incendie sur les différents sites municipaux de la Ville d'Albi avec la SCS CHUBB FRANCE - ajout de prestations dans le forfait annuel, sans incidence financière sur le montant du marché

N° 446 du 31/12/2021

Objet : Prise en charge des frais médicaux de monsieur Joël BORIES au titre de son accident du travail du 31/05/1983 - L.M.B. INTERLAB

N° 3 du 11/01/2022

Objet : Maison de quartier de Cantepau. - Convention de prestation de service entre la ville d'Albi et l'intervenante indépendante Marie-Hélène JULIEN - montant 3200€ - janvier à décembre 2022.

N° 4 du 11/01/2022

Objet : Maison de quartier de Cantepau. - Convention de prestation de service entre la ville d'Albi et l'intervenant indépendant Alain LAFAGE - montant 1600€ - 1er janvier au 31 décembre 2022.

N° 5 du 11/01/2022

Objet : Maison de quartier de Cantepau. - Convention de prestation de service entre la ville d'Albi et l'association Regain + - montant 15600€ - du 1er janvier au 31 décembre 2022.

N° 6 du 11/01/2022

Objet : Séjour LASCROUX été 2022

N° 7 du 03/01/2022

Objet : Sortie de l'inventaire et vente aux enchères publiques via le site internet AGORASTORE d'un véhicule utilitaire Fiat Ducatoimmatricul" 7118 RZ 81

N° 8 du 17/01/2022

Objet : Convention achat de prestation de service atelier musical 2022 crèche Adèle

N° 10 du 17/01/2022

Objet : Convention achat de prestation de service atelier musical 2022 halte garderie les Bout'ChousN° 11 du 07/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n° 1 au marché n° 21034M relatif aux travaux de rénovation et d'amélioration thermique des écoles Curveillère 1 et Curveillère maternelle à Albi – Plâtrerie – Peinture – sols PVC à l’école Curveillère 1 avec la SAS MASSOUTIER pour une plus- value de 2 546,43 € HT.

N° 12 du 28/01/2022

Objet : DIA n°81004 21 0885 : PRÉEMPTION - Zone d'aménagement différé de Canavières - Constitution d'une réserve foncière en vue de lutter contre l'insalubrité, de créer des zones d'expansion de crues, de sauvegarder cet espace naturel, et de redonner sa vocation maraîchère à ce secteur - Acquisition d'une parcelle de terrain non constructible, d’une contenance de 1 017 m², section DR 18 sur laquelle sont édifiés une construction de loisir et un abri bateau appartenant à monsieur MC MICHAEL Martin

N° 13 du 07/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n° 1 au marché n° 21041M relatif aux travaux de rénovation et d'amélioration thermique des écoles Curveillère 1 et Curveillère maternelle à Albi – Plâtrerie – Peinture – sols PVC à l’école Curveillère maternelle avec la SAS MASSOUTIER pour une plus-value de 2 708,61 € HT.

N° 14 du 11/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n° 4 au marché n° 17.114M relatif à la location avec option d'achat d'un bâtiment modulaire à usage de club house sportif d'environ 120m2 pour une durée de location de 20 mois - Stadium Municipal d'Albi - Transfert du marché à la société COUGNAUD suite au regroupement des activités ventes COUGNAUD CONSTRUCTION et location COUGNAUD SERVICES, sans incidence financière.

N° 16 du 10/01/2022

Objet : Aménagement route de la Drêche entre la bretelle d'accès à la RN88 et l'avenue Albert Thomas - Dissimulation BT sur P0011 l'Arquipeyre et P0067 Route de Cagnac

N° 17 du 20/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec Monsieur Artaches MANOUKYAN - lot n°27

N° 18 du 20/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec Madame MKRTCHYAN Sona - lot n°32

N° 20 du 13/01/2022

Objet : Séjour BOLQUERE été 2022N° 21 du 18/01/2022

Objet : Mise à disposition de locaux au sein de la crèche Mosaïque 45 avenue Mirabeau à l'association CAP (Centre d’Accueil Psychanalytique)

N° 22 du 20/01/2022

Objet : Prise en charge des frais médicaux de monsieur Joël BORIES au titre de son accident du travail du 31/05/1983

N° 23 du 20/01/2022

Objet : Jardins Familiaux Potagers de Saint Viateur : convention de mise à disposition temporaire avec l'association Aide et Accueil en Albigeois : lot n°29

N° 24 du 21/01/2022

Objet : Mise à disposition de locaux au sein de l'ancienne école de la Négrouillère (salle n°6), 55 rue de la Négrouillère à ALBI à l'association MODEL’S CLUB ALBIGEOIS

N° 25 du 25/01/2022

Objet : Convention achat de prestation de service atelier éveil musical avec l'association ABC actions culturelles pour l'année 2022

N° 26 du 25/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n° 1 au marché n° 20.0067M relatif aux prestations d’évacuation des cartons à la nouvelle cuisine centrale de la ville d’Albi – Transfert suite à changement de dénomination sociale de la sas COVED Environnement au bénéfice de la sas PAPREC SUD-OUEST

N° 28 du 09/02/2022

Objet : Convention de prestation de service entre la Ville d'Albi et l'association Bouche à Orteils

N° 29 du 31/01/2022

Objet : Enregistrement du marché n°22001 issu du groupement de commande constitué par le SDET pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les points de livraison sur le périmètre de réseau de distribution GRDF – TOTAL ÉNERGIE électricité et Gaz France

N° 30 du 25/01/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n°22004M relatif à la fabrication et la pose de la nouvelle signalétique du Stadium d’Albi à la SAS France Signalétique pour un montant global et forfaitaire de 74 402,40 € TTC.

N° 31 du 10/02/2022

Objet : Maison de quartier de Cantepau. - Convention de prestation de service entre la ville d'Albi et l'association Regain+ - montant 16107€ - janvier à décembre 2022N° 32 du 26/01/2022

Objet : Signature de l'avenant n° 2 au marché n° 19.119M relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du jardin Charles d’Aragon à Albi - Transfert du marché suite à changement de statut de l’Entreprise Individuelle Un pour Cent Paysages, qui devient la SAS Un pour Cent Paysages.

N° 34 du 04/02/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n° 22005M relatif aux prestations d'entretien des aires de jeux et aires de vidange des camping-cars sur la commune d'Albi - Zone Sud d'Albi pour un montant global et forfaitaire de 72 427,20 € TTC sur la durée du marché (deux ans).

N° 36 du 10/02/2022

Objet : Maison de quartier de Cantepau. - Convention de prestation de service entre la ville d'Albi et l’intervenante indépendante Rozenn ALAPETITE - Stage Mosaïque - année 2022 - 1420€.

N° 37 du 04/02/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n° 22006M relatif aux prestations d'entretien des aires de jeux et aires de vidange des camping-cars sur la commune d'Albi - Zone Nord d'Albi pour un montant global et forfaitaire de 94 433,71 € TTC sur la durée du marché (deux ans).

N° 39 du 28/01/2022

Objet : Prise en charge des frais pharmaceutiques de monsieur Joël BORIES au titre de son accident du travail du 31/05/1983 - Pharmacie PAGET

N° 41 du 04/02/2022

Objet : Convention achat de prestation de service atelier de psychomotricité Mosaïque 2022

N° 45 du 07/02/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n° 22007M relatif au marché de travaux en vue de réaliser les opérations d'aménagement de voirie hors voirie communautaire au groupement solidaire SARL STPR ROUMEGOUX (mandataire) / EUROVIA / MALET pour un montant minimum de 600 000,00 € HT et un montant maximum de 2 600 000,00 € HT sur la durée du marché (deux ans reconductible une fois pour une même durée).

N° 46 du 31/01/2022

Objet : Enregistrement du marché n°22002 issu du groupement de commande constitué par le SDET pour l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les points de livraison associés au segment tarifaire de distribution C5 localisés sur le périmètre du gestionnaire du réseau de distribution ENEDIS - Électricité de FranceN° 47 du 31/01/2022

Objet : Enregistrement du marché n°22003 issu du groupement de commande constitué par le SDET pour l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les points de livraison associés aux segments tarifaires de distribution C2, C3 et C4 localisés sur le périmètre du gestionnaire du réseau de distribution ENEDIS - Électricité de France

N° 48 du 03/02/2022

Objet : Prise en charge des frais de matériel médical de monsieur Joël BORIES au titre de son accident du travail du 31/05/1983 - SARL PLUS SANTE

N° 55 du 04/02/2022

Objet : Signature de l'avenant n° 2 au marché n° 21025M relatif aux Prestations de maîtrise d’œuvre et d'OPC pour la réalisation d'un terrain synthétique, d'une tribune, de vestiaires et d'espaces de stationnement à la plaine des sports de La Guitardié à Albi – Transfert du contrat au profit de la SARL CABROL & BEAUVOIS ARCHITECTES suite à cessation de l’activité de Benoît CABROL en qualité d’architecte libéral.

N° 56 du 10/02/2022

Objet : Signature de la convention de partenariat n°CV22008 pour la collecte des biodéchets issus des activités de préparation de repas de la cuisine centrale de la ville d'Albi – SCOP SAS Les Mains sur Terre – offre basée sur un prix de collecte de 0,35 € HT le kilo de biodéchets prélevés, pour un montant estimatif annuel de 4 200 € HT et une durée d’un an reconductible deux fois pour une même durée.

N° 57 du 09/02/2022

Objet : Convention achat de prestation de service atelier musical 2022 crèche MPEF

N° 58 du 09/02/2022

Objet : Indemnité pour le gardiennage de l'église de la Madeleine

N° 59 du 09/02/2022

Objet : Indemnité pour le gardiennage de la collégiale Saint-Salvi

N° 60 du 07/02/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n° 22008M relatif à la réalisation d'une mission de contrôle technique et de missions connexes en vue de l'aménagement d'espaces associatifs en lieu et place de commerces (en rez-de-chaussée des immeubles de logements) à Albi pour un montant forfaitaire de 3 828,00 € TTC - BUREAU VERITAS CONSTRUCTION SAS.N° 61 du 07/02/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n° 22009M relatif à la réalisation d'une mission de coordination, sécurité et protection de la santé en vue de l'aménagement d'espaces associatifs en lieu et place de commerces (en rez-de-chaussée des immeubles de logements) à Albi pour un montant forfaitaire de 1 824,00 € TTC - BUREAU VERITAS CONSTRUCTION SAS.

N° 63 du 10/02/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - Attribution du bon de commande n° 7 du marché n° 18.079M relatif à l'accord-cadre multi-attributaire pour l'achat, livraison, installation et maintenance d'appareils photocopieurs multifonctions - SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE, pour un montant d'achat de 9 559,44 € TTC et un montant global estimé de 13 860,24 € TTC avec les 4 années de maintenance.

N° 64 du 10/02/2022

Objet : Mise en concurrence à procédure adaptée - attribution du marché n°22010M relatif à la fourniture de barquettes biosourcées thermoscellables et films alimentaires à usage unique pour le conditionnement de plats cuisinés destinés à la restauration collective de la ville d’Albi à la SAS SOREPACK, pour un montant minimum de 70 000,00 € HT et un montant maximum de 160 000,00 € HT pour une durée ferme de 2 ans.

N° 66 du 18/02/2022

Objet : Mise à disposition de terrains communaux à Monsieur ASSIER Serge : parcelles IW 22, 23, 29, 30, 31 et 32 chemin de la Pâle à Albi

N° 67 du 17/02/2022

Objet : Signature de l'avenant n° 1 au marché n° 21026M relatif aux travaux de rénovation du revêtement et des équipements annexes des pistes d’athlétisme du Stadium municipal d’Albi avec la SAS ART-DAN pour une plus-value de 49 026,22 € HT sur la tranche ferme.

N° 72 du 24/02/2022

Objet : Mise à disposition de locaux dans la maison de quartier du Breuil-Mazicou- Les Fontanelles à l'association Ornitho Club Albi Ségala

N° 73 du 24/02/2022

Objet : Mise à disposition de locaux dans la maison de quartier de Rayssac à l'association FNATH

N° 74 du 24/02/2022

Objet : Prise en charge des frais pharmaceutiques de monsieur Joël BORIES au titre de son accident du travail du 31/05/1983N° 77 du 23/02/2022

Objet : Sortie de l'inventaire et vente aux enchères publiques via le site internet AGORASTORE d'un véhicule utilitaire Citroën Berlingo immatriculé 4831 SX 81

N° 83 du 28/02/2022

Objet : Sortie de l'inventaire et vente aux enchères publiques via le site internet AGORASTORE d'un véhicule utilitaire Ford Transit immatriculé 5575 TA 81