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Document publié le Jeudi 22 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 24C0201 Adoption du PV du 22022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 21 mars 2024
Délibération n° 24C/02/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
15 mars 2024 Présents : 48
Date de publication: Statutaires: 77 Pouvoirs: 8
26 mars 2024
En exercice : 77 Votants: 56
Objet : Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance
du 22 février 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 21 mars à 18h00, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle des fêtes de
Le Plessier sur St Just, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents:
M. BALTZ Jean-Paul, MMES BARTHE Isabelle, MM BETHELMY Taylor (suppléant de M. DOVERGNESamuel), BIZET Régis, MME BRUNETLaurette, MM CANDELOTBertrand, CHOQUET Christophe, CONVERSPatrick, MME DA SILVA Isabelle, M. DE BEULEOlivier, MMESDEAUCOURT Josette (suppléante de M. CARRE Christophe), DELAMARRE Béatrice, M. DENEUFBOURG Xavier, MME DESMARESCAUX Sabrina (suppléante de M. WARME Philippe), MM DEWAELE Bernard, DUBOUIL Bernard, MMES ERCOLANO Magali, FERNANDES Guylaine, FLANDRIN Joséane, MM FOURNIER Alain, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, MME GRIGNON- PONCE Véronique, MM HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, LEBRUN Alain, LEDENT Didier, LEFEBVREPhilippe, LEFEVREJean-Charles, MMES LEFEVREMaryse, LEQUENAstride, M.LEROY Gérard, MME MOKRI Djamila, MM NAVARRO Julien, NEGI Michaël, PAUCELLIER Hervé, PETIT Jean-Luc, RENAUX André, SAINTE-BEUVE Nicolas, SCHNEIDER Christian (suppléant de M. WINDERICKXJean-Luc), SOETAERTFrancis, THEOPHILE Pascal, VALOIS Eric, MMES VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEUR Lydie, VERLEYE Eliane, VINCENT Jocelyne
(suppléante de M. MATTE Xavier), M. WAFFELAERTEric.
Soit 48 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient absents: MMES BENABBAS Stéphanie, BOULAS-DRETZ Sandrine, MM BOURGEOIS Jérôme, COULON Olivier, MME DESMEDTYveline, M. DOISYHubert, MME DOLLEZ Colette, M. DUPONT Didier, MME DUPONT Stéphanie, MM FARCE Philippe, FONTAINE Patrice, GAIGNON Christophe, GESBERTLaurent, GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, MATRON Matthias, MICHEL Thierry, POINSARDCédric, ROUSSEAU Cyril, VAUCHELLE Patrick, MME VERMEULENChristèle.
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240321-24C0201-DE
Date de télétransmission : 25/03/2024
Date de réception préfecture : 25/03/2024 Ont donné procuration:
M. BONNEMENTJulien (Léglantiers) à M. Jean-Charles LEFEVRE (Avrechy) ; MMEBONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée)à M. CHOQUET Christophe (Saint-Just-en- Chaussée);
M. BOURGETEAU Pascal(Saint-Just-en-Chaussée)à MMEDELAMARRE Béatrice MME BOURGOIN Martine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUILBernard (Saint-Just-en- Chaussée);
M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny)à M. PETITJean-Luc (Maignelay-Montigny) ; MMELACOMBE Isabelle (Ravenel) à M. LEROY Gérard (Ravenel) ;
MMESOUDET Sylvie (Nourard le Franc) à MMELEQUEN Astride (Avrechy) ; MMEWALLONChristine (Maignelay-Montigny) à M. NAVARRO Julien (Maignelay-Montigny) ;
A été élu secrétaire de séance: M. Jean-Michel HOEDT
Le président rappelle que, conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d'une séance à l'ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, le procès-verbal est signé par le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. Il est ensuite envoyé à l'ensemble des conseillers communautaires et à l'ensemble des conseillers municipaux et publié sur le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales;
Vu l'ordonnance 2021-1310portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n°22(/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard;
Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 22 février 2024 joint en annexe;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents,
ADOPTE le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 22 février 2024 tel qu'annexé à la présente délibération.
CHARGEle président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le Président
Jean-Michel HOEDT
Acte publié ou notifié le 26 mars 2024
2
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20240321-24C0201-DE
Date de télétransmission : 25/03/2024
Date de réception préfecture : 25/03/2024